Refus de modificatif par le constructeur

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Michmich60 Picto info

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Le 05/02/2022 à 16h27 Env. 10 message Oise

Bonjour à tous

Voilà notre problème, j'espère que vous pourrez nous aider

Nous avons signé le CCMI en janvier 2021 et déposé un PC d'une maison de 8m par 10m en février 2021.
Le PC a été accordé en mai 2021.

Terrain enfin signé fin octobre 2021.

Nous avons déposé un PC modificatifs dans le but d'agrandir la maison de 50cm de long en novembre 2021 qui a été refusé 1 mois plus tard par la mairie car ne correspondant pas au PLU. (pourtant nous avions demandé au préalable confirmation à la mairie)

Nous souhaitons donc déposer un second et dernier modificatif pour effectuer une avancée de 1m25 par 3m80.
Nous sommes sûr à 100% que notre projet sera validé par la mairie et les ABF car une maison présente dans le même lotissement et ayant les mêmes caractéristiques à été construite.

Le problème est que le constructeur refuse que l'on dépose ce modificatif et souhaite commencer le chantier maintenant en construisant la première maison déposé au permis.

A-t-il le droit de faire cette construction ?
A-t-il le droit de refuser de réaliser un modificatif ?

Et comment faire pour le convaincre de faire ce modificatif ?

Merci pour votre aide

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Manu-d.en-haut Picto info

Le 05/02/2022 à 17h40 Membre ultra utile Env. 10000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)

Bonjour,

Oui.
Oui.
Proposer de payer +++.

Mon récit : La Bistorte
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avatar : "Warming Stripes", comprendre le réchauffement climatique https://showyourstripes.info/

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Membre ultra utile

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Michmich60 Picto info

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Le 05/02/2022 à 17h55 Env. 10 message Oise

Bonjour,
Merci pour votre réponse

Manu-d.en-haut a écrit:Bonjour,

Oui.
Oui.
Proposer de payer +++.

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Toutouï Picto info

Le 05/02/2022 à 23h17 Membre utile Env. 300 message Loire Atlantique

Bonjour Michmich60.
+ 1 avec Manu-d.en-haut.
Par contre, le constructeur vous à t'il expliqué le motif de ce refus?

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Michmich60 Picto info

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Le 06/02/2022 à 10h09 Env. 10 message Oise

Bonjour,

Il nous a dit que nous avions signé le CCMI il y longtemps, que le projet était "ficelé" et qu'il fallait commencer.
Sauf que la maison qu'il veulent construire n'est pas adaptée aux contraintes techniques et plan intérieur.
(Poutre treillis et descente des WC mal positionner par exemple)
Notre projet était en effet ficelé concernant la maison déposé en modificatif et l'avancée que nous souhaitons faire ne ferais rien repensé de ce qui a déjà été fait

Lors d'une autre conversation, on nous a egalement expliqué que les prix avais fortement augmentés (13% environ)

Nous avons proposé au constructeur de réaliser ce modificatif avec une hausse de prix,
Nous attendons leur retour.

Toutouï a écrit:Bonjour Michmich60.
+ 1 avec Manu-d.en-haut.
Par contre, le constructeur vous à t'il expliqué le motif de ce refus?