Mur de soutènement mitoyen effondré

Bonjour, humanben je viens de survoler rapidement vos 13 interventions, et y a quasiment jamais de mot magique en début de message, cela manque de courtoisie, je réponds car il y a quand même un merci en fin de message .

pour votre problème je pense que vous êtes très mal partie, car, oui en théorie votre voisin doit réparer son mur, sauf si c'est à cose de votre construction que ce mur et tomber, avait vous fait un terrassement cher vous, ou autres interventions ?

Bonjour,
Quel est l'âge de ce mur de pierre sèche, certains peuvent être très anciens ?
La propriété du mur est-elle clairement établie car le fait qu'il retienne le terrain du voisin n'est pas suffisant pour l'affirmer ?

Bonjour
Sans vouloir polémiquer, DÉSOLÉ de ne pas être au top dans mes messages.

pour préciser, le mur est effondré depuis des années et je n'ai acquis le terrain que depuis peu ..... le voisin ne conteste pas ce fait ...
Merci.

Bonjour Anita1979 ,
Le mur lui appartient à lui seul , dernier acte de bornage par un géomètre signé en 2015 me le certifie.
Le mur est très , très ancien plusieurs dizaines d'années. N'ayant jamais été entretenu , ce mur s'est effondré . Le voisin a laissé le terrain en friche et la nature a repris ses droits .

Bonjour,
Quelle est la hauteur entre votre terrain et le sien ?
Le voisin est prêt à céder son terrain, ca peut-être une bonne affaire mais je comprends votre point de vue.
Si la hauteur entre votre terrain et le sien est correcte, et si la nature du terrain le permet, il y a la possibilité pour votre voisin de ramasser ses pierres sèches (qui sont sur votre terrain ) et d amenager son terrain en faisant un talus et un fossé.

Bonjour,
La Difference entre 1 m et 2m par endroit .
Mais il refuse de faire les travaux : car personne de 65ans , fatigué et trop de longueur et aussi énormément de ronce et de végéta car son terrain est à l'abandon depuis plusieurs années .... Je comprends que ce n'est pas très facile comme travail
Et il me dit qu'il n'a pas les moyen de le faire par quelqu'un ....
Mais moi je ne suis pas responsable de ce fait ..... il semblerait qu'il n'a pas d'assurance non plus :
Pas d'assurance, pas d'entretien, pas les moyens physiques et financiers de réparer son mur ..... que dois-je faire?
Et la seule solution qu'il me trouve je vous le vend au prix maximum du marché,....
CDT

Un arrangement à l amiable est toujours plus simple qu un affaire devant le judiciaire.
Grosso modo, en fonction de la nature du sol, mettre un pelle hydraulique, enlever les pierres sèches et les mettre sur son terrain, taluter pour éviter tous problèmes. Je dirai 1 journée maxi. Ce qui vous laisse aussi de pouvoir stocker sur son terrain , vos mouvements de terre, dues à votre construction et ainsi éviter toute évacuation par transport routier. Savoir déjà si c est possible vis a vis de la commune.

ddm a écrit:

Un arrangement à l amiable est toujours plus simple qu une affaire devant le judiciaire.
Grosso modo, en fonction de la nature du sol, mettre un pelle hydraulique, enlever les pierres sèches et les mettre sur son terrain, taluter pour éviter tous problèmes. Je dirai 1 journée maxi. Ce qui vous laisse aussi de pouvoir stocker sur son terrain , vos mouvements de terre, dues à votre construction et ainsi éviter toute évacuation par transport routier. Savoir déjà si un quelconque plan local le permet vis a vis de la commune.

Doublons

Bonjour ddm
Donc selon vous c est à moi de céder et de faire son boulot!!!
Cdt

humanben a écrit:

Bonjour ddm
Donc selon vous c est à moi de céder et de faire son boulot!!!
Cdt

Bonjour
Pas forcément, mais voyez avec un terrassier local pour obtenir un devis d'un terrassement qui pourrait être ! nettoyage des pierres,puis transformation du terrain afin d'obtenir un talus. La surface utile du terrain du voisin diminuera, mais il n'aura plus besoin du mur de soutènement.
Dans l'absolu, si le devis est de 10 000€, vous pouvez, ensuite, négocier avec le voisin pour acheter le terrain entre 1 000 et 3500 € afin d'être ensuite tranquille en n'ayant aucun risque d'un voisinage casse pieds si jamais la zone devient constructible.

Je n ai jamais dit celà.
Juste essayer de trouver un compromis. Vous allez faire construire et peut etre y aura t il une évacuation de materiaux. Plutôt que de l evacuer par transport, ça sera peut-être plus économique de stocker chez votre voisin, et de lui amenager le talus et ramasser ses pierres sèches.

Bonjour
Une question alakon
Pourquoi avoir acheté avec ce souci ?

Bonjour
J'ai acheté 3000 m2 constructible près du zone non constructible en forêt délimitée par un mur ne m'appartenant pas et suite à un fort épisode pluvieux qui a mis exergue l'intérêt du mur pour retenir ses terres je me suis dit qu'il fallait peut-être s'en occuper et normalement une personne censée doit avoir une assurance, cela sert pour ces cas ..
cdlt

humanben a écrit:

Bonjour
J'ai acheté 3000 m2 constructible près du zone non constructible en forêt délimitée par un mur ne m'appartenant pas et suite à un fort épisode pluvieux qui a mis exergue l'intérêt du mur pour retenir ses terres je me suis dit qu'il fallait peut-être s'en occuper et normalement une personne censée doit avoir une assurance, cela sert pour ces cas ..
cdlt

Seule la RC est obligatoire et n'aurait servie à rien dans ce cas...

Bonjour, il y a 35 ans j'ai acheté un terrain pour y construire une maison, un voisin et venu me proposer d'acheter un terrain limitrophe non construction pour 5000 francs, je n'avais pas d'argent pour cela à l'époque. quelques années après je lui ai demandé de me vendre ce terrain, mais ces filles avaient grandi et ne voulaient plus le vendre. ce terrain vient de se vendre constructible pour 70000€

Il faudrait peut être essayer de mener une petite enquête de votre côté pour voir si effectivement ce Mr n'a pas les moyen de faire quelconque réparation.
Si c'est bien le cas , trouver une solution a l'amiable est probablement la seule solution rapide. Partir en justice , pour que de toute manière il ne puisse effectuer les travaux c'est bcp de soucis pour un résultat incertain.

Quel danger représente l'effondrement de ce mur ? Selon la situation ça peut vous permettre de négocier sérieusement en expliquant qu'au moindre problème avec le mur sa responsabilité sera engagé.

Les solutions proposées d'acquérir tout ou partie et de faire un talus pendant votre construction n'est pas idiot.
Coût limite car engin sur place , un petit billet au terrassier et c'est réglé.
Ne perdez pas de vue que de la pierre muraliere ça peut valoir de l'argent aussi.

Si dans 2,5,10 ans le terrains devient constructible ça peut être une très bonne affaire pour vous.

Bonjour,

Pour ma part, vous rachetez ce terrain pas cher, - de 1000 € et vous louez une mini pelle pendant une semaine de vacance et vous faite un jolis talus à pente faible avec un jolis aménagement dont de petites butes pour évité d'évacuer de la terre et le tour est joué.

Bonjour Attention, ce terrain est probablement considéré comme agricole, donc la SAFER a priorité pour l'acheter.

Se renseigner auprès de votre notaire.

Il est vrai qu'à l'avenir, il pourrait devenir constructible et si vous réussisez à l'acheter, vous pouvez faire le jackpot...

Le notaire pourrait vous renseigner de ce qui se passe si vous êtiez d'accord votre voisi et vous pour la vente de ce terrain.

Et les renseignements chez le notaire sont gratuit.

Mais prenez le plan cadastral et plusieurs photos qui montrent bien l'ensemble, ensuite le terrain en question avec les arbustes, le mur en ruine et la "savane" minimisent le prix, mais pas jusqu'à zéro. L'administration fiscae guète. le notaire vous l'expliquera.

Bonjour je suis maçon je m’appelle valentin je suis dans les Alpes maritimes voilà si je peux aider au plaisir 🙂 j’ai une histoire similaire entre mon client et son voisin .mon client qui et en hauteur comme vous avais précisé ,c est un murs qui retient ses terre pas les vôtre moi mon client a fait le sourd et encore le sien et pas encore tombé chez le voisin juste il menace de tombé. il a était très embêté et obligé de faire les travaux exper judiciaire etc ...donc il et obligé même si son terrain ne vaux rien voilà

Bonjour

la SAFER n'est pas prioritaire en dessous d'une certaine surface (+- 6000m² sauf si les textes ont changé)
 

Citation:

Et enfin, il me propose de lui acheter son terrrain au prix de sa valeur de 7000€.
Cette solution de rachat d’un terrain dont je n’ai pas l’utilité car non constructible, très grand ne m’intéresse pas plus que cela et étant dans un projet de construction je n’ai pas les moyens de me rajouter des frais supplémentaires en ces périodes de crises que nous connaissons actuellement.
Bref, pour s’économiser la réparation de SON mur de soutènement ( 35000€) , il me propose de me le vendre au prix le plus chère (7000€) quelque chose dont je n’ai nullement besoin !!!
Qu’en pensez-vous ?

J'en pense que :

- j'essaierais l'arrangement amiable avant d'ameuter ... la meute des spéculateurs à long terme justement.

- période de crise oupa, je sortirais les 7000€ du budget "projet de construction" "au + vite" pour solutionner ce point rapidement

- je suivrais les bons conseils donnés + haut : si vous devenez propriétaire de l'ensemble, vous économisez les 35K€ de mur...

- ... et 1 journée de pelle pour taluter lorsque vous ferez le terrassement pour votre construction ne vous coutera pas "grand chose"  .

elisa21 a écrit:

Bonjour

la SAFER n'est pas prioritaire en dessous d'une certaine surface (+- 6000m² sauf si les textes ont changé)
 

Citation:

Et enfin, il me propose de lui acheter son terrrain au prix de sa valeur de 7000€.
Cette solution de rachat d’un terrain dont je n’ai pas l’utilité car non constructible, très grand ne m’intéresse pas plus que cela et étant dans un projet de construction je n’ai pas les moyens de me rajouter des frais supplémentaires en ces périodes de crises que nous connaissons actuellement.
Bref, pour s’économiser la réparation de SON mur de soutènement ( 35000€) , il me propose de me le vendre au prix le plus chère (7000€) quelque chose dont je n’ai nullement besoin !!!
Qu’en pensez-vous ?

J'en pense que :

- j'essaierais l'arrangement amiable avant d'ameuter ... la meute des spéculateurs à long terme justement.

- période de crise oupa, je sortirais les 7000€ du budget "projet de construction" "au + vite" pour solutionner ce point rapidement

- je suivrais les bons conseils donnés + haut : si vous devenez propriétaire de l'ensemble, vous économisez les 35K€ de mur...

- ... et 1 journée de pelle pour taluter lorsque vous ferez le terrassement pour votre construction ne vous coutera pas "grand chose"  .

Ca depends où pour la SAFER, en normandie, dans mon coin temporaire, c'est 2000m2...c’est pour ça que le voisin qui avait acheté le champs a coté n’a vendu ou pu vendre, que 1200 m2 pour "réhabiliter " la ruine sans se cogner la safer et a vendu 600 m2 pour le coussin d’eau, et à du garder le reste de l’hectare en champs.... non constructible.

Oui , 'pour ça que j'avais écrit "sauf si..."

il y a quelques années (mais les années passent vite)  Bourgogne et Auvergne c'était 6000m², me semble que là aussi ils sont devenus + restrictifs... ou + gourmands, on dit comme on veut... et je n'avais pas envie de rechercher.


et si c'était pour moi...
je préfererais "grever mon budget global" de 7000€ pour éviter les désagréments de ce mur ET pour faire le necessaire (débroussaillage et cie) pour limiter les risques... d'autant + vu le descriptif du terrain.

car oui, le proprio actuel est responsable mais s'il n'a pas les moyens physiques et financiers de le faire, si ça crame ou si ça tombe, ce n'est pas de le mettre au tribunal qui sauvera la baraque...
(ce n'est pas une critique envers l'auteur du post hein, c'est du papotage de week-end   )


ps : il y a quelques années, j'avais acheté (de mémoire +- 10€/m² ) 1 "bout de pré" dont je n'avais absolument pas besoin... mais les arbres étaient beaux et j'aime pô les voisins trop près...
le bout de pré et d'autres sont passés constructibles... 100€/m² il y a 2 ans et 150€/m² aux derniers potins... mais je n'aime toujours pô les voisins trop près et les arbres sont toujours aussi beaux...

elisa21 a écrit:

Oui , 'pour ça que j'avais écrit "sauf si..."

il y a quelques années (mais les années passent vite)  Bourgogne et Auvergne c'était 6000m², me semble que là aussi ils sont devenus + restrictifs... ou + gourmands, on dit comme on veut... et je n'avais pas envie de rechercher.


et si c'était pour moi...
je préfererais "grever mon budget global" de 7000€ pour éviter les désagréments de ce mur ET pour faire le necessaire (débroussaillage et cie) pour limiter les risques... d'autant + vu le descriptif du terrain.

car oui, le proprio actuel est responsable mais s'il n'a pas les moyens physiques et financiers de le faire, si ça crame ou si ça tombe, ce n'est pas de le mettre au tribunal qui sauvera la baraque...
(ce n'est pas une critique envers l'auteur du post hein, c'est du papotage de week-end   )


ps : il y a quelques années, j'avais acheté (de mémoire +- 10€/m² ) 1 "bout de pré" dont je n'avais absolument pas besoin... mais les arbres étaient beaux et j'aime pô les voisins trop près...
le bout de pré et d'autres sont passés constructibles... 100€/m² il y a 2 ans et 150€/m² aux derniers potins... mais je n'aime toujours pô les voisins trop près et les arbres sont toujours aussi beaux...

Oh que oui je sors les sous pour ne pas avoir de voisins

Après c'est sure que le plus simple c'est d'acheter le terrain est faire une pente douce avec la pelleteuse et faire un petit murs comme 50 cm avec clôture (si le terrain et pas clôturé derrière) Les procédures c'est toujours long

Bonjour elisa21
Avec les augmentations des matériaux , les 7000€ je ne les ai plus...
Et c'est la fourchettes maxi pour ce type de terrain dans le coin ....

Bonjour kaline
C'est un terrain très grand 9000 m2 en pallier

Bonjour elisa21
Je suis d'accord qu'un arrangement à l'amiable serait plus simple mais cela va me coûter plutôt chère pour lui économiser la réparation de son mur

Bonjour a oui après faut entretenir

Mettez le au pied du mur.
Sinon il faut trouver un accord sur le prix de vente vs ce qu'il devrait payer pour refaire son mur.
Un prix symbolique me paraît la bonne solution pour tout le monde. Mais chaqu'un vois midi à sa porte.

Pour information complémentaire
C'est une personne âgée donc en capacité physique limitée possédant une belle maison et ayant une trentaine d'hectares de terrain comme celui qui me pose souci et me dit qu'il n'a pas les moyens pour réparer son mur et veut me le vendre au prix le plus fort sachant que je ne suis ni pour ni contre mais certainement pas à ce prix.

La situation existait avant l'achat. Pourquoi n'avez vous pas mis de clause suspensive ?
Comment aviez vous imaginé les choses à ce moment là ?

Maintenant il reste la solution amiable.
Si vous avez déjà 3000 M2 de terrain je comprends qu'en acheter plus c'est contraignant.
Si vous avez 1000 M2 c'est clairement un atout.

Il vous a fait une proposition, vous pouvez accepter ou en faire une autre.
Vous pouvez aussi aller au tribunal. Vous partez pour 2 ans minimum. Et probablement pas loin de la somme demandée en frais de justice (même si en partie remboursé par le "perdant" au tribunal). C'est une belle entrée en matière avec votre nouveau voisinage...

Selon la topo des lieux, vous pouvez peut être acheter une bande de terrain seulement pour faire un joli talus paysager.

L'argent pousse moins vite que les ronces, mais ça vaut probablement le coup de sortir 5000 € (après négo) + 3000 € de travaux (grand max) et de régler le problème vous même, sans faire de mur.

Une photo pourrait être sympa pour voir la situation

humanben a écrit:

Bonjour elisa21
Avec les augmentations des matériaux , les 7000€ je ne les ai plus...
Et c'est la fourchettes maxi pour ce type de terrain dans le coin ....

alors empruntez à la famille, aux amis ... négociez le prix ...
laissez tomber l'aménagement prévu de votre terrain pour le réaliser plus tard

mais devoir lancer un procès contre le voisin pour cause de mur qui s'effondre => avocat, expertise, contre expertise, avocat ...  les 7 000€ risquent d'y passer, et en attendant la conclusion finale qui risque de d'être que le voisin n'a pas les moyens de réaliser le mur vous aurez toujours le mur effondré chez vous
alors qu'en essayant de l'avoir à moitié prix à cause des travaux "obligatoires" et "très chers" vous serez tranquilles
Avez vous votre notaire ?
et l'avez vous interrogé au sujet du prix de la parcelle ?

et 9 000 m2 ça se découpe, et ça peut même s'acheter en famille ou entre amis, via une SCI.

Bonjour,

Ça doit pouvoir se négocier d'acheter le terrain pour pas grand chose. Il faut bien expliquer au voisin que vous lui faites une fleur, que ça ne vous arrange pas et que vous allez devoir vous coltiner les travaux. Et que s'il n'accepte pas vous vous lancez tous les deux dans une procédures longue qu'il finira par perdre. Il est est en faute de ne pas avoir entretenu son mur dans les temps, il a économisé pendant des années ce budget mais maintenant il a le choix entre perdre 7000€ ou 35000€.

humanben a écrit:

Bonjour kaline
C'est un terrain très grand 9000 m2 en pallier

Ha mais tant mieux

Tu crois que l’hectare qu’on avait dans le Var on l’avait acheté pourquoi? De la garrigue pour n'avoir personne.

Sur bedarieux, ça doit être aussi du maquis non?

Bonjour

humanben a écrit:

Bonjour elisa21
Avec les augmentations des matériaux , les 7000€ je ne les ai plus...

 
votre construction a débuté ? ou permis accepté et tous les devis signés ?

pas 7000€ de marge pour une construction ... est-ce bien raisonnable ?

ceci dit, chacun fait comme bon lui semble , on est pas là ni pour faire les fonds de tiroirs à distance... ni pour compenser les poches percées...

Citation:

C'est un terrain très grand 9000 m2 en pallier...

Citation:

...Et c'est la fourchettes maxi pour ce type de terrain dans le coin ....

7000€ pour 1 terrain de 9000m² ?
"pallier" = restanques ?  mur 65m de long ? 
peut-être négocier pour une profondeur raisonnable 15-25-30m ... pour assurer votre sécurité et proposer d'acheter le reste plus tard  ('acter en même temps).
ça, c'était en mode papotage ...

humanben a écrit:

Je suis d'accord qu'un arrangement à l'amiable serait plus simple mais cela va me coûter plutôt chère pour lui économiser la réparation de son mur

non, dites vous que c'est "pour VOTRE tranquilité... et pour augmenter la valeur de VOTRE propriété ;

en lisant les infos complémentaires :

humanben a écrit:

Pour information complémentaire

C'est une personne âgée donc en capacité physique limitée possédant une belle maison et ayant une trentaine d'hectares de terrain comme celui qui me pose souci et me dit qu'il n'a pas les moyens pour réparer son mur et veut me le vendre au prix le plus fort sachant que je ne suis ni pour ni contre mais certainement pas à ce prix.

1/ ce qui est en bleu n'a pas grand chose à faire dans l'énoncé...
du moins pas dans le sens où vous l'avez utilisé (infos pour expliquer que ce monsieur a "les moyens"... ? )
par contre, ça permet de répondre au mess précédent :

7000€ c'est "trop cher"  et vous ne voulez pas financer la réparation du mur (je vous comprends)

reste la solution tribunal => consultez un avocat (il y a des consultations gratuites dans certaines communes) , il vous confirmera probablement que "vous avez toutes les chances de gagner"

- gagner le procès ? oui, possible... et si vous perdez en 1ère instance, rien n'empêchera de faire appel...
- gagner ou économiser de l'argent ?  avec les frais trib. avocats et cie ?  n'y comptez pas trop

d'autant + si ce monsieur "à les moyens" (de faire trainer)... et certainement les bonnes connaissances dans la région ...
déjà que les trib sont engorgés , les dossiers prioritaires attendent 3-4 ans... autant dire que si cette histoire de  bout de mur alimente tous les repas en attendant l'épilogue ... pfiouuuuuu ça va être supèèèr, heureusement on ne se connait pas, je ne risque pas d'être invitée à votre table 

pourquoi ?  parce que ce "vieux monsieur" est prêt à négocier, et vous nous le décrivez comme le "vilain plein de fric" ...
1/ friqué ne veut pas dire vilain (mais ça marche bien comme approche, je ne suis pas la dernière pour défendre les pauvres malheureux... )
2/ j'en connais qui raisonnent dans l'autre sens : "s'il veut jouer au kon, il va gagner la haute marche du podium" et s'en fichent car justement "ils ont les moyens" et ça leur fait une tite histoire pour amuser leurs vieux potes à l'apéro ...

...

si votre permis est déposé-accordé : sur 1 terrain de 3000m², le cst n'a quand même pas prévu une construction en limite de propriété et pile du coté de ce mur ?


si c'était le cas, vu que le mur était déjà en mauvais état, vous pourriez envisager de lui demander "de l'aide" pour défaut de conseil ... à lui et-ou à la sté qui a réalisé l'étude de sol -sans alerter sur ce point- ...

Bonjour,
@ elisa21
voilà un raisonnement plein de bon sens.

Bonjour,
Ca serrait interessant de voir combien vous coute votre terrassier pour l'évacuation des terres. Si ca se trouve, c'est pus rentable d'acheter le terrain pour y mettre la terre.

Bonjour,
acheter tout le terrain, quelque soit le montant va demander de l'entretien par la suite.
La solution la moins couteuse et amiable pour tout le monde serait qu'il vous cède une bande entre 5 à 10m.
Il n'en coutera qu'un bornage et des frais de notaires réduits.
Vous pourrez ainsi faire intervenir un terrassier ou jouer de la pelleteuse pour lisser la pente.
ça équilibre les couts pour tout le monde et génère une plus-value pour votre maison avec une surface de jardin supplémentaire.

-Yo- a écrit:

Bonjour,
acheter tout le terrain, quelque soit le montant va demander de l'entretien par la suite.
La solution la moins couteuse et amiable pour tout le monde serait qu'il vous cède une bande entre 5 à 10m.
Il n'en coutera qu'un bornage et des frais de notaires réduits.
Vous pourrez ainsi faire intervenir un terrassier ou jouer de la pelleteuse pour lisser la pente.
ça équilibre les couts pour tout le monde et génère une plus-value pour votre maison avec une surface de jardin supplémentaire.

mais entre 7000€ ramené à maxi 5000€ par négociation pour l'ensemble du terrain
ou 1500€ de frais de bornage + 500€ pour une bande de maxi 500 m2
Mon choix serait rapide
Pour l'entretien => 2 coupes annuelles avec un micro tracteur => 100€ entre "voisins" propriétaire du tracteur
ou 2 x 3 après midi avec 5 L de mélange et une débroussailleuse thermique puissante, et ça même une chinoise à 100€ le permettra
Sinon, quelques moutons, une chèvre, l'âne et/ou le cheval d'un voisin ... ça fonctionnera aussi très bien, et ça peut même rapporter un peu d'argent de poche à vos enfants si ce sont eux qui gèrent les animaux en pension.
Par contre il faut prévoir une clôture du type piquets + fils électrifiés, mais c'est trouvable d'occasion pour pas trop cher.

Bonjour à tous,
Avec tous les arguments que tous les intervenants donnent, qu en pense humanben

Bonjourddm ,
Toutes les interventions me font réfléchir ...... même si je suis 2000% dans mon droit et que le voisin est totalement responsable de la situation....
Je vais essayer de NOUS éviter une procédure judiciaire longue et coûteuse pour toutes les parties .
Aussi je veux privilégier le dialogue et les conciliations afin de nous permettre de trouver une solution pacifique à cette problématique: facilité la réalisation de ses travaux de manière progressive dans le temps, lui racheter une partie de son terrain ( bande assez large pour me permettre de me sécuriser en créant un talus ) ou la totalité de son terrain si on trouve une entente au sujet du prix .
Mais in fine si la situation ne se décante pas je ne m'interdis aucun recours .
MERCI pour vos interventions.