Est-ce que le grillage de mon voisin est sur mon terrain (je lui ai acheté la maison) Résolu

Bonjour, il ne faut pas revendiquer se qui ne vous appartient pas.
En théorie dans votre situation la maison est construite en limite de propriété.(le mur), l'avancée de toit est (tolérée seulement), et elle se retrouve chez votre voisin.
Le jour où votre voisin fera une construction en limite de propriété, vous devrez détruire cette avancée.

J'espère également que les fondations de votre maison ne dépassent chez votre voisin.

Voilà fin de la partie, et un peu de modestie

Hnoon56 a écrit:

Bonjour,
J'ai acheté une maison à une personne qui est aujourd'hui aussi mon voisin (il a construit les 7 maisons qui donnent sur la même entrée de rue avec toutes des terrains d'environ 1.200m²).
Il y a un grillage qu'il revendique "ardemment" - c'est une litote - être le sien donc sur sa propriété.
Mais un autre voisin aimable - ce n'est pas une litote - m'a dit que vu l'implantation de son grillage qui touche mon mur mais est en-dessous de mon débord de toit...
Le grillage serait donc sur notre propriété...

Qu'en pensez-vous ?
Merci

Merci pour la réponse...
Je ne REVENDIQUE rien.
Je pose juste une question d'autant que c'st lui qui a construit les DEUX maisons concernées...
Je n'ai pas pour habitude de m'approprier ce qui ne m'appartient pas.

Bonjour,

Est-ce qu'il y a un bornage ?
Est-ce qu'il y a une description *précise* de la chose vendue dans l'acte de vente ?

De ce côté là de la maison je ne sais pas.
Les 8.000m² de terrain appartenait à la même famille qui y a construit l'ensemble des maisons, les a habitées puis ensuite vendues...
Je vous passe les détails de servitudes et de canalisations (eau potable, eaux usées, et téléphone) qui sont sur un de leur ancien terrain revendus il y a quelques mois et qui doivent faire l'objet de dévoiement.
Pour info ils souhaitaient que ces coûts soient à ma charge ainsi que le carrossage (bitume) du chemin déclaré en servitude pour l'ensemble des maisons concernées au prorata de chacun alors que la propriété de ce chemin reste LEUR propriété.

c'est juste cette histoire de grillage qui m'importe.

Vous écrivez, votre voisin revendique ardemment.
Sa laisse supposer, que votre démarche a laisser votre voisin sur la défensive.

Comme vous disiez....précédemment....
FIN DE LA PARTIE !!!!
Vos questions ou remarques semblent vouloir me culpabiliser de je ne sais quoi alors que les problèmes ne sont pas de mon fait.
A moins que vous ne soyez mon voisin...????

Merci quand même d'avoir perdu votre temps et bonne continuation.

Un petit tour sur mon profil, lèvera cette inexactitude.
Je ne suis pas votre voisin.

Vous écrivez le grillage serai sur votre propriété.

Réponse non.

Le bon sens est pourtant évident, la photo parle d'elle même.

Vous êtes venu sur le forum pour chercher un argument en votre faveur...
J'ai tellement vu des cas, ou des gens essaient de s'approprier le travail d'autrui.

Si la réponse ne vous va pas il y a

Hnoon56 a écrit:

Comme vous disiez....précédemment....
FIN DE LA PARTIE !!!!
Vos questions ou remarques semblent vouloir me culpabiliser de je ne sais quoi alors que les problèmes ne sont pas de mon fait.
A moins que vous ne soyez mon voisin...????

Merci quand même d'avoir perdu votre temps et bonne continuation.

OK
Mais alors pourquoi avez-vous commencé par me taxer d'IMMODESTIE et laissé entendre que je serais le problème et que mon voisin se méfierais de moi ,

Enfin peu importe.
Je ne vous connais pas donc ne vous en veux pas mais je trouve cela particulier.
surtout sur un forum où généralement l'on vient pour être aidé et renseigné et non pas suspecté par principe.
C'est tout

Bon week-end et encore merci pour vos précieux renseignements.
Patrick.

Vous auriez présenté la chose autrement, la réponse aurait été différente

Par contre si vous rencontrez un autre problème t'elle que énumérer dans votre message, il y a des pro et quelques personnes bien au fait de certaines règles qui pourraient vous aidez.

Hnoon56 a écrit:

OK
Mais alors pourquoi avez-vous commencé par me taxer d'IMMODESTIE et laissé entendre que je serais le problème et que mon voisin se méfierais de moi ,

Enfin peu importe.
Je ne vous connais pas donc ne vous en veux pas mais je trouve cela particulier.
surtout sur un forum où généralement l'on vient pour être aidé et renseigné et non pas suspecté par principe.
C'est tout

Bon week-end et encore merci pour vos précieux renseignements.
Patrick.

Je n'ai JAMAIS écrit que le grillage était sur ma propriété (relisez mon message).
C'est un voisin qui a soulevé le problème car la question ne m'était même pas venue à l'esprit...mais
Vous êtes persuadé de tout savoir, que tout le mode truande et que, certainement, les autres sont tous des C.... alors continuez à donner des leçons.

Je me retire de ce forum.
Continuez à prendre votre pied monsieur.
Bravo vous êtes le MEILLEUR !!!!
grand bien vous fasse ce ces petits plaisirs.

Bonjour,
au final vous cherchez quoi ?
C'est quoi la finalité de savoir chez qui est le grillage ?
A part vous mettre sur la figure, c'est une litote aussi celle-là, vous attendez quoi de la relation ?
Si c'est faire un contre feux pour votre accès à bitumer c'est moyen.
Savoir à qui appartient le grillage vous apportera quoi dans votre vie ?
C'est pas sympa de s'en prendre à la personne qui souhaites vous apporter de l'aide sous couvert que sa réponse ne va pas dans le sens que vous attendez.

Comment voulez-vous au vu d'une image, déterminé à qui est quoi, vous qui y habitez ne le sachant pas visiblement non plus.

Vous avez achetez, donc vous avez un plan cadastral avec indiqué les bornes et leurs emplacements, très certainement à l'aide de coordonnées GPS.

Google maps sur smartphone donne les points GPS, une visite physique peut vous les faire retrouver aussi

Geoportail avec le filtre parcelles cadastrales aussi.

Si vous revenez à de meilleurs sentiments je peux vous guidé pour trouver vos limites sur geoportail au besoin.

Hnoon56 a écrit:

De ce côté là de la maison je ne sais pas.
(...)
c'est juste cette histoire de grillage qui m'importe.

Et pourtant, pour cette histoire de grillage, c'est important de savoir si c'est borné. Il suffit de regarder où sont les bornes et où est le grillage par rapport à ces bornes.

Vous ne répondez pas non-plus sur la description de la chose vendue dans l'acte de vente. Parfois, la description est très détaillée, et précise par exemple si la clôture est mitoyenne. Ça règlerait aussi cette histoire de grillage. Ce genre de description détaillée, ça se fait souvent quand la vente est issue d'une division, ce qui semble être votre cas.

adenis a écrit:

Hnoon56 a écrit:

De ce côté là de la maison je ne sais pas.
(...)
c'est juste cette histoire de grillage qui m'importe.

Et pourtant, pour cette histoire de grillage, c'est important de savoir si c'est borné. Il suffit de regarder où sont les bornes et où est le grillage par rapport à ces bornes.

Vous ne répondez pas non-plus sur la description de la chose vendue dans l'acte de vente. Parfois, la description est très détaillée, et précise par exemple si la clôture est mitoyenne. Ça règlerait aussi cette histoire de grillage. Ce genre de description détaillée, ça se fait souvent quand la vente est issue d'une division, ce qui semble être votre cas.

Je pense que vu la manière dont il c'est fait accueillir il n'a pas eu le temps de vous en dire plus que :

Citation:

De ce côté là de la maison je ne sais pas.

adenis a écrit:

[...] c'est important de savoir si c'est borné.

Oui, voilà.

Chacun comprend ce qu'il veut...

@gg0_150 j'ai du mal a comprendre vos attaques ...
La question originale me semble légitime.

De plus vous faites erreur quand vous dîtes que le débord de toit est toléré.
Je cite :

Citation:

De même, pour un débord de toiture, élément constitutif du bâtiment, la marge de recul doit être calculée à partir de l'extrémité du débord de la toiture

https://www.senat.fr/questions/base/1993/qSEQ930902897.html
Donc si le grillage est sous ce débord et que la construction est faites correctement, il est effectivement sur son terrain.

Il me semble indispensable de savoir à qui appartient le grillage puisque ça conditionné ce qu'on peut en faire .

gg0_150 a écrit:

Bonjour, il ne faut pas revendiquer se qui ne vous appartient pas.
En théorie dans votre situation la maison est construite en limite de propriété.(le mur), l'avancée de toit est (tolérée seulement), et elle se retrouve chez votre voisin.
Le jour où votre voisin fera une construction en limite de propriété, vous devrez détruire cette avancée.

J'espère également que les fondations de votre maison ne dépassent chez votre voisin.

Voilà fin de la partie, et un peu de modestie

Merci Grunk,

N'étant pas du genre à attaquer ou critiquer bêtement, je m'autorise toutefois à répondre à des attaques, des insinuations ou des contre-vérités qui entache ma paome ou mon honneur.
J'essaie, par ailleurs, de toujours exprimer ou écrire correctement afin d'éviter tout quiproquo...mais on ne peut rien contre la mauvaise foi.

Merci donc d'avoir pris le temps de lire mon message original.

Si, dans l'avenir, je peux vous être utile dans le domaine de la Biochimie et du traitement des bactéries et virus, je serai avec plaisir un de vos interlocuteurs sans prétendre pour autant avoir la Science infuse ou détenir LA vérité.

Bien cordialement.
Patrick

Hnoon56 a écrit:

Si, dans l'avenir, je peux vous être utile dans le domaine de la Biochimie et du traitement des bactéries et virus, je serai avec plaisir un de vos interlocuteurs sans prétendre pour autant avoir la Science infuse ou détenir LA vérité.

Ah oui justement (peut-être êtes-vous déjà au courant), il y a en ce moment un virus qui rend malade des gens, et même en tue certains : vous pouvez nous débarrasser de ce virus svp ?

Merci d'avance.

Bonjour vous mettez le doit sur un autre problème, car bon nombre de construction en limite de propriété ont se déporter de toit.
Pour autant, vous verrez que sur les permis de construire la maçonnerie est bien en limite de propriété.

En aucun cas se déporter ne peu être considéré comme la limite de propriété.

Nous somme face à un phénomène qui commence à poser des problèmes (l'isolation par l'extérieur sur les anciennes maisons).
Imaginez demain que cette histoire de dépassement remettent en cause les limites de propriété, les tribunaux vont être engorgés.

L'auteur du sujet, a mon sens aurait du poser la question différemment.

Je confirme bien que se débord de toit posera problème en cas de modification de la construction voisine.

Un petit bonjour est également mieux.

grunk a écrit:

@gg0_150 j'ai du mal a comprendre vos attaques (Ou Y a t'ildes attaques ????)
...
La question originale me semble légitime.

De plus vous faites erreur quand vous dîtes que le débord de toit est toléré.
Je cite :

Citation:

De même, pour un débord de toiture, élément constitutif du bâtiment, la marge de recul doit être calculée à partir de l'extrémité du débord de la toiture

https://www.senat.fr/questions/base/1993/qSEQ930902897.html
Donc si le grillage est sous ce débord et que la construction est faites correctement, il est effectivement sur son terrain.

Il me semble indispensable de savoir à qui appartient le grillage puisque ça conditionné ce qu'on peut en faire .

grunk, merci pour le lien, il est sujet a interprétation avec la lecture complète de la réponse, mais nous ne sommes pas juriste.

Bonjour,

Comme déjà évoqué plus haut la réponse doit se trouver dans votre acte de vente notamment via le bornage qui a été réalisé lors de la déclaration pour division.

Perso soit la limite a été prise au débord de toit, soit au niveau du mur mais avec une servitude pour le débord de toit.

Je voie un autre problème de votre coté la gestion des eaux de pluie que vous envoyez chez votre voisin.

Bien vu, est ce une maison que l'ont voit sur la photo ?

pitcat a écrit:

Je voie un autre problème de votre coté la gestion des eaux de pluie que vous envoyez chez votre voisin.

Pas lu les débats mais, dans le cas de notre construction, ce n'est pas notre mur qui est en limite mais nos fondations et notre débord de toit.
Faut arrêter de croire que c'est toujours le mur qui fait la limite de propriété....

Si c'est le cas ici, le grillage serait alors sur votre terrain et non celui du voisin.

Vérifiez votre bornage et vous saurez.

Une simple consultation des plans du permis de construire lèvera le doute. la largeur du déport de toit est inférieure à la largeur de la clôture.
Au mieux, la clôture est en copropriété.
Mais je ni crois pas.
A mon avis les bornes ne sont plus là.

La photo est trop restreinte, pour nous permettre d'avoir une bonne compréhension.

Bonjour,

Pour rester sur le sujet avez-vous un plan de division ou de bornage, ou un DMPC (DA) sur lequel la division de votre maison apparaitrait !

Le sujet est la !!!

Sinon +1 avecgg0_150 pour le reste (débord de toit, clôture etc...)

Cdlt

Bonsoir
Dans ce genre de vente avec division de terrain, il y a un bornage d'effectué par un géomètre et généralement le notaire, s'il a bien travaillé, décrit précisément les limites dans l'acte de vente.
Il vous suffit donc de reprendre ces documents pour le savoir, ou s'il n'y a rien de le clarifier auprès du ou des notaires qui ont réalisés la vente.

Bonjour perso : j'ai du changé la cloture qui etait pourri, mon voisin à une cabane qui depasse de 10 à 20 cm chez moi, , j'ai sa terrasse qui a été faite pile poile en limite (et par endroit aussi chez moi lol) bref le grillage est représenter comme chez vous je l'ai changé moi meme, il n'a rien voulu payer alors que c'est lui qui m'a demandé de le changer pour ses chiens. et bien il est à l'interieur de chez moi comme votre photo et il m'appartient.... 

Hnoon56 a écrit:

Bonjour,
J'ai acheté une maison à une personne qui est aujourd'hui aussi mon voisin (il a construit les 7 maisons qui donnent sur la même entrée de rue avec toutes des terrains d'environ 1.200m²).
Il y a un grillage qu'il revendique "ardemment" - c'est une litote - être le sien donc sur sa propriété.
Mais un autre voisin aimable - ce n'est pas une litote - m'a dit que vu l'implantation de son grillage qui touche mon mur mais est en-dessous de mon débord de toit...
Le grillage serait donc sur notre propriété...

Qu'en pensez-vous ?
Merci

Merci pour l'info et d'être revenu sur le sujet.

Le problème des forums c'est que certains «  QUI SAVENT TOUT ...???? » prennent de haut les autres sans se poser une fois la question que si l'on vient sur un forum c'est JUSTEMENT parce que cas est PARTICULIER et que ce que l'on demande n'est pas écrit noir sur blanc sur un document en notre possession.
C'est ainsi.
Heureusement j'ai reçu quelques réponses ses de personnes normales dont vous.
Merci.
Il m'a été confirmé par la Mairie que le grillage est bien sûr mon terrain malgré ce que disait le propriétaire qui m'a vendu la maison et qui a construit en mitoyenneté...ce qu'il - de plus - savait puisque c'est lui qui a construit sur un grand terrain familial reçu en héritage les 7 maisons alentour qui ont toutes entre 1200 et 1500m2 de terrain (aujourd'hui le PLU est de 450m2/ Max).

Merci encore.
Patrick.

Attention avec les mairies... la mienne a été dire que mon chemin devant la maison est public alors que j'ai l'acte d'achat.... vous n'avez du coup pas de bornage?

Malheureusement les paroles de la Mairie ne valent rien en cas de litige ou procédure. Les seules infos opposables sont celles venant d'un acte de vente ou d'un bornage contradictoire.

Si ces infos ne sont pas dans vos documents, alors je ne sais pas comment définir la propriété de la clôture.

nicolas91 a écrit:

Si ces infos ne sont pas dans vos documents, alors je ne sais pas comment définir la propriété de la clôture.

Si ça n'est ni précisé dans l'acte de vente ni borné, il y a bien une solution : faire borner.

Mais si le terrain est issu d'une division récente, c'est forcément déjà borné. Sauf si le voisin en question a lui-même viré les bornes (ce qui est un délit, en passant).

Bonjour, la mairie n'a pas accès au plan de bornage.
Seul l'acte de propriété, avec le plan de bornage fait foi.
Le problème des forums, est que certain vienne comme pour faire leurs courses.

Hnoon56 a écrit:

Merci pour l'info et d'être revenu sur le sujet.

Le problème des forums c'est que certains «  QUI SAVENT TOUT ...???? » prennent de haut les autres sans se poser une fois la question que si l'on vient sur un forum c'est JUSTEMENT parce que cas est PARTICULIER et que ce que l'on demande n'est pas écrit noir sur blanc sur un document en notre possession.
C'est ainsi.
Heureusement j'ai reçu quelques réponses ses de personnes normales dont vous.
Merci.
Il m'a été confirmé par la Mairie que le grillage est bien sûr mon terrain malgré ce que disait le propriétaire qui m'a vendu la maison et qui a construit en mitoyenneté...ce qu'il - de plus - savait puisque c'est lui qui a construit sur un grand terrain familial reçu en héritage les 7 maisons alentour qui ont toutes entre 1200 et 1500m2 de terrain (aujourd'hui le PLU est de 450m2/ Max).

Merci encore.
Patrick.

Hnoon56 a écrit:

Bonjour,
J'ai acheté une maison à une personne qui est aujourd'hui aussi mon voisin (il a construit les 7 maisons qui donnent sur la même entrée de rue avec toutes des terrains d'environ 1.200m²).
Il y a un grillage qu'il revendique "ardemment" - c'est une litote - être le sien donc sur sa propriété.
Mais un autre voisin aimable - ce n'est pas une litote - m'a dit que vu l'implantation de son grillage qui touche mon mur mais est en-dessous de mon débord de toit...
Le grillage serait donc sur notre propriété...

Qu'en pensez-vous ?
Merci

Hnoon56

Vous écrivez (Il y a un grillage qu'il revendique "ardemment")
Vous écrivez également (Le grillage serait donc sur notre propriété...)

Voilà pourquoi je suis intervenu.

En général sauf cas anormal, #quelqu'un qui revendique ardemment# a été poussé à le faire.
Beaucoup de conflit de voisinage commencent par cela.

Je vous est écrit au sujet de vos autres problèmes, que vous pourriez être aidé sur le forum.

Vous avez pris la mouche.

Enfin, prenez le temps de regarder les profils des personnes qui interviennent, et vous verrez qu'ils y a des contributeurs qui enrichissent forum construire, par leurs récits, par leurs nombreuses aides.

Ont vous a demandé un certain nombre d'éléments (plan de bornage, photo plus large), beaucoup vous ont suggéré de faire intervenir un géomètre.

Vous vous contentez de rester bloqué sur se déporter de toit, et d'un questionnement en mairie.
Sa fait legé tout cela.

Vous êtes vous poser la question, du fait de cette continuité de clôture sur le pignon ?
Il est étonnant de voir cela.