Maison construite en 2021 sur zone sismique 4 sans étude de sol Résolu

Ce sujet comporte 5 messages et a été affiché 242 fois

Nouveau sujet

Répondre

abonnés
surveillent ce sujet

THEO DORR Picto info

Auteur du sujet

Le 03/10/2022 à 20h11 Env. 80 message Isere

Bonjour à tous,
j'ai l intention d'acheter une maison individuelle très récente dans petit lotissement dans zone sismique 4: une G1 a été faite à différents endroits du lotissement pour les zones de ruissellement MAIS
pas d'étude de sol pour les fondations de la maison
qu'est ce qui se passe si problème ???
Merci de votre attention

Citer

Messages : Env. 80
Dept : Isere
Ancienneté : + de 3 ans

Voir la fiche

Sujet résolu ! Cliquez ici pour accéder à la meilleure réponse

Auto promo

Par ForumConstruire.com

Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php

THEO DORR Picto info

Auteur du sujet

Le 21/06/2023 à 16h38 Env. 80 message Isere

Merci de vos conseils,cdlt

Edité 1 fois, la dernière fois il y a +2 ans.

Citer

Messages : Env. 80
Dept : Isere
Ancienneté : + de 3 ans

Voir la fiche

licence4_06 Picto info

Le 22/06/2023 à 10h30 Membre utile Env. 400 message Isere

Bonjour

Pas d'obligation d'étude de sol en zone sismique.
D'autre part si problème dans les 10 ans la décennale sera la, par contre après 10ans c'est pour vous !

Et si séisme alors prise en charge par assurance habitation si l'état déclare l'état de catastrophe naturelle. Mais il faut être assuré pour ce risque.

PS : Je ne suis pas expert en assurance !!

Citer

Membre utile

Messages : Env. 400
Dept : Isere
Ancienneté : + de 6 ans

Voir la fiche

Manu-d.en-haut Picto info

Le 22/06/2023 à 10h41 Membre ultra utile Env. 20000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)

Bonjour,

Je suppose que s'il y a des morts lors d'un séisme dans une maison censée être anti-sismique par les obligations légales, il pourrait il y avoir une recherche de responsabilité pénale des responsables (constructeur, bureau d'étude, entreprise pour la mise en oeuvre...)

Mais je ne suis pas juriste...

Mon récit : La Bistorte
licences : WTFPL version 2
avatar : "Warming Stripes", CC-By

Citer

Membre ultra utile

Actuellement en ligne !

Messages : Env. 20000
De : Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Ancienneté : + de 9 ans

Voir la fiche

Woofy

Le 22/06/2023 à 10h54 Membre ultra utile Env. 20000 message Rhone

Bonjour,
A noter qu'une construction para-sismique n'a pas pour but d'éviter les dommages sur le bâtiment en cas de séisme. Le but est juste que le bâtiment tienne suffisamment debout pour protéger ses occupants. Pour le reste, Manu a tout dit.

Totalement inutile, donc complètement indispensable !
Mon récit d'autoconstruction : Un p'tit coin de verdure au milieu de nulle part

Citer

Membre ultra utile

Messages : Env. 20000
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 9 ans

Voir la fiche

En cache depuis le mardi 17 février 2026 à 11h38

Lancer un nouveau sujet

Poster une réponse

Ce sujet vous a-t-il aidé ?

Votez !

C'est intéressant aussi !

Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.

Comment trouver des avis pertinents sur un constructeur ...
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.

Les 10 maisons les plus extraordinaires des membres de Forum Construire

Les 10 maisons les plus extraordinaires des membres ...
L'équipe de Forum Construire sélectionne pour vous les plus belles photos des membres et du web.

Calculette construction gratuite !
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com