Est-ce qu'ils peuvent légalement refuser ce CU/PC ? Résolu
Ce sujet comporte 12 messages et a été affiché 176 foisNouveau sujet Répondre |
4 abonnés surveillent ce sujet |
Membre utile
Sujet résolu !
message
Membre super utile
Membre ultra utile
Membre utile
Membre ultra utile
Membre utile
Membre ultra utile
Membre utile
Membre ultra utile
Membre utile
Membre utile
En cache depuis le vendredi 12 avril 2024 à 05h02
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !
C'est intéressant aussi !
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Terrain avec constructeur imposé : comment se séparer ...
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement
Autres discussions sur ce sujet :
-
Grand terrain avec plein de petites parcelles
11 réponses Forum Terrain -
Construire contre un garage en limite de mitoyenneté ?
10 réponses Forum Terrain -
Besoin d'avis sur Rapport Etude de SOL
9 réponses Forum Terrain -
Besoin d'avis sur surcoût fondation suite étude de sol ?
11 réponses Forum Terrain -
[RESOLU] clause dans donation-partage
11 réponses Forum Terrain -
Cout viabilisation terrain constructible 13
10 réponses Forum Terrain -
Terrain enclavé, quelle solution?
11 réponses Forum Terrain -
Construction en limite avec un grillage souple..
11 réponses Forum Terrain -
Contester le repositionnement d'une borne ? Quels documents demander ?
11 réponses Forum Terrain
4
abonnés
surveillent ce sujet
surveillent ce sujet