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PLU et sous-sol et caves interdits

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Super photographe Env. 300 message Rouvroy (62)
Bonjour
J'ai un terrain en vu pour ma future construction. Il s'agit d'un morceau d'un terrain déjà bâti par une maison à combles avec sous-sol.
Pour le moment, le terrain n'est pas viabilisé et n'est pas encore borné. Je n'ai pas le CU du terrain mais j'ai le PLU de la commune.
Le PLU interdit les sous-sol et caves. Pensez-vous qu'il soit possible de demander une autorisation pour faire un sous-sol sur ce terrain ?
Merci
Picto recompense Super photographe
Messages : Env. 300
De : Rouvroy (62)
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message
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

57 839 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)
Bonjour,

ça dépends comment vous êtes constitués, mais en théorie, en partant du principe que vous êtes normal physiquement et mentalement et que vous arrivez à demander dans ce forum la possibilité de demander, oui, il doit vous être possible de demander.

Cordialement.
Débrouille toi pour que ces pierres n'arrivent jamais au chantier. Pas d'pierre, pas d'construction. Pas d'construction, pas d'palais. Pas d'palais... pas d'palais.

Astérix Et Obélix : Mission Cléopâtre
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Saint-jeannet (6)
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Membre utile Env. 1000 message Var
Bonjour,

Excellent Bred

Pour répondre à la question, si les sous-sols sont interdits, je ne vois vraiment pas pourquoi ils en autoriseraient un. Logique pure. Après, allez demander en mairie, ce sont les plus à-mêmes de vous répondre.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
Dept : Var
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonjour

la question n'était pas "pensez-vous qu'ils autoriseront" mais "pensez-vous qu'il soit possible de demander"... donc oui, on peut toujours demander

chez moi hauteur maxi des constructions 6m... pensez-vous que je puisse déposer un permis pour un bâtiment de 5 étages...

ok, j'y vais aussi...

Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 18 ans
 
Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Bin ... c'est autorisé... Biggrin contrairement aux étages, puisqu'il n'est pas indiqué de limite sous le sol à ne pas dépasser.

Par contre, il ne faudra pas d'accès par l'exterieur, ni rampe, ni escalier. Seulement un accès par l'intérieur.
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
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Super photographe Env. 300 message Rouvroy (62)
Je vois que le forum est en mode plaisanterie... Je me suis mal exprimée et je m'en excuse. Je voulais juste savoir si quelqu'un avait déjà été dans ce cas là. Est-ce qu'il est possible que le CU donne l'autorisation de faire un sous sol si le PLU le refuse... Comme la maison actuellement présente sur le terrain possède une cave.
Picto recompense Super photographe
Messages : Env. 300
De : Rouvroy (62)
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Membre super utile Env. 20000 message St Pierre Les Nemours (77)
Le sous sol existant a certainement été creusé avant l'aprobation du PLU.
Un PLU n'est pas rétroactif , on ne peut pas obliger à remblayer tous les sous-sol.
Par contre, donner un CU contraire au PLU.............
Déjà posez-vous la question pourquoi il est interdit de faire un sous-sol.
Maître d'oeuvre - CSPS
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 20000
De : St Pierre Les Nemours (77)
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Membre utile Env. 700 message Cote D'or
Bonjour,

il faudrait déjà se poser la question de savoir pour quelle raison le PLU interdit telle ou telle chose.
Dans ma rue, tout le monde ou presque a un sous-sol, mais les maisons ont étés construites il y a plusieurs dizaines d'années. Depuis un PLU a été mis en place, et les sous-sols interdits car un rivière passe le long des terrains. Du coup j'ai un vide sanitaire dont les murs extérieurs font 2,3 m.
Toute demande est refusée, et vu les responsabilités des maires, ça ne m'étonne pas.
Projet initial par Maison Orégon + Banque Credit Mutuel = 3 ans de galère
Sauvés par Espace Bois Côte d'Or et LCL Beaune
Achat Hors d'eau, le reste tout seul
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 700
Dept : Cote D'or
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Super photographe Env. 300 message Rouvroy (62)
Bonjour
Oui effectivement je ne sais pas. J'en saurai plus demain car je vais déposer ma demande de CU a la mairie.
Picto recompense Super photographe
Messages : Env. 300
De : Rouvroy (62)
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Super photographe Env. 300 message Rouvroy (62)
La responsable de l'urbanisme ne sait pas... Elle m'a dit de déposer plusieurs CU un sans cave et un avec...
Picto recompense Super photographe
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De : Rouvroy (62)
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Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)
Bonjour,

Que la responsable de l'urbanisme ne connaisse pas la raison de l'interdiction, soit, mais qu'elle vous demande notamment de déposer une demande de CU (b, je présume) avec sous sol, là on touche le fond si le PLU les interdit dans cette zone!
La cause doit être la présence de nappe, ou en raison de la nature du terrain
.
@+
multiplie toi mais ne te disperse pas!
Picto recompense Membre ultra utile
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De : La Rochelle (17)
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Membre utile Env. 1000 message Var
Bonjour,

Déposer un CUb pour savoir si vous pouvez creuser un sous-sol alors que le PLU l'interdit ? Très intéressant !
Pour moi, c'est très clair, et le fait qu'il y en ait déjà un sur le terrain ne vous permet (heureusement) pas d'en construire un autre si entretemps les règles ont changé.

Vous auriez un lien vers le PLU de la commune en question s'il vous plaît (et votre zonage) ?
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
Dept : Var
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En cache depuis le jeudi 11 avril 2024 à 15h04
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