Retour
Menu utilisateur
Menu

Permis déposé en RT2012 mais la mairie impose RE2020

Ce sujet comporte 7 messages et a été affiché 171 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
2
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
 
Env. 10 message Bouches Du Rhone
Bonjour. 
Premier CCMI signé en octobre 2021, première demande de permis déposée en décembre 2021 sous la norme RT2012. 
Permis refusé en mars 2022 car la mairie refuse le règlement d'aménagement déposé par le lotisseur.
Nouveau dossier, nouveau CCMI toujours en RT2012. Le constructeur dépose la deuxième demande de permis le 9 septembre 2022.
La mairie demande un rectificatif pour qu'on soit en RE2020. Il semble que la demande aurait dû être déposée au plus tard au mois d'août pour que puisse rester en RT2012.
Le constructeur veut bien proposer les modifications mais il veut qu'on paye le surcout de plus de 30000€ !
Je veux bien comprendre le surcout du au BT01, mais doit-on payer le chauffage gainable (12000€)?
L'autre solution est d'annuler tout.
Peut-on négocier ?
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 2 ans
Picto user Voir la fiche
Cliquez ici pour accéder à la meilleure réponse
 
Ne vous prenez pas la tête pour une installation de panneaux solaires photovoltaïques...

Allez dans la section devis panneaux photovoltaïques du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de installateurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les installateurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-37-devis_panneaux_photovoltaiques.php
 
Env. 10 message Bouches Du Rhone
Chauffe eau électrique et Split.
Le passage en RE2020 est la solution proposée par le constructeur MAIS à nos frais ce que je ne peux pas financer de toute façon. Mad
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +2 ans.
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 2 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message Bouches Du Rhone
Message effacé 
Edité 2 fois, la dernière fois il y a +2 ans.
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 2 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message Bouches Du Rhone
Message effacé 
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 2 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre super utile Env. 1000 message Indre Et Loire
Argelas a écrit:Bonjour. 
Premier CCMI signé en octobre 2021, première demande de permis déposée en décembre 2021 sous la norme RT2012. 
Permis refusé en mars 2022 car la mairie refuse le règlement d'aménagement déposé par le lotisseur.
Nouveau dossier, nouveau CCMI toujours en RT2012. Le constructeur dépose la deuxième demande de permis le 9 septembre 2022.
La mairie demande un rectificatif pour qu'on soit en RE2020. Il semble que la demande aurait dû être déposée au plus tard au mois d'août pour que puisse rester en RT2012.
Le constructeur veut bien proposer les modifications mais il veut qu'on paye le surcout de plus de 30000€ !
Je veux bien comprendre le surcout du au BT01, mais doit-on payer le chauffage gainable (12000€)?
L'autre solution est d'annuler tout.
Peut-on négocier ?


Bonjour,

Pour faire simple : premier permis refusé, donc ça, hop administrativement, à la poubelle.

Mais après, NOUVEAU CCMI RT 2012?

Là, le constructeur est totalement naze (ou au niveau de ses compétences selon les points de vue, allez hop un petit tacle ça fait pas de mal).

La RE2020 est applicable depuis le 1er janvier 2022. La mairie a totalement raison de demander une application de la règle. Et le constructeur est totalement c.n de ne pas savoir un truc pareil!

Les 30000 balles, c'est à lui de les aligner dans le principe.

Je dis dans le principe, car mon conseil est de ne pas donner suite avec cette buse.
C'est franchement dans votre intérêt.

(et honnêtement, aujourd'hui, vouloir construire en mode RT2012, c'est vouloir vraiment se tirer une balle dans le pied...)
Citer
Picto recompense Membre super utile
Actuellement en ligne !
Messages : Env. 1000
Dept : Indre Et Loire
Ancienneté : + de 4 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 9000 message Loiret
En soit, si vous avez signé le nouveau CCMI, la plus-value pour la RE2020 est pour votre constructeur.
Si c'est bien un nouveau permis et non un permis modificatif, évidement qu'il aurait dû le présenter conforme à la RE2020, c'est votre constructeur le pro / sachant.

Le mieux serait de voir avec l'AAMOI comment s'en dépatouiller.
C'est parce que la vitesse de la lumière est supérieure à celle du son que certains ont l’impression d'être brillants avant d'avoir l'air ... con.
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 9000
Dept : Loiret
Ancienneté : + de 10 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le mardi 09 septembre 2025 à 09h30
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis photovoltaïqueArtisan
Devis photovoltaïque
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Les labels et normes (RT2005, BBC, HPE, THPE, ...)
Les labels et normes (RT2005, BBC, HPE, THPE, ...)
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Les 10 maisons les plus extraordinaires des membres de Forum Construire
Les 10 maisons les plus extraordinaires des membres ...
L'équipe de Forum Construire sélectionne pour vous les plus belles photos des membres et du web.
Photos constructions béton cellulaire
Photos constructions béton cellulaire
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !
2
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir