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Révision du prix de l'indice BT01 d'un CCMI

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Env. 10 message Seine Et Marne
Bonjour,

Pouvez vous me dire quel est la date à retenir pour le calcul de la révision de prix du CCMI, quand un permis de construire a été obtenu le 28/07/2022 ( crédit obtenu en juin 2022 ) et que nous avons du réaliser un permis modificatif ( pour le changement d'une porte par une baie vitrée) obtenu le 24/11/2023.
Messages : Env. 10
Dept : Seine Et Marne
Ancienneté : + de 2 ans
 
Env. 10 message Seine Et Marne
Ne vous prenez pas la tête pour une expertise en batiment...

Allez dans la section devis expert en bâtiment du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de experts de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les experts, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-124-devis_expert_en_batiment.php
 
Membre ultra utile Env. 4000 message Saint Germain En Laye (78)
Bonjour,

La question subsidiaire est pourquoi vous avez "du" changer la porte.
Ceci étant le constructeur pouvait commander ses matériaux dès le premier permis obtenu et ça ne justifie pas que la révision se fonde sur le permis modificatif.
Association AAMOI
Vous prendrez le droit
www.aamoi.info
Je ne réponds pas au MP demandant des conseils juridiques qui doivent être posé en public. Je ne réponds pas plus si un MP me demande de répondre à un message public.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 4000
De : Saint Germain En Laye (78)
Ancienneté : + de 19 ans
 
Env. 10 message Seine Et Marne
Bonjour,
Pour la porte c'était une volonté de notre part, de modifier l'emplacement de la porte d'entrée et de rajouter une baie vitrée donc faire un PC modificatif.
Pour vous la date à retenir est celle de l'obtention du permis de construire. (Sachant que cette modification nous aurions bien pu la demander en cours de chantier donc une date encore plus éloignée pour le calcul de BT01 si l'on applique le mode de calcul du constructeur).
Messages : Env. 10
Dept : Seine Et Marne
Ancienneté : + de 2 ans
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