Indice bt01 abusif ?

tu es vachement patient pour le délais. pourquoi cela a t il pris autant de temps (si ce n'est pas indiscret)

vérifier si à caue d'un retour pour le permis de construire vous avez dû changer les plans => le bt01 cour a partir des plans défifinitifs...

est-ce que la demande de pc à été posé dans les temps ?...

Bonjour Gargamel

Plus d'un an pour le permis?

Où en êtes vous?

Bonjour,

Renseignez vous auprès de la mairie ou de la DDE pour connaître tout l'historique de votre demande de PC. Le délai est execivement long. A mon avis, il y a du y avoir pas mal d'oublie et de retour pandant cette période. Renseignez vous aussi de la date de dépôt et vérifié si Maison Pierre l'a déposé dans le délai figurant au contrat. Une fois en possession des différents éléments il sera plus facile d'y voir plus clair.

Bonsoir à tous et merci de me répondre. Que de réconforts
Voici quelques précisions:
Après la signature du contrat en 07/2005 ils avaient oublié le terrassement pour chemin d'accès (50 m quand même) et l'adaptation pour bâtiments de France. Donc nouveau contrat en 02/2006 ( ils ont mis le temps).Ensuite dépose du PC en 06/2006 qui sera complété en 07/2006 et obtenu en 09/2006.


C'est pour cela que je suis en colère. Ils ont tout le dossier en main, le terrain c'est eux qui me le trouve et malgré cela il faudra autant de temps pour déposer le dossier.De plus ils avaient prévu "LARGEMENT" 2000 euros pour le BT01.
Du coup je ne suis même pas en mesure de trouver cette somme(+ de 7000 euros!!) puisque mon prêt ne le prévoit pas

Voila pourquoi j'espère pouvoir négocier cette somme avec eux......
A votre bon coeur

Salut Gargamel,

Je te souhaite beaucoup de courage et tiens moi au courant de ce qu'ils de diront.

Bonsoir chez toi...

cocojpp

Bonjour Gargamel

Mais vous ne leur devez certainement pas >7000 €; car ce qui c'est passé est à mon avis très irrégulier.

Vous n'aviez pas à signer un deuxième contrat et le constructeur est tenu, lorsqu'il vous fait signer le CCMI d'un projet conforme aux règles d'urbanismes, ce qui est la moindre des chose puisqu'il s'agit d'un professionnel de la construction.

Certains, cependant, plutôt que de faire des contrats propres et de construire des maisons convenablement pour leurs clients; tentent de gagner de l'argent par des stratagèmes peu clairs et souvent illégaux

Allez à cette adresse, la cotisation n'est pas élevée vous y trouverez soutien et bon conseils (association de MO en CCMI; association de référence);

http://www.aamoi.info/

gargamel a écrit:

Voici quelques précisions:
Après la signature du contrat en 07/2005 ils avaient oublié le terrassement pour chemin d'accès (50 m quand même) et l'adaptation pour bâtiments de France. Donc nouveau contrat en 02/2006 ( ils ont mis le temps).Ensuite dépose du PC en 06/2006 qui sera complété en 07/2006 et obtenu en 09/2006.

Pour quel raison le PC a t'il était complété en juillet 2007 ? Si ce de leur tort, alors tu pourras déduire ce délais supplémentaire dans le calcul. En gros au vu de ce que tu nous dis, le point de départ de la BTO1 est la date de la signature du deuxième contrat soit en 02/2006. A cette date étais-tu en possession de l'ensemble des pièces (contrat, notice et plans détaillés du permis de construire). Si oui, c'est donc la date de février 2006 qui compte, si non, c'est la date d'obtention du dernier élément constitutif du contrat.

Ensuite, si le complément est de leur fait, tout ce qui ce trouve après est pour leur pomme donc à déduire des nombre de mois soit 8 mois - 3 = 5 mois ce qui est déjà énorme. Si le complément est de ta faute, alors délais complet 8 mois. (texte de loi et jurisprudence à l'appui si tu veux).

Bon courage

mafioso-and-co a écrit:

Allez à cette adresse, la cotisation n'est pas élevée vous y trouverez soutien et bon conseils (association de MO en CCMI; association de référence);

http://www.aamoi.info/

je confirme

S'ils pouvaient être aussi réactif que vous!
Merci messieurs.
En fait c'est assez compliqué puisque je suis tenu de leur faire un accès au terrain.Seulement pour cela des travaux énormes ont du être fait et sans eux
(même si facturé 13000 euros) cela aurait été très difficile a réaliser par mes soins.Cela fait parti des rajouts.Alors rajout de ma part ou de la leur cela va sembler dur a prouver.Par contre pour le bâtiment de France il est claire que cela est de leur faute.
Pour le PC je ne sais plus pourquoi mais ils ont monté le dossier seul cela ne peut donc être que de leur tort.

j'essaie de vous mettre une photo sur le forum.
SInon mon ti blog sera lus simple.

Http://orane-02.blogspot.com

Re Gargamel

A l'AAMOI, vous aurez une analyse complète de votre contrat, et des irrégularités qui ont pu être commises.

Cette analyse et les textes du CCMI sont la base de la discussion avec votre constructeur.

Merci Mafioso and co.
Par contre j'ai peu de temps ils prévoient la remise des clés fin décembre.
Demain j'ai également RDV au siège de MP. Je vous tiens au courrant.

gargamel a écrit:

S'ils pouvaient être aussi réactif que vous!
Merci messieurs.
En fait c'est assez compliqué puisque je suis tenu de leur faire un accès au terrain.Seulement pour cela des travaux énormes ont du être fait et sans eux
(même si facturé 13000 euros) cela aurait été très difficile a réaliser par mes soins.Cela fait parti des rajouts.Alors rajout de ma part ou de la leur cela va sembler dur a prouver.Par contre pour le bâtiment de France il est claire que cela est de leur faute.
Pour le PC je ne sais plus pourquoi mais ils ont monté le dossier seul cela ne peut donc être que de leur tort.

Si tu as resigné un nouveau contrat, c'est ce contrat là qui s'applique pas l'ancien quoi qu'il est pu ce passer avant. A moins que ce ne soit qu'un avenant. Mais dans ce cas, ne peut retarder le dépôt de la demande de PC qui aurait du être faite beaucoup plus tôt. Y'a un gros malaise dans ton dossier. Rassure toi, même après la livraison de ta maison tu peux les attaquer pour te faire rembourser des sommes qu'il n'aurait pas du recevoir (et puis ils ont l'habitude les maisons Pierre )

oui c'est un nouveau contrat qui prend en compte l'adaptation au terrain, le chemin d'accès et les modifs pour nos amis des "batiments de France"

Dans ce cas c'est bien ce contrat là qu'il faut prendre en compte pour le calcul de la BTO1

Bonjour Gargamel

Il faudrait aussi bien se renseigner sur les modalités de "disparition" de l'ancien contrat.

mafioso-and-co a écrit:

Il faudrait aussi bien se renseigner sur les modalités de "disparition" de l'ancien contrat.

Hummmm... va falloir mettre Maigret sur le coup

Boujour AlainE

Oh, ça ne devrait pas être si difficile

La disparition d'un contrat donne bien lieu à qqs écrits ; encore faut il que cette disparition soit dans les règles et avec le constructeur de notre ami Gargamel rien ne le dit.

Avec son adhésion à l'AAMOI, il aura de bons conseils sur ce point aussi.

A moins qu'il est gardé l'ancien contrat...

Bonjour
En fait l'ancien contrat je l ai toujours en ma possession et on m'a juste dit de ne plus en tenir compte.
Le nouveau a les même caractéristiques sauf le montant total et quelques lignes supplémentaires.
Pour ce qui est de mon rdv au siège pas grand chose de nouveau puisque la personne rencontré est du service technique et apparemment il semble impossible d'avoir un entretien avec leur grand bosse!
Me reste plus qu'a refaire un courrier....................

Et je regarde le site de l'AAMOI suite a tes conseils Mafioso and co.

gargamel a écrit:

En fait l'ancien contrat je l ai toujours en ma possession et on m'a juste dit de ne plus en tenir compte.
Le nouveau a les même caractéristiques sauf le montant total et quelques lignes supplémentaires.

c'est la date qui est important. Est ce la même date qu'il y a sur les deux contrats ou bien une date différente ? Si date différente, c'est le contrat le plus récent qui est à prendre en compte. L'autre est caduque.

bonjour Alaine,
le 1er est du 25/07/2005 le second du 18/2/2006.
Ya pas photo...

gargamel a écrit:

le 1er est du 25/07/2005 le second du 18/2/2006.
Ya pas photo...

Donc pas photo non plus pour la BT01

Merci AlainE.

Bonne nouvelle!
Bonsoir à tous.Il semblerait que MP renonce à ma révision de bt01.
J'attends une lettre de confirmation mais sur mon compte internet tout est revenu à la normale.
Un peu d'appréhension sur la visite pour les clés surtout que ma banque veut d'abord un compte rendu avant de retourner les derniers 5%.
Je crois que cela ne va pas être simple....

Non c'est normal que ta banque attend le compte-rendu de la réception pour verser les 5%. Si il y a des réserves, ta banque ne versera rien et tu devras consigner cette somme. Pour les clés, ils ont obligation de te les donner. N'accepte surtout pas une convocation orale. Seule une convocation par LRAR fait foi. Tu peux toi même convoquer la réception par LRAR à ton constructeur si celui-ci a fini les travaux. Ils joueront moins avec le chantage au clé comme ça. Sinon, tu peux faire venir un huissier aussi pour constater la remise des clés. un huissier ce n'est pas un expert donc pas de problème à ce niveau là.

Citation:

Bonne nouvelle!
Bonsoir à tous.Il semblerait que MP renonce à ma révision de bt01.
J'attends une lettre de confirmation mais sur mon compte internet tout est revenu à la normale.

Même les menaces d'adhérer à l'AAMOI suffisent maintenant?
Remarquez, c'est normal parce que rien qu'à lire votre affaire, il n'y a pas qu'à la révision des prix qu'ils devraient renoncer...

Bonjour AlainE et AAMOI en general
Je pense qu'Obelix les fait flipper
Merci de vos conseils. Alaine je vous propose de venir avec moi pour la remise des clés je paie le casse croute
Sinon une petite question (oui encore ^^)
Il prévoit une pre visite avec l'expert avant leur fermeture de noêl mais la fosse septique ne sera installée que début janvier.Si tout est ok est il possible que je prenne possession des clés et que je ne verse les 5% qu'après l'installation de la fosse septique.
Cela me permettrait de faire le carrelage durant la semaine de Noël comme je suis en vacances également.
Ou alors y a t il un moyen de prendre les clés sachant que la fosse n est pas installée?

gargamel a écrit:

Bonjour AlainE et AAMOI en general
Je pense qu'Obelix les fait flipper
Merci de vos conseils. Alaine je vous propose de venir avec moi pour la remise des clés je paie le casse croute
Sinon une petite question (oui encore ^^)
Il prévoit une pre visite avec l'expert avant leur fermeture de noêl mais la fosse septique ne sera installée que début janvier.Si tout est ok est il possible que je prenne possession des clés et que je ne verse les 5% qu'après l'installation de la fosse septique.
Cela me permettrait de faire le carrelage durant la semaine de Noël comme je suis en vacances également.
Ou alors y a t il un moyen de prendre les clés sachant que la fosse n est pas installée?

Pas de problème pour la réception mais cela dépend où ce situe votre maison... et quel jour elle a lieu.

Citation:

Il prévoit une pre visite avec l'expert

De quel expert s'agit-il ?? du leur ? Si c'est le cas, cela ne vous concerne pas et vous aurez toujours 8 jours pour faire vos réserves. Le seul expert qui fait foi par rapport au Code de la Construction et de l'Habitation c'est l'expert mandatépar vous, pas celui mandaté par l'entreprise.

Citation:

Si tout est ok est il possible que je prenne possession des clés et que je ne verse les 5% qu'après l'installation de la fosse septique.

Pour les clés, c'est à négocier avec eux. je ne peux pas vous dire. La seule obligation qu'ils ont, c'est de vous donner les clés le jour de la réception, réserve ou pas. Pour les 5%, surtout ne les verser qu'après la levée des réserves et en attendant vous devez les faire consigner à la caisse des dépôts et consignation.

Ne considérer la pré-réception comme telle que si cela est bien précisée. La pré réception n'a aucune valeur juridique et surtout ne signez rien ce jour là. Exigé une convocation par LRAR.

Bonjour AlainE,

Pour la visite c'est dans l'Aisnes (Al-aisnE ) vers Soissons.

Pour ce qui est de la pre réception, c'est avec l'expert qu'ils m'ont proposé de prendre,à choisir entre 2 sociétés différentes, puisqu'ils le font gratuitement(enfin il est compris ds le prix de la maison).Alors je sais que je n'aurais peu être pas du le prendre puisqu'il ne saura surement pas aussi objectif qu'un autre qui ne sous traitre pas avec eux.Mais bon je n'étais pas aussi méfiant au début

Par contre si je reçois une LRAR pour cette pré réception je ne sais pas si la réception finale j'aurais encore l'expert avec moi.
En tout cas merci AlainE pour ces infos

Bonjour Gargamel

Après le camouflage d'un premier contrat, dont la caducité est loin d'être acquise, la fausse pré réception se dessine.

Envoyez une LRAR à votre constructeur lui indiquant que vous effectuerez la réception sans l'assistance d'un expert.

Une autre interrogation.
Sur votre site AlainE il y a ce texte:
CCMI / Demande irrégulière de versement du solde du prix (Cass. Civ. Crim : 17.12.03)
En application des règles de versement du prix en contrat de construction de maison individuelle
avec fourniture de plan (CCH : art. R. 231-7), le solde du prix peut être exigé au moment de la
réception s'il n'y a pas de réserves et seulement si le maître d'ouvrage est assisté par un
professionnel.
Cela veut il dire que même en présence de l'expert s'il y a des réserves on ne paie pas l'intégralité des 5% et on prend les clés?
Et dans ce cas le constructeur peut il ne pas les donner et faire les travaux dans les délais qu'il reste de la construction et nous remettre ces clés après??

Bonjour Mafiosoand co
Cela n'est il pas un peu risquer sans expert??
Ou alors vous me conseillez de faire la pré réception avec expert et la réception finale sans expert pour garder les 5% durant les 8 jours ??

Re Gargamel

Dans le cadredu CCMI:

Réserves = Consignation, Expert ou pas.

R 231-7 CCH

Citation:

II. - Le solde du prix est payable dans les conditions suivantes :
1. Lorsque le maître de l'ouvrage se fait assister, lors de la réception, par un professionnel mentionné à l'article L. 231-8, à la levée des réserves qui ont été formulées à la réception ou, si aucune réserve n'a été formulée, à l'issue de la réception ;
2. Lorsque le maître de l'ouvrage ne se fait pas assister par un professionnel pour la réception, dans les huit jours qui suivent la remise des clés consécutive à la réception, si aucune réserve n'a été formulée, ou, si des réserves ont été formulées, à la levée de celles-ci.
Dans le cas où des réserves sont formulées, une somme au plus égale à 5 p. 100 du prix convenu est, jusqu'à la levée des réserves, consignée entre les mains d'un consignataire accepté par les deux parties ou, à défaut, désigné par le président du tribunal de grande instance.

La remise des clefs suit immédiatement la réception.

Article L231-3 CCH extrait

Citation:

Dans le contrat visé à l'article L. 231-1, sont réputées non écrites les clauses ayant pour objet ou pour effet :
........................................
e) De subordonner la remise des clefs au paiement intégral du prix et faire ainsi obstacle au droit du maître de l'ouvrage de consigner les sommes restant dues lorsque des réserves sont faites à la réception des travaux ;
.................................;

Lors de la réception, vous établissez le PV de réception en indiquant le délai de levée des réserve en accord avec le constructeur (il n'y a pas de raison que ce délai dépasse 60Jours) et il n'y a aucune raison de non remise des clefs.

La réception avec expert ou le passage de l'expert dans les 8 jours est une démarche logique; mais pas avec un expert choisi par le constructeur.

Je dis bravo MONSIEUR
On ne peut pas être plus claire.Merci.
Mais pourquoi ne le sont ils pas ????
Par contre cela n'existe pas la pré-réception alors? Si je suis la et l'expert aussi c est une réception?
Par contre si le RDV n'est pas fait sur LRAR est ce une réception ??
Je sais je suis compliqué comme garçon

Re Gargamel

La présence d'un expert à la pré réception est une bonne démarche, mais attention à ses conclusions s'il est mandaté par votre expert.

Ne vous engagez à rien , ce jour là, par écrit qui pourrait vous être secondairement être présenté comme opposable.

Méfiez vous aussi des termes de la convocation à cette pré réception, il faut que cela reste une visite de chantier.

Je vous reconseille d'adhérer à l'AAMOI.

gargamel a écrit:

Pour ce qui est de la pre réception, c'est avec l'expert qu'ils m'ont proposé de prendre,à choisir entre 2 sociétés différentes, puisqu'ils le font gratuitement(enfin il est compris ds le prix de la maison).Alors je sais que je n'aurais peu être pas du le prendre puisqu'il ne saura surement pas aussi objectif qu'un autre qui ne sous traitre pas avec eux.Mais bon je n'étais pas aussi méfiant au début

Par contre si je reçois une LRAR pour cette pré réception je ne sais pas si la réception finale j'aurais encore l'expert avec moi.
En tout cas merci AlainE pour ces infos

Jusqu'au jour de la réception vous pouvez recusé l'expert. faites le c'est un conseil comme vous l'a dit mafioso. Cela sent effectivement le coup fourré. Rien ne vous empêche après la réception de faire appel à un expert indépendant de votre constructeur.

Comme je vous l'ai dit, ne signez rien le jour de la fameuse pré-réception. Et demander que la convocation à la réception se fasse dans les règles, c'est à dire par LRAR. Refusé tout autre réception. Si pas de LRAR, pas de preuve de réception dont possibilité de faire tout et n'importe quoi.

gargamel a écrit:

Une autre interrogation.
Sur votre site AlainE il y a ce texte:
CCMI / Demande irrégulière de versement du solde du prix (Cass. Civ. Crim : 17.12.03)
En application des règles de versement du prix en contrat de construction de maison individuelle
avec fourniture de plan (CCH : art. R. 231-7), le solde du prix peut être exigé au moment de la
réception s'il n'y a pas de réserves et seulement si le maître d'ouvrage est assisté par un
professionnel.
Cela veut il dire que même en présence de l'expert s'il y a des réserves on ne paie pas l'intégralité des 5% et on prend les clés?
Et dans ce cas le constructeur peut il ne pas les donner et faire les travaux dans les délais qu'il reste de la construction et nous remettre ces clés après??

Non cela veut dire que si il n'y a pas d'expert, il ne peut y avoir de versement car vous avez huit jours pour faire des réserves. Par contre, si expert et si pas de réserve alors vous devez payer les 5%.

gargamel a écrit:

Bonjour Mafiosoand co
Cela n'est il pas un peu risquer sans expert??
Ou alors vous me conseillez de faire la pré réception avec expert et la réception finale sans expert pour garder les 5% durant les 8 jours ??

Faite la réception sans expert et prenez un expert indépendant après la réception dans les huit jours. C'est le mieux même si cela oblige à payer un expert. Mieux vaut dépenser un peu plus et être tranquille après.

gargamel a écrit:

Bonjour AlainE,

Pour la visite c'est dans l'Aisnes (Al-aisnE ) vers Soissons.

Pour ce qui est de la pre réception, c'est avec l'expert qu'ils m'ont proposé de prendre,à choisir entre 2 sociétés différentes, puisqu'ils le font gratuitement(enfin il est compris ds le prix de la maison).Alors je sais que je n'aurais peu être pas du le prendre puisqu'il ne saura surement pas aussi objectif qu'un autre qui ne sous traitre pas avec eux.Mais bon je n'étais pas aussi méfiant au début

Par contre si je reçois une LRAR pour cette pré réception je ne sais pas si la réception finale j'aurais encore l'expert avec moi.
En tout cas merci AlainE pour ces infos

Bonjour gargamel,

Je pense que tu as raison,l' expert made in maison pierre ne doit pas etre objectif mieux vaut prendre son propre expert.....