Claude rizzon (plus precisement strasbourg)

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gambsuze Picto info

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Le 14/08/2007 à 16h13 Env. 20 message

bonjour j'ai signe mon contrat en juillet 2006 permis construire accorde en novembre 2006 debut travaux MARS 2007. voila pour les gros points.

tout d'abord je voudrais des avis sur maison claude rizzon ( et si possible des personnes ayant eu affaire a maison rizzon strasbourg.

en ce moment ma construction est arreté. la construction en cours qui en ai au stade de la charpente depuis debut juillet est arrete . LA CAUSE ben tout simplement que j'ai la porte d'entree qui est decale de 18 cm par rapport au plan signe. et un autre mur au quel il me manque 10cm (j'ai demande dans mon projet un bow windows , et donc celui si retombe en realite plus loin d'ou les 10 cm manquant sur le mur suivant) que faire?

moi j'ai demande un dedomagement de 2000€ et l changement d'une fenetre sur ce pan de mur , donc retrecissement d'une fenetre de 140cm a 120cm et la maconnerie autour de celle ci pour recuperer les 10cm manquant sur mon mur.(vu que j'avais prevu de place un meuble sur ce mur la) rizzon ma repondu et me propose que 1000€ de dedommagement.

hier je suis donc passe a l'ADIL de strasbourg qui au lieu de me rassuré ma enffonce encore plus. je vous explique.
dans mon contrat j'ai signe le prix fixe est definitif (mais y a la case BT01 qui est coche.) donc d'apres le calcul fait par le gars de l'adil la difference s'eleve a 6000€ (c juste j'ai verifier)
donc 1er question:
-est ce que rizzon facture a tous l'evolution du prix suite a l'augmentation du BT01. ou est ce que rizzon laisse ca en gros en cadeau et s'oqp que du prix fixe et definitif signe dans le contrat .(meme si la case BT01 est coché)
-2e si elle facture ca. quand le fait elle ? a la fin remise des clefs?? a l'accord du permis de construire?

j'ai lu par ci par la que beaucoup de constructeur ne demande pas la diference d'evolution du BT01. est le cas de rizzon?
car sinon je suis dans la merde si rizzon me demande les 6000€ de difference.et donc suite au probleme de l'emplacement de la porte et de la taille du mur trop petit je ne fait plus le poids pour negocier si rizzon me facture la clause BT01.

par contre l'adil ma pas trop avancé. mais ma surtut CHOQUE a un moment.

elle m'a dit que si aucun accord n'est truouve suite a mes probleme ben rizzon peut laisse en l'etat (meme si ca correspond pas a mon plan signe dans mon contrat UNCMI) et que il me livreront une maison habitable mais avec les defaults. et que c a moi de poser les reserve a la remise des clefs et que la c un tribunal qui tranchera pour un dedommagement ou une remise en l'etat. (bon le gars de l'adil a dit c dedommagement car y a jamais de remise en l'etat a cette avancement)

donc est ce vrai que le constructeur peut me livre une maison qui en correspond pas au plan signé.....

donc pour mes probleme je suis pas trop avancé.

le gars de l'adil :ma conseillé de surtout essayer de leur faire signer la une renonciation a l'augmentation du tarif suite a l'evolution de l'indice BT01.
pensez vous que c'est recevable et acceptable de la part de rizzon de signe l'annulation de la clause BT01 suite a ces erreurs. si oui ca serait deja cool car je serais que les 6000 de difference suite a l'augmentation du bT01 ne me sera pas demander . mais je reste tj avec mes default . et j'ai besoin des 10cm qu'il me manque surtout pour le mur trop petit. et pour la porte d'entree ca me gene pas qu'elle soit pas a la bonne place.

que feriez vous et qu'est il possible de faire.

merci a vous.

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Le 15/08/2007 à 01h23 Super bloggeur Env. 10000 message Cannes (6)

Bonjour Gambsuze,

Pour les non conformités, je ferais appel à un expert.

Vous êtes en droit d'exiger une maison conforme aux Plans et Notice.

Ces non conformités cachent elles un soucis?

Comment les chiffrer à distance et évaluer votre préjudice ? à mon avis impossible.

En fonction de l'avis de votre expert, vous pourriez envisager une expertise contradictoire avec votre constructeur.

Pour le BT01:

Vous auriez intérêt à revoir les dates et modalités d'application, et en particulier:

- celle ou votre CCMI était complet, voir à ce sujet le post de Marie2 : https://www.forumconstruire.com/construire/topic-30867.php&highlight

- les textes d'application:Article L231-11

Citation: Article L231-11 CCH

Au cas où le contrat défini à l'article L. 231-1 prévoit la révision du prix, celle-ci ne peut être calculée qu'en fonction de la variation d'un indice national du bâtiment tous corps d'état mesurant l'évolution du coût des facteurs de production dans le bâtiment, publié par le ministre chargé de la construction et de l'habitation, et, au choix des parties, selon l'une des deux modalités ci-après :
a) Révision du prix d'après la variation de l'indice entre la date de la signature du contrat et la date fixée à l'article L. 231-12, le prix ainsi révisé ne pouvant subir aucune variation après cette date ;
b) Révision sur chaque paiement dans une limite exprimée en pourcentage de la variation de l'indice défini ci-dessus entre la date de signature du contrat et la date de livraison prévue au contrat, aucune révision ne pouvant être effectuée au-delà d'une période de neuf mois suivant la date définie à l'article L. 231-12 lorsque la livraison prévue doit avoir lieu postérieurement à l'expiration de cette période.
Ces modalités doivent être portées, préalablement à la signature du contrat, à la connaissance du maître de l'ouvrage par la personne qui se charge de la construction. Elles doivent être reproduites dans le contrat, cet acte devant en outre porter, paraphée par le maître de l'ouvrage, une clause par laquelle celui-ci reconnaît en avoir été informé dans les conditions prévues ci-dessus.
La modalité choisie d'un commun accord par les parties doit figurer dans le contrat.
A défaut des mentions prévues aux deux alinéas précédents, le prix figurant au contrat n'est pas révisable.
L'indice et la limite prévus ci-dessus sont définis par décret en Conseil d'Etat. Cette limite, destinée à tenir compte des frais fixes, des approvisionnements constitués et des améliorations de productivité, doit être comprise entre 60 p. 100 et 80 p. 100 de la variation de l'indice.
L'indice servant de base pour le calcul de la révision est le dernier indice publié au jour de la signature du contrat. La variation prise en compte résulte de la comparaison de cet indice avec le dernier indice publié avant la date de chaque paiement ou avant celle prévue à l'article L. 231-12 selon le choix exprimé par les parties.

Citation: Article L231-12 CCH

La date prévue pour l'application des deuxième (a) et troisième (b) alinéas de l'article L. 231-11 est celle de l'expiration d'un délai d'un mois qui suit la plus tardive des deux dates suivantes :
a) La date de l'obtention, tacite ou expresse, des autorisations administratives nécessaires pour entreprendre la construction ;
b) La date de la réalisation de la condition suspensive sous laquelle le contrat a été conclu ou est considéré comme conclu en application des articles 17 et 18 de la loi nº 79-596 du 13 juillet 1979 relative à l'information et à la protection des emprunteurs dans le domaine immobilier.

http://www.forumconstruire.com/recits/recit-7.php

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