Abandon de projet: besoin de conseils

Pouquoi veux tu abandonné ton projet?

As tu signer le terrain par agence ou entre particulier?

alors, j arrete car pas de terrain. ou dans si longtemps que je n ai pas les moyens de me loger. enfin bref...
j ai signe le compromis chez notaire avec un particulier.
merci

Normalement dans le CCMI tu dois avoir une clause "sous réserve d'acquisition du terrain" ou quelque chose comme ça et ton constructeur devrait te rembourser l'acompte. En effet il a bossé pour rien, mais que veux tu... il vaut mieux s'arrêter là plutôt qu'il fasse une maison que tu ne pourras pas payer.

Pour la clause des 3 mois, parles-en à ton notaire.

yar56 a écrit:

alors, j arrete car pas de terrain. ou dans si longtemps que je n ai pas les moyens de me loger. enfin bref...
j ai signe le compromis chez notaire avec un particulier.
merci

je comprend pas....

si tu as signé un compromis e vente chez le notaire c'est que tu as trouvé un térrain ?

TishaO a écrit:

Normalement dans le CCMI tu dois avoir une clause "sous réserve d'acquisition du terrain" ou quelque chose comme ça et ton constructeur devrait te rembourser l'acompte. En effet il a bossé pour rien, mais que veux tu... il vaut mieux s'arrêter là plutôt qu'il fasse une maison que tu ne pourras pas payer.

Pour la clause des 3 mois, parles-en à ton notaire.

merci de cette reponse claire.
je n avais pas verse d accompte, juste le reve ;)

merci

David.R a écrit:

yar56 a écrit:

alors, j arrete car pas de terrain. ou dans si longtemps que je n ai pas les moyens de me loger. enfin bref...
j ai signe le compromis chez notaire avec un particulier.
merci

je comprend pas....

si tu as signé un compromis e vente chez le notaire c'est que tu as trouvé un térrain ?

euh, ben oui; mais il y a un gouffre entre trouver et posseder
merci de ta reponse

Oui ça doit faire mal, je serais très amère aussi. Tu ne peux pas obliger le vendeur à vendre dans le délai théorique des 3 mois ?

A ta place j'en parlerai au notaire, quitte à garder ce terrain sous le coude (si possible) tout en en cherchant un autre, car les prix ont dû bien monter depuis.

TishaO a écrit:

Oui ça doit faire mal, je serais très amère aussi. Tu ne peux pas obliger le vendeur à vendre dans le délai théorique des 3 mois ?

A ta place j'en parlerai au notaire, quitte à garder ce terrain sous le coude (si possible) tout en en cherchant un autre, car les prix ont dû bien monter depuis.

merci,
c est assez terrible de retomber à la réalité; et surtout de savoir qu on ne construira jamais (à priori).
le terrain aurait du etre à nous en fevrier. et le maire nous a dit qu avant de l avoir cela prendrait encore plusieurs mois. ce qui a de bien, c est que la mairie est au courant, mais pas nous!!! on telephonne partout depuis des mois, et on nous promene. pfffffff.
le probleme de ce delai, c est qu en attendant nous sommes logés dans des conditions deplorables. pas de chauffage l hiver, electricite defectueuse, pas d ecoulement, chambre enfants sans fenetres etc... et là encore, la loi ne peut rien pour nous, ou dans si longtemps. alors rester encore au minimum 2 ans ici , on ne peut l infliger aux enfants (et à nous). voila ce qu est une region où il y a peu de logements :( sans compter que les locations sont loin d etre gratuites.
bref, il nous faut retomber un peu sur terre; chercher dans l ancien ce qui nous permettra d etre loge decemment, meme si c est petit, et vieux et beurk ;)

biz

yar56 a écrit:

David.R a écrit:

yar56 a écrit:

alors, j arrete car pas de terrain. ou dans si longtemps que je n ai pas les moyens de me loger. enfin bref...
j ai signe le compromis chez notaire avec un particulier.
merci

je comprend pas....

si tu as signé un compromis e vente chez le notaire c'est que tu as trouvé un térrain ?

euh, ben oui; mais il y a un gouffre entre trouver et posseder
merci de ta reponse

Qu'appelle tu "gouffre" ?

yar56 a écrit:

merci,
c est assez terrible de retomber à la réalité; et surtout de savoir qu on ne construira jamais (à priori).
le terrain aurait du etre à nous en fevrier. et le maire nous a dit qu avant de l avoir cela prendrait encore plusieurs mois. ce qui a de bien, c est que la mairie est au courant, mais pas nous!!! on telephonne partout depuis des mois, et on nous promene. pfffffff.

je comprend toujours pas

Que te promet la mairie ?
Ton terrain serai t-il pas en constructible ?
Quel est leurs motifs pour que ce soit aussi long ?
Le notaire au niveau loi n'a t-il pas un recourt envers la mairie concerné ?

david,
bravo si tu ne comprends pas, nous non plus ;)
le terrain est constructible, ce n est pas un lotissement, mais il doit etre borné avant la vente. et là, on est dans le flou. le maire nous a dit que la mesure etait fausse . voilà!
ceci dit, cela ne change rien au probleme. nous ne pouvons pas repousser la construction d autant.
biz
.

yar56 a écrit:

david,
bravo si tu ne comprends pas, nous non plus ;)
le terrain est constructible, ce n est pas un lotissement, mais il doit etre borné avant la vente. et là, on est dans le flou. le maire nous a dit que la mesure etait fausse . voilà!
ceci dit, cela ne change rien au probleme. nous ne pouvons pas repousser la construction d autant.
biz
.

un compromis sert à figer les obligations de l'acheteur ET du vendeur, si les délais prévus sont dépassés et que ce dépassement n'est pas le résultat d'un clause particulière le vendeur EST obligé de vendre et l'acheteur d'acheter!
il peut même y avoir des clauses de dédomagement en cas de refus de l'un ou de l'autre!

yar56 a écrit:

david,
bravo si tu ne comprends pas, nous non plus ;)
le terrain est constructible, ce n est pas un lotissement, mais il doit etre borné avant la vente. et là, on est dans le flou. le maire nous a dit que la mesure etait fausse . voilà!
ceci dit, cela ne change rien au probleme. nous ne pouvons pas repousser la construction d autant.
biz
.

le maire dit que les mesure sont fausse soite mais c'est le géométre expert de le dire via la vérification des bornes excistante ou en le bornant

zeoc a écrit:

yar56 a écrit:

david,
bravo si tu ne comprends pas, nous non plus ;)
le terrain est constructible, ce n est pas un lotissement, mais il doit etre borné avant la vente. et là, on est dans le flou. le maire nous a dit que la mesure etait fausse . voilà!
ceci dit, cela ne change rien au probleme. nous ne pouvons pas repousser la construction d autant.
biz
.

un compromis sert à figer les obligations de l'acheteur ET du vendeur, si les délais prévus sont dépassés et que ce dépassement n'est pas le résultat d'un clause particulière le vendeur EST obligé de vendre et l'acheteur d'acheter!
il peut même y avoir des clauses de dédomagement en cas de refus de l'un ou de l'autre!

bon, je viens de relire l acte du compromis et c est bien ça :(
alors j ai pleins de questions:

si le vendeur, et moi meme acquereur nous mettons d accord pour invalider ce compromis, faut il payer des frais quelquonque au notaire?

faut il faire un papier d accord entre nous, ecrit signe etc...

merci

yar56 a écrit:

zeoc a écrit:

yar56 a écrit:

david,
bravo si tu ne comprends pas, nous non plus ;)
le terrain est constructible, ce n est pas un lotissement, mais il doit etre borné avant la vente. et là, on est dans le flou. le maire nous a dit que la mesure etait fausse . voilà!
ceci dit, cela ne change rien au probleme. nous ne pouvons pas repousser la construction d autant.
biz
.

un compromis sert à figer les obligations de l'acheteur ET du vendeur, si les délais prévus sont dépassés et que ce dépassement n'est pas le résultat d'un clause particulière le vendeur EST obligé de vendre et l'acheteur d'acheter!
il peut même y avoir des clauses de dédomagement en cas de refus de l'un ou de l'autre!

bon, je viens de relire l acte du compromis et c est bien ça :(
alors j ai pleins de questions:

si le vendeur, et moi meme acquereur nous mettons d accord pour invalider ce compromis, faut il payer des frais quelquonque au notaire?

faut il faire un papier d accord entre nous, ecrit signe etc...

merci

appelle ton notaire

tu as versais des frais de garantie ? si oui c'est perdu...

ben david, le but c est de ne pas appeller le notaire, car son but est d avoir sa com, pas de conseiller; sinon, j aurais bien su qu il y avait quelque chose qui clochait.
d ailleurs, il parait que le notaire harcele le maire pour que nous ayons ce terrain;)
donc, je voudrais connaitre mes droits avant d appeller. ;)

j ai une autre question:

le delai est depasse de plusieurs mois; d apres le compromis je peux forcer le vendeur a vendre. me doit il une indemnite de "retard" (parce que je dois me loger plus longtemps, et puis mon coup de la construction va terriblement augmenter)

merci

un notaire "honete" doit être neutre est aussi birn te défendre aussi bien dans le bon que dans le mauvais....

David.R a écrit:

un notaire "honete" doit être neutre est aussi birn te défendre aussi bien dans le bon que dans le mauvais....

ok, ormis refaire le monde, parce que tout le monde il est pas beau ni gentil, connais tu des reponses a mes questions svp.
merci, j ai vraiment besoin de conseils ;)

Bah tu peu forcer la vente comme stipuler ton compromis (tout dépend des conditions suspensives) mais le vendeur y ai pour rien étant donné que c'est la mairie qui bloque a moins que ton vendeur c'est la mairie ?

As tu contacter un géométre expert ?, ce qui est primordiale d'ailleur pour finaliser et poursuivre une vente! d'ailleurs il me semble même que le bornage est obligatoire avant la signature du compromis !

pffffffff, merci david. c est là le probleme.
le geometre expert (un des seul de la region) bloque toute info. a priori son bornage est faux.
mais impossible d avoir des infos; la secretaire fait barrière; raconte n importe quoi (genre le dossier est parti) et on recoit les papiers a signer (soit disant deja parti, 2 mois apres etc).
sauf que le vendeur s en fou, il n est pas pressé.
nous, on veut juste arreter TOUT. on ne peut pas se loger en attendant le bon vouloir du geometre, et la construction augmente; bref, on peut plus financer.
merci de tes explications

je reviens à la charge:
je viens de lire dans un autre post, qu un compromis n est valable que 6 mois.
est ce exact? je ne trouve pas le texte dans les sites de juriste.
savez vous quelque chose à ce propos svp

yar

yar56 a écrit:

je reviens à la charge:
je viens de lire dans un autre post, qu un compromis n est valable que 6 mois.
est ce exact? je ne trouve pas le texte dans les sites de juriste.
savez vous quelque chose à ce propos svp

yar

la validité du compromis est inscrite DANS le compromis!
à la date indiquée la vente est réputée faite SAUF si une condition suspensive prévue est appliquée!
il faudrait avoir le detail du compromis pour en dire plus.

j ai en condition suspensive l obtention du permis de construire. mais il n y a pas de date pour cette obtention? ou la date est la date butoir du compromis?
ormis, le permis de construire que je n ai pas , les autres clauses suspensives ne s appliquent pas:(

la vente devra etre regularise au plus tard le 01 05 2007, sous reserve de l obtention des pieces necessaire a la perfection de l acte.
la date ci dessus n est pas extinctive mais constitutive du point de depart a partir duquel une des parties peut obliger l autre.

c est un truc de fou...
je peux finalement rester comme ça plusieurs années

yar56 a écrit:

j ai en condition suspensive l obtention du permis de construire. mais il n y a pas de date pour cette obtention? ou la date est la date butoir du compromis?
ormis, le permis de construire que je n ai pas , les autres clauses suspensives ne s appliquent pas:(

la vente devra etre regularise au plus tard le 01 05 2007, sous reserve de l obtention des pieces necessaire a la perfection de l acte.
la date ci dessus n est pas extinctive mais constitutive du point de depart a partir duquel une des parties peut obliger l autre.

c est un truc de fou...
je peux finalement rester comme ça plusieurs années

je dirais que tu as interet à contacter un conseil juridique.

D'un autre côté si tu es coincé avec ce terrain et que les prix stagnent ou montent tu ne sera pas nécessairement perdant.

merci,
on vient de me conseiller la chambre des notaires.
ou un accord a l amiable avec le vendeur.
je vais faire les deux;)

merci à vous. je vous donnerai des nouvelles.
mais comme quoi, un compromis chez notaire ne protege pas vraiment...

Oui en plus les conseils des notaires sont (il me semble) gratuit. Voyez donc de ce coté.

Bonne chance