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Etapes/delais pour arreté de lotir/vente terrain/pc...????

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Bloggeur Env. 70 message Allauch Plan De Cuques (13)
bonsoir,

je suis interessé par un terrain vers chez moi où doit se faire un lotissement d'environ 10 parcelles.

la personne qui doit commercialiser cela,attend un accord concernant le tout a l'egout pour lancer le projet de commercialisation.

un constructeur que j'ai joint au tel cet aprem m'a demandé de lui fournir le plan du terrain et l'arrété de lotir entre autres.
il m'a dit que si au bord du futur lotissement il n'y avait pas de panneau PC c'est que rien n'a été encore fait.

pourtant dans les locaux de la personne qui commercialise,il y a un plan du futur lotissement avec la decoupe des parcelles et les voies d'acces!!!

toujours est il que le constructeur m'a dit qu'il fallait dejà obtenir l'arreté de lotir pour envisager la vente.
mais avant il m'a parlé d'un delai de 3/4 mois pour une histoire de recours des tiers.

parmi tous les details donnés est ce forcé qu'il n'y ait pas encore d'arrété de lotir?
si pas d'arrété de lotir est ce que la mairie peut déjà etre au courant de ce projet(nombres parcelles,pos,vrd...)?

merci de m'eclairer sur les etapes et les delais.
Ohmy
did.
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Messages : Env. 70
De : Allauch Plan De Cuques (13)
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Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

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Nouvel Aviseur Env. 900 message Saint Laurent Des Arbres (30)
Bonjour,

je ne suis pas spécialiste...
mais de ce que je sais tu peux réserver le terrain, généralement c'est pendant cette periode que les terrains ce réserves (promesse d'achat/vente).
La signature de l'acte definitif du terrain se fera alors quand il y aura eu l'arrêté de lotir.
s'il les parcelles n'ont pas de bornes il peut y avoir de légères modifications au niveau de la taille des terrains.
l'arrêté de lotir ca peut être long celon les cas il n'y a pas de généralités, souvent il n'arrive qu'aprés les viabilités faites (de ce que j'ai lu), mais il peut y avoir d'autre désacord (voir avec la mairie).
en plus du recours au tiers (2 mois) il y a en lotissement un délai administratif dont je ne me souvient plus la durée à vérifier avant de construire.
Une recherche sur le forum te permetra d'obtenir des infos plus précises.

voilà si j'ai dit des bêtises je sur qu'on me rectifiera.
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Picto recompense Nouvel Aviseur
Messages : Env. 900
De : Saint Laurent Des Arbres (30)
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Membre utile Env. 700 message Landes Sud (40)
Bonjour,

sans arrêté de lotir, tu pourras réserver le terrain, mais ne pourra pas signer de promesse de vente, et niveau délai, c'est variable, ça peut être très long. une fois l'arrêté de lotir en poche, il faut attendre le délai de recours au tiers (pour notre lotissement 4 mois) et ensuite le début des travaux et leur avancement et là aussi il peut y avoir du retard.
Les permis de contruire ne pourront être instruit que lorsque la première phase des travaux du lotissement sera finie et tu ne pourras acheter le terrain avant que si le lotissement a l'autorisation de vente par anticipation.

dans notre cas : les premiers terrains commercialisés mi 2005, le début des travaux des maisons avril/mai 2007.

il faut être patient et si tu signes vite avec un constructeur, surtout négocie le BT01
ex maison Standing Construction à Betz (2008)
Maison CDM dans les Landes (2016)
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Env. 900 message Rabastens (81)
Le délai actuel de recours administratif est de deux mois supplémentaires, en ce qui concerne le permis de lotir, vous pouvez toujours aller voir la mairie pour demander ou en ai réellement l'instruction.

SI le permis à été délivré il doit être impérativement affiché en mairie et sur le terrain.
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Env. 10 message Ain
salut a tous
oui il faut bien attendre le recours de 4 mois, nous avons signer avec un constructeur et j ai fait confirmer que le prix bt01 sois ferme et definitive
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Messages : Env. 10
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Env. 900 message Metz , Moselle (57)
Bonjour,

Perso quand nous avons reservé notre terrain ( lotissement de 12 parcelles ) il n etait pas encore viabilisé mais nous avions une date pour le commencement de cette viabilisation

Nous avons reservé en octobre 2006 , la viabilisation a commencé premier trimestre 2007 et le notaire nous a appelé debut juillet car la vente des parcelles etait ok
Nous avons acheté notre terrain en aout 2007

Je serai toi je verrai avec le lotisseur son planning pour savoir si vous vous autorisez a attendre
POur le constructeur nous avions juste le dossier de resa du terrain et le reglement du lotissement.
ca n a pas posé de probleme pour avancer sur le dossier maison

BC
Dans la maison depuis juillet 2008
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Messages : Env. 900
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Bloggeur Env. 70 message Allauch Plan De Cuques (13)
merci pour vos reponses

je suis allé voir un constructeur hier "mas provence"(d'ailleurs si quelqu'un les connait,ou a eu a faire avec eux les impressions sont les bienvenus),il m'a dit que dès que le permis de lotir est accordé et que l'on depose notre PC on peut debuter les travaux sans attendre le recours des tiers pour notre construction dès le moment ou on est en lotissement.
est ce vrai?

ou est ce bidon de sa part?
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Env. 500 message Toulouse (32)
Ben on fait oui et non pour son histoire de délais de recours des tiers.
Car la logique veut que s'il n'y a pas eu de recours sur le permis de lotir il n'y en aura pas sur le permis de construire : sauf si un de tes voisins est chiant mais normalement tu as aussi un délais de recours des tiers suite à l'affichage de ton permis de construire de 2 mois et cela même en lotissement.
http://maison-reve.blog4ever.com/blog/index-129200.html

http://perso.orange.fr/carnets-voyages-moto/
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Messages : Env. 500
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Env. 3000 message Morbihan
boutchoucrouf a écrit:merci pour vos reponses

je suis allé voir un constructeur hier "mas provence"(d'ailleurs si quelqu'un les connait,ou a eu a faire avec eux les impressions sont les bienvenus),il m'a dit que dès que le permis de lotir est accordé et que l'on depose notre PC on peut debuter les travaux sans attendre le recours des tiers pour notre construction dès le moment ou on est en lotissement.
est ce vrai?

ou est ce bidon de sa part?


Entre l'arrêté de lotir et la délivrance de permis de construire, il y a impérativement les gros travaux de viabilisation et l'obtention par le lotisseur d'un arrêté autorisant les ventes. Sans ce dernier arrêté, la demande de permis de construire ne peut être instruite.

Il est toujours possible (et parfois risqué) d'entammer des travaux de construction sans attendre l'épuisement du délai de recours des tiers (2 mois à compter du dernier des affichages du permis de construire) ou du délai de retrait administratif (4 mois à compter de l'autorisation).
Epilation définitive à l'essence (y'a moins douleureux mais c'est plus cher )
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Messages : Env. 3000
Dept : Morbihan
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