Dossier permis: documents à joindre, limites si maître d'oeuvre et sous-sol?

boujou

Si tu es le laurent que je connais je le pense j' habite a 50m de chez toi
j' ai trouvé ceci peut etre que ça va t' aider.

http://www.equipement.gouv.f[...]mulaire=105

encore un

http://www.pratique.fr/vieprat/log/construc/daf1801.htm

fait une recherche sur google .fr

avec demande de permis

Pour la superficie, il ne faut pas dépasser 170 m² habitable sinon il faut que des plans soit visée et signé par un architecte
Mais tu peux quand même être ton maitre d'oeuvre au dela, c'est juste pour la dépose du permis que l'architecte est demandé.

non SV_ZX9R, c'est 170m² de SHON, c.a.d. la surface extérieur murs en déduisant 5% pour l'isolation des murs, les combles et sous-sols no aménageables, les garages, les chauferies, les zones ou la hauteur est inférieure à 1,8m.
La surface habitables est la surface intérieure .. la surface utilisable. ( même si shon*95% = environ surface habitable ).
Ce que tu dis : "des plans soit visée et signé par un architecte
Mais tu peux quand même être ton maitre d'oeuvre au dela" cela s'appelle une signature de complaisance et schuuuut .. c 'est censé pas se faire .. c'est interdit. Au-delà des 170m² de SHON, le projet est considéré comme trop important et impose un architecte pour ne faire n'importe quoi.
Pour détailler et trouver précisément toutes les surfaces à déduire, je te conseille ce super site bien expliqué :
http://www.ifrance.com/font-plateau/note_ministerielle_shob__shon.htm

T'es sur tiboys car la, j'ai un problème. pour moi, c'était sur la surface habitable !!!!! HELP !!! j'ai peur.
Je crains que tu mélanges un peu. la SHON c'est la surface de planché moins les zones garage, sous-sol réservé stictement au véhicule ainsi que les 5% pour l'isolation ainsi que les surface non close (type décrochet pour l'entrée) mais pas les hauteur infèrieur à 1,80. ça c'est la surface habitable uniquement.

Un avis supplémentaire SVP

eh non SV_ZX9R, jette un coup d'oeil sur le lien ...
ton projet est passé au service DDE et mairie ?
si accepté alors c'est bon .. construit.
je ne sais pas si ils re-compte les surfaces à chaque fois dans ces services.
Tu seras surpris de ce qu'on peut déduire .. ( les marches d'escalier par exemple ).
Et ici, tu trouveras un lien qui confirme maxi 170m² de shon sinon archi ..
http://www.321maison.com/construction/informations/info_architecture.htm

M**** tiboys, tu as encore raison.

Il faut que je re-calcule ma SHON car la, il y a malaise. Je croyai vraiment que c'était la surface habitable.

Je crois que je vais prendre un RDV avec le service de la DDE pour tirer ça au clair. Le permis n'est pas encore déposé.

Pour les 170m2, c'est la shon qui est prise en compte.
Mais les règles de calcul sont à géométrie variable suivant les instructeurs de permis.
Dans notre cas, sur notre plan, nous avons un garage pour une voiture (une seule porte) de 70 m2 hors sol intégré à la maison mais non isolé!!! avec des chassis de 80x115 et c'est passé comme une lettre à la poste, on nous a déduit l'intégralité de la surface.
Alors que si l'instructeur avait appliqué strictement la loi, il n'aurait du compter que la surface correspondant à un emplacement de voiture.

Ca depend vraiment des dde ou des mairies.

ok bloodyEd, mais il est bien stipulé dans mon lien "Les surfaces concernées sont celles effectivement destinées au stationnement des véhicules : véhicules automobiles, caravanes, remorques, bateaux deux roues, voitures d'enfants ou de personnes à mobilité réduite. Outre les aires de stationnement proprement dites, on y comprendra les aires de manSuvre et les sas de sécurité". il faut dessiner dans le garage des vélos, motos un peu partout et c'est gagné .. aire de manoeuvre.
Ensuite il est vrai que certaines mairies sont + clémantes que d'autres .. certaines limitent la déduction à 60m² pour les zones de stationnement
Juste une précision pour maupette, le lien vers le formulaire .. c'est pour tous les pc alors que pour les maisons individuelles, un nouveau formulaire est dispo .. tou neuf
http://www.equipement.gouv.fr/formulaires/formfiche.asp?IdFormulaire=104&NumFormulaire=12393

merci a tous du coup de main

Je confirme les infos de Tiboys pour la SHON ; dans mon cas la DDE s'est emmellé les pinceaux dans le calcul de SHON et il a fallu que je justifie que mon calcul était bien le bon et le leur faux, alors du coup je commence à être pro en calcul SHON... En plus, on s'est pris pratiquement un mois de délai pour le permis à cause de cela...
Exemple de calcul :

Surface initiale (planchers) :
Mur eps 0.32
Sous Sol
Rez de Ch
Balcon + cheminée
1 er Etage
Total planchers 1

Surfaces à déduire :
Garages
balcon
Tremie 1 er
Surfaces de - 1,80m étage
Conduit cheminée
Total à déduire 2

On fait (Total 1 - Total2)*0.95
et on obtient la SHON de ma maison...

Bon, escuse moi d'avance Kiki mais il y a un truc que je ne comprend pas.

Pourquoi à tu précisé l'épaisseur des murs (0,32) alors que de toute façon, il faut les inclure ?
Je chipote mais bon, c'est pas encore trés clair dans ma tête.

tu as raison SV_ZX9R, c'était peut-être juste une précisison !!! la shon est dans tous les cas, extérieur murs
SHON = Surface Hors Oeuvre Nette
SHOB = Surface Hors Oeuvre Brute

le dossier doit il contenir un cctp de toute les piece

pour t'aider tu peux prendre un RDV avec un archi conseil dans le CAUE de ta région (cherche CAUE dans les pages jaunes). C'est gratuit !

pour le dépôt de PC, tu n'as pas besoin d'un CCTP mais tu dois indiqué les matériaux utilisés et leurs couleurs sur le formulaire et sur les pièces graphiques .. ils peuvent ainsi "imaginer" ce que ça donnera et si ça respecte une homogénéité de la zone.