Agrandissement du réseau d'assainissement collectif possible

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pissouille86 Picto info

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Le 23/08/2007 à 14h55 Env. 90 message Vienne

Bonjour,

Voila je vais acheter un terrain pour faire bâtir et je suis en pourparler avec la mairie afin d'obtenir le tout-à-l'égout.

En fait, la commune a été équipé du tout à l'égout il y a à peine 2 ans et le réseau s'arrête à la maison juste avant mon terrain car ils n'ont pas équipé certaine maison isolée (cout 30% de plus pour 7 maisons !).
Il y a une quarantaine de mètres entre la dernière buse et mon terrain.
Il y a une maison neuve après mon terrain qui est équipée d'un assainssement individuel.

Le cout a été estimée à 11000€ pour faire 100 mètres d'agrandissement et donc aller jusqu'à la maison neuve plus haut.
Le problème est que la mairie ne peut me dire si je l'aurais ou pas car il ne save pas si le propriétaire de la maison neuve va vouloir se raccorder et il y a plein de paramètres à prendre en compte (finance etc...).
Nous sommes déjà 2 interessé par cet agrandissement (le terrain en face du mien) mais nous ne savons pas ce que la personne de la maison neuve veut faire.
J'ai déjà dit que je pouvais financer une partie s'il le fallait et rencontrer plusieur fois le maire.

Ma question est que, si la commune ne veut pas financer et donc abandonné ce projet, est-il possible que je l'autofinance complètement ?

Faut-il un accord de la commune pour effectuer l'agrandissment jusqu'à ma maison (en passant par une entreprise de travaux publique bien sur) ?

Ce serait dommage de passer à coté quand même et je serais vraiment embété...

Merci beaucoup de vos réponses en espérant avoir été assez clair.

Merci

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Par ForumConstruire.com message

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istiboule Picto info

Le 23/08/2007 à 15h20 Env. 800 message Sur Son Lopin De Terre (76)

Bonjour pissouille (marrant comme pseudo...)
Tu vas à mon avis chercher midi à quatorze heures avec ton histoire d'agrandissement du réseau de TAE.
11000 € à prendre en charge tout seul si jamais la mairie ne "désire" pas effectuer ces travaux, c'est cher payé. Puis rajoute les différentes taxes de raccordement, voilà un poste qui ne t'autorisera plus grandes fioritures pour ta construction.
Pourquoi pas un assainissement individuel ? La bonne vieille fosse septique a toujours une mauvaise image, mais un assainissement individuel bien dimensionné et réalisé sur un terrain suffisamment grand (est-ce ton cas ?) ferait l'affaire, et voire même te ferait faire quelques économies...Après, je ne milite pas spécialement en faveur de l'assainissement individuel, mais j'ai déjà fait mon "coming out" à ce sujet là.
Après, si la mairie se décide à réaliser l'extension du réseau avant que tu n'achètes le terrain, fonce, mais sinon, tu vas au delà de belles déconvenues je pense...ce n'est qu'un avis !
Bizaplous
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pissouille86 Picto info

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Le 23/08/2007 à 15h25 Env. 90 message Vienne

Merci de ton avis

Le terrain fait 3012m².

Pour le devis que la commune a déjà fait, il couvre les 3 maisons (100 mètres), or pour ma maison, il n'y a besoin que de 45 mètres au maximum. Soit à peu près 5000€.
Avec une taxte de raccordement de 1500€ environ (peut etre moins je ne sais pas), on équivaut à une fosse sceptique individuelle.
Sachant que si la commune veut faire le projet, elle ne peut me demander de financer que jusqu'a 80% du prix d'une fosse.

Peut-on effectuer les travaux sans que la commune finance ?

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breizhoo94 Picto info

Le 23/08/2007 à 22h57 Env. 100 message Cotes D'armor

Salut, salut,

Juste une petite question que je me pose : n'es-tu pas obligé de te raccorder au tout à l'égout quand ta commune en dispose ? Déjà, si oui, plus la peine de te poser la question pour un assainissement inviduel Rolleyes

En tout cas, bon courage Wink

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istiboule Picto info

Le 23/08/2007 à 23h12 Env. 800 message Sur Son Lopin De Terre (76)

...Bonsoir la bretagne !! ;)
Non, il y a des cas particuliers lorsque le réseau sature ou n'est pas assez long pour desservir certaines maisons.
On nous a "imposé" dans le CU de passer en ass. individuel malgré que la commune soit en TAE, car la station d'épuration locale n'était plus assez grande pour accueillir de nouveaux habitants (genre petit village qui s'est vite transformé en cité dortoir avec une expansion record). Du coup, on nous impose un ass. ind. mais en nous garantissant contractuellement que nous ne serions pas obligés de nous raccorder au TAE pendant 10 ans, histoire d'amortir le matos, dans l'hypothèse ou la capacité de la station serait réhaussée...compliqué, mais visiblement relativement courant.
Bizaplous
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she

Le 23/08/2007 à 23h33 Env. 300 message Finistère (29)

Apparemment ce n'est pas légal que toi particulier tu paies un ouvrage public (puisqu'il servira à d'autres personnes et qu'il est sous domaine public).
lilicoco a fait la demande mais n'a pas été autorisée, ci joint le lien
http://www.forumconstruire.c[...]mp;start=15
En revanche je connais des communes où ca se fait, mais il s'agit d'habitation existante qui paie la pose d'un réseau public et le cède à la collectivité. C'est donc envisageable mais seulement s'il n'y pas permis de construire à déposer. Une solutions serait donc que tu paies le réseau et que tu fasses ta demande de PC ensuite, je te l'accorde c'est assez risqué.
Si tu le fais tu devras faire appel à une entreprise de TP, et il faudra également faire tous les tests classiques de réception de réesau (inspection télévisée, test de l'étanchéité) à tes frais.

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breizhoo94 Picto info

Le 24/08/2007 à 14h21 Env. 100 message Cotes D'armor

istiboule a écrit:...Bonsoir la bretagne !! ;)
Non, il y a des cas particuliers lorsque le réseau sature ou n'est pas assez long pour desservir certaines maisons.
On nous a "imposé" dans le CU de passer en ass. individuel malgré que la commune soit en TAE, car la station d'épuration locale n'était plus assez grande pour accueillir de nouveaux habitants (genre petit village qui s'est vite transformé en cité dortoir avec une expansion record). Du coup, on nous impose un ass. ind. mais en nous garantissant contractuellement que nous ne serions pas obligés de nous raccorder au TAE pendant 10 ans, histoire d'amortir le matos, dans l'hypothèse ou la capacité de la station serait réhaussée...compliqué, mais visiblement relativement courant.
Bizaplous

Salut la normandie voisine,
bien reçu et bien pris note Biggrin

et Bizaplous aussi Tongue

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pissouille86 Picto info

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Le 24/08/2007 à 14h46 Env. 90 message Vienne

Pour mon cas, le réseau tout a 'égout existe bien mais ne passe pas jusqu'à mon terrain.
C'est pourquoi je voulais savoir si je pouvais financé l'allongement du réseau jusqu'à mon terrain mais apparement on ne peux pas.
Il n'existe aucun recopurs si la commune ne veux pas ? Il faut simplement allonger de 45 mètres.
Existe-t-il un autre moyen ?

Quand au CU, je l'ai demandé et obtenu mais il est indiqué assainissement individuel sachant que le projet de mon allongement n'est pas encore arrété.

Le maire m'a dit que j'aurais la réponse avant que la construction se finisse et pour l'installation de l'assainissement.

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istiboule Picto info

Le 24/08/2007 à 22h49 Env. 800 message Sur Son Lopin De Terre (76)

Citation: Le maire m'a dit que j'aurais la réponse avant que la construction se finisse et pour l'installation de l'assainissement.

Voilà tout le problème ! Pour ficeler un budget, pas évident comme choix...mais gare ! Assainissement individuel = étude de sol = choisir une solution technique pour l'épandage = surface de terrain bouffée pas forcément dans un coin du terrain où cela ne gènerait pas, donc à réflechir un poil avant, et pas à mon avis "à l'arrache" au dernier moment, maintenant ce n'est toujours que mon avis !
Difficile choix...
Bizaplous
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PS : pour breizhoo : le mont saint michel, il est en Normandie ou en Bretagne ? Biggrin

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breizhoo94 Picto info

Le 24/08/2007 à 22h55 Env. 100 message Cotes D'armor

istiboule a écrit:
Citation: Le maire m'a dit que j'aurais la réponse avant que la construction se finisse et pour l'installation de l'assainissement.

Voilà tout le problème ! Pour ficeler un budget, pas évident comme choix...mais gare ! Assainissement individuel = étude de sol = choisir une solution technique pour l'épandage = surface de terrain bouffée pas forcément dans un coin du terrain où cela ne gènerait pas, donc à réflechir un poil avant, et pas à mon avis "à l'arrache" au dernier moment, maintenant ce n'est toujours que mon avis !
Difficile choix...
Bizaplous

PS : pour breizhoo : le mont saint michel, il est en Normandie ou en Bretagne ?