Pénalités de retard non conforme
Ce sujet comporte 5 messages et a été affiché 147 fois
![]() ![]() ![]() ![]() ![]() |
1 personne surveille ce sujet |



En cache depuis le lundi 07 juillet 2025 à 14h01
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !
C'est intéressant aussi !
Devis expert en batiment
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Guide : Que faire en cas de malfaçon ?
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.

1
personne
surveille ce sujet
surveille ce sujet
Autres discussions sur ce sujet :
-
Travaux d'équipements fini ou pas ?
4 réponses Forum Un problème avec votre constructeur?Résolu
-
Arrêt de chantier pour clôture
4 réponses Forum Un problème avec votre constructeur? -
Problème constructeur avec ccmi
4 réponses Forum Un problème avec votre constructeur? -
Possibilité de rompre un CCMI pour changer de constructeur sans retard ni pénalités
3 réponses Forum Un problème avec votre constructeur? -
Pénalités de retard 95% puis 5% calcul
4 réponses Forum Un problème avec votre constructeur? -
Application pénalités de retard
4 réponses Forum Un problème avec votre constructeur? -
Erreur d 'implantation de la maison
4 réponses Forum Un problème avec votre constructeur? -
Paiement des pénalités de retard sous condition du règlement de la facture de 5% : est-ce légal ?
3 réponses Forum Un problème avec votre constructeur? -
Pénalités de retard AGECOMI Angers
5 réponses Forum Un problème avec votre constructeur?