Retour
Menu utilisateur
Menu

Changement Artisans avenant ?

Ce sujet comporte 15 messages et a été affiché 219 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
1
personne
surveille ce sujet
S'abonner
 
Env. 60000 message
Bonjour. 
J'ai signé un CCMI lundi dernier. 
Je me suis penché sur les artisans qui allaient faire la maison.
Tous on une très bonne réputation sauf un l'électricien et chauffagiste.
J'ai demandé à mon constructeur si ils ne bossaient pas avec d'autre ? 
Mon constructeur m'a alors proposé un autre artisan avec qui ils travaillent et qui me convient très bien.
Faut t'il faire un avenant au contrat pour modifier cet artisant dans le CCMI ? Mon constructeur me dit que non pas besoin mais j'aimerais votre avis ?
Merci
Chris
Citer
Messages : Env. 60000

Picto user Voir la fiche
Le sujet est résolu ? Un membre a apporté une réponse ? Cliquez ici pour passer le sujet en résolu !
 
Une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Sur ForumConstruire.com, vous pouvez trouver une assurance dommage ouvrage au meilleur prix. Vous décrivez brievement votre projet et un courtier vous fait une proposition de tarif gratuitement et sans engagement.
Cliquez ici en savoir plus
 
Membre ultra utile Env. 20000 message Alpes Maritimes
Bonjour.

Comment se fait-il que vous connaissiez les artisans dans le cadre d'un CCMI ?

C'est ultra louche et ça sent le faux CCMI ou le CCMI déguisé ou encore le contrat de maîtrise d'œuvre truqué.
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
Dept : Alpes Maritimes
Ancienneté : + de 4 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 60000 message
Lol il ne faut pas voir le mal partout. C'est un très gros constructeur réputé. Et il y a simplement un tableau dans le ccmi ou sont mentionnés chaque artisant avec signature du maître d'oeuvre et du constructeur.
Citer
Messages : Env. 60000

Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 20000 message Alpes Maritimes
Chrisnomore a écrit:Lol il ne faut pas voir le mal partout. C'est un très gros constructeur réputé. Et il y a simplement un tableau dans le ccmi ou sont mentionnés chaque artisant avec signature du maître d'oeuvre et du constructeur.

C'est encore plus louche parce que le maître d'œuvre et le constructeur c'est la même chose.

C'est qui ce gros constructeur réputé ?
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
Dept : Alpes Maritimes
Ancienneté : + de 4 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 60000 message
Maître de l'ouvrage je me suis trompé sur le terme. Il ne faut pas vivre dans la psychose. Le constructeur est la bocaine.
Citer
Messages : Env. 60000

Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 20000 message Alpes Maritimes
Le maître d'ouvrage c'est vous.
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
Dept : Alpes Maritimes
Ancienneté : + de 4 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 4000 message Saint Germain En Laye (78)
Bonjour 
Calète a écrit:Bonjour.

Comment se fait-il que vous connaissiez les artisans dans le cadre d'un CCMI ?

C'est ultra louche et ça sent le faux CCMI ou le CCMI déguisé ou encore le contrat de maîtrise d'œuvre truqué.


Nous rappelons que la loi du 21 décembre 75 est applicable même pour les constructions en CCMI, de sorte que le maître d'ouvrage non seulement devrait connaître les sous-traitants, mais au visa de l'article 3 peuvent réclamer les contrat de sous-traitance.

La seule chose qui est suspecte sur le coup, c'est de vous faire signer cette liste sans vous dire à quoi ça sert...

Une signature vous engage toujours, il ne faut pas l'apposer sans savoir à quoi.

Ma question est donc plutôt "à quoi sert votre signature" si cette liste n'est qu'une information. 
Association AAMOI
Vous prendrez le droit
www.aamoi.info
Je ne réponds pas au MP demandant des conseils juridiques qui doivent être posé en public. Je ne réponds pas plus si un MP me demande de répondre à un message public.
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +2 ans.
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 4000
De : Saint Germain En Laye (78)
Ancienneté : + de 21 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 60000 message
Comme vous dites le constructeur a l'obligation de nous informer des sous traitants. Ce qui est fait du coup.
Il est bien noté dailleur sous le tableau que le constructeur soumettra avant chaque démarrage de travaux les sous traitants au maître d'oeuvre qui en validera ou non. Ma question est simplement si pour remplacer un sous traitant je dois faire un avenant ou non ?
Citer
Messages : Env. 60000

Picto user Voir la fiche
 
Env. 60000 message
Ma question est simple... Je ne suis pas entrain de me plaindre ou suspecter une quelconque ******* du constructeur.
Citer
Messages : Env. 60000

Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Loiret
aamoi a écrit:Nous rappelons que la loi du 21 décembre 75 est applicable même pour les constructions en CCMI, de sorte que le maître d'ouvrage non seulement devrait connaître les sous-traitants, mais au visa de l'article 3 peuvent réclamer les contrat de sous-traitance.

Ce qui veut dire qu'en cas de travail illégal, le maitre d'ouvrage peut également être poursuivi ?

Je pensais que dans le principe du CCMI, la loi de 75 sur la sous traitance n'était pas applicable.

Dans ce cas, il est plus qu'impératif de demander le contrat et SURTOUT les documents à jour, K-bis de moins de 3 mois, attestation URSAFF / congés payés de moins de 6 mois, etc...
C'est parce que la vitesse de la lumière est supérieure à celle du son que certains ont l’impression d'être brillants avant d'avoir l'air ... con.
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
Dept : Loiret
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 4000 message Saint Germain En Laye (78)
Bonjour, 
Richard45 a écrit:... Je pensais que dans le principe du CCMI, la loi de 75 sur la sous traitance n'était pas applicable.


La loi qui encadre le CCMI renforce la protection des sous-traitants (CCH art L. 231-13) mais aucune disposition n'indique que la loi de 75 (également d'ordre public) ne serait pas applicable.

Mais attention, ceux qui en exige l'application doivent savoir à quoi ils s'engagent de leur côté, dont le paiement direct. 

Ceci dit les contrats de CCMI précisent que le constructeur est le seul responsable des sous-traitants et pour une fois nous n'allons pas le contredire en cas de délit sur ce point.
Association AAMOI
Vous prendrez le droit
www.aamoi.info
Je ne réponds pas au MP demandant des conseils juridiques qui doivent être posé en public. Je ne réponds pas plus si un MP me demande de répondre à un message public.
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 4000
De : Saint Germain En Laye (78)
Ancienneté : + de 21 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 20000 message Gard
Bonjour, alors là chapeau à votre constructeur, car un des gros problèmes avec la plupart d'entre eux, c'est qu'ils ne communique pas cet information, et bien souvent, vous vous retrouver avec des bras casser qui construise votre maison. Chrisnomore le gros contestataire des CCMI que je suis apprécies cette démarche de votre constructeur. C'est aux autres qu'il faudrait obliger de faire la même chose.
ce sont souvent des petits détails qui font la différence entre du bon et du mauvais travail
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
Dept : Gard
Ancienneté : + de 9 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 60000 message
plaquisteheureux a écrit:Bonjour, alors là chapeau à votre constructeur, car un des gros problèmes avec la plupart d'entre eux, c'est qu'ils ne communique pas cet information, et bien souvent, vous vous retrouver avec des bras casser qui construise votre maison. Chrisnomore le gros contestataire des CCMI que je suis apprécies cette démarche  de votre constructeur. C'est aux autres qu'il faudrait obliger de faire la même chose.

En effet. Comme dit plus haut c'est un constructeur très réputé et sérieux.
C'est justement ce qui m'a permis de voir que l'électricien n'était pas top. Du coup juste un petit message et ils m'ont directement dit qu'ils m'en mettrait un autre en me communiquant le nom de son entreprise.
Ma question était simplement de savoir si je devais faire un avenant ou pas ...
Citer
Messages : Env. 60000

Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 20000 message Gard
Perso à votre place, je demanderais un avenant, histoire de prouver que cela est important pour vous.
ce sont souvent des petits détails qui font la différence entre du bon et du mauvais travail
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
Dept : Gard
Ancienneté : + de 9 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Loiret
aamoi a écrit:Mais attention, ceux qui en exige l'application doivent savoir à quoi ils s'engagent de leur côté, dont le paiement direct.

Le paiement direct n'est pas obligatoire en marché privé, uniquement en marché public.
Si le constructeur fourni une caution, il peut se charger du paiement de son sous-traitant.
C'est parce que la vitesse de la lumière est supérieure à celle du son que certains ont l’impression d'être brillants avant d'avoir l'air ... con.
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
Dept : Loiret
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis avant-hier à 07h55
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
L’assurance Dommage Ouvrage (DO)
L’assurance Dommage Ouvrage (DO)
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Trouvez le crédit au meilleur taux
Trouvez le crédit au meilleur taux
Trouvez le meilleur taux pour votre crédit immobilier en comparant plus de 100 banques.
1
personne
surveille ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir