Autorisation d'urbanisme portail conditionnée à accord d'un architecte du privé.
Ce sujet comporte 4 messages et a été affiché 139 foisNouveau sujet Répondre |
5 abonnés surveillent ce sujet |
message
Membre ultra utile
Membre ultra utile
Membre utile
En cache depuis le vendredi 19 avril 2024 à 01h02
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !
C'est intéressant aussi !
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Tout savoir sur le permis de construire
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Annuaire des architectes
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.
Autres discussions sur ce sujet :
-
Implantation Maison devant servitude de vue par prescription trentenaire
2 réponses Forum Administratif et financement -
Article R111-2 du code de l urbanisme / place de parking de midi
2 réponses Forum Administratif et financement -
Déclaration travaux cloture modifie place prévue portail PC
12 réponses Forum Administratif et financement -
Nouvelle déclaration ou modif permis pour portail
11 réponses Forum Administratif et financement -
Démarche administratives pour la construction d'un atelier dans un hangar
3 réponses Forum Administratif et financement -
Dépôt du permis de construire 7 Novembre ,mais date sur récépissé 12 décembre
3 réponses Forum Administratif et financement -
Place du portail dans permis de construire
2 réponses Forum Administratif et financement -
Changement d'emplacement de portail
3 réponses Forum Administratif et financement Résolu -
Procédure de retrait contradictoire
3 réponses Forum Administratif et financement Résolu
5
abonnés
surveillent ce sujet
surveillent ce sujet