Construction limite séparative d'un chemin privé

Bonjour,

Que dit le PLU ?

Est ce que vous avez une servitude de passage sur votre terrain au profit du voisin ? Et si oui, est ce en limite de ce droit de passage que vous souhaitez construire? Si vous avez une servitude, elle est indiquée sur votre acte notarie et peut ou non inclure une notion de largeur de cette servitude.

Bonjour , non il  y'a pas de servitude ,  c'est un chemin en terre  qui existe depuis 60 ans , mais figure au cadaste ,  il remplace l'ancien   sentier  (chemin) ,  et  il  y  a qu'un  accés ,  dois je me deporter de trois metres ou puis  je construire pile  à la  limite  , sans me souçier  du reste  ? merçi

Manu-d.en-haut a écrit:

Bonjour,

Que dit le PLU ?

c'est à  dire ? je pense pas  etre soumis  à un  plu   c'est    une petite comune . merçi

Bonjour

EDIT : La question est répondu Donc j'enlève ma question et je reformule :

Il faut voir au niveau de l'urbanisme de votre commune (ou de l'intercommunalité) si un PLU s'applique sur la zone. Sinon vous êtes soumis au RNU, et je ne me souviens plus mais il ne me semble pas qu'il limite les constructions en limite.
Pour le chemin emprunté par votre voisin, il est borné ? Il fait quelle largeur ?

Est-ce que le terrain du voisin derrière risque de se retrouver enclavé ?

petit11 a écrit:

Manu-d.en-haut a écrit:

Bonjour,

Que dit le PLU ?

c'est à  dire ? je pense pas  etre soumis  à un  plu   c'est    une petite comune . merçi

Il y un PLU ou pas ? On ne peut pas le savoir nous !

Bonjour.

Esprit confus quand tu nous tiens.

Dans le message de présentation petit11 dit que le voisin passe chez lui.

Puis qu'il n'y a pas de servitude et donc que le chemin serait public.

Puis qu'il ne sais pas s'il y a un PLU.

petit11 rassemblez vos idées et revenez avec un extrait cadastral montrant votre parcelle, le chemin, la parcelle du voisin.

C'est pourtant simple.

Et aussi nous dire si votre commune est régie par un PLU ou pas. C'est la base de la base. Et la taille n'y fait rien.

Tant que vous ne présenterez pas les éléments avec rigueur, même à vous même, vous n'aurez jamais réponse à vos questions.

Si vous allez poser des questions à l'urbanisme avec des suppositions, des croyances, des on-dits, vous ne pourrez pas exposer votre problématique et vous n'aurez pas de réponses justes.