Démolition de murette, au constructeur ou à moi de payer

Bonjour,

Si la murette est apparue par magie il y a quelques jours... la question se pose.

Si, comme c'est plus probable, la murette était là dès l'origine, et que le projet a été conçu sur ce terrain, avec la murette donc, le constructeur est un professionnel, et tant pis pour lui s'il a essuyé ses lunettes avec une tranche de jambon quand il est venu sur le terrain : il va assumer de respecter le contrat CCMI qui le lie à vous, et qui est à prix forfaitaire et définitif.

Adhérez à l'AAMOI, si ça commence comme ça, ça vous sera utile.

Manu-d.en-haut a écrit:

Bonjour,

Si la murette est apparue par magie il y a quelques jours... la question se pose.

Si, comme c'est plus probable, la murette était là dès l'origine, et que le projet a été conçu sur ce terrain, avec la murette donc,  le constructeur est un professionnel, et tant pis pour lui s'il a essuyé ses lunettes avec une tranche de jambon quand il est venu sur le terrain : il va assumer de respecter le contrat CCMI qui le lie à vous, et qui est à prix forfaitaire et définitif.

Adhérez à l'AAMOI, si ça commence comme ça, ça vous sera utile.

Bonjour,

Tout à fait d'accord avec cette réponse.

Tous les travaux nécessaire à la construction doivent figurer sur le CCMI avec le coût. S'en suit la prise en charge ou pas dans le contrat. Si ce n'est pas le cas, le montant vient s'additionner aux travaux qui reste à charge du maitre d'ouvrage. 
Donc si ces travaux ne figures même pas sur la notice du CCMI, ils sont à charge du constructeur.

Bonne journée