Question sur la forme d'un PC accordé

Ce sujet comporte 7 messages et a été affiché 1.143 fois

Nouveau sujet

Répondre

abonnés
surveillent ce sujet

nico78 Picto info

Auteur du sujet

Le 26/10/2007 à 21h27 Super bloggeur Env. 900 message Eure Et Loir

Bonjour,

J'ai reçu mon accord de PC aujourd'hui avec toutes les pages fournis lors de la demande de PC (plan de masse, situation, plan intérieur, photomontage, volet paysager...) mais aucune ne sont pas paraphées, il n'y a aucune mention qu'elles aient été validées, elles ont juste un tampon de date de reception au 09/08 pour certaines et au 03/10 pour d'autres ; date où j'ai complétais la demande.
J'imaginais que chaque page seraient datées du jour de l'accord avec cachet de la DDE ou Mairie voire numérotées !

Ai je raison de m'inquiéter de cet aspect lié à la forme ? car après tout, je pourrais changer les pages du PC maintenant (aucun intérêt mais c'est le fait que se soit possible qui me surprend !)
Y a t-il des inscriptions confirmant l'accord sur les pages accompagnant vos demandes de PC ?

AAMOI 1389
DROC : 13 mars 2008
La RECEPTION : le 17 février 2009
Le DEMENAGEMENT : le 7 mars 2009
Mon récit

Citer

Super bloggeur

Messages : Env. 900
Dept : Eure Et Loir
Ancienneté : + de 20 ans

Voir la fiche

Auto promo

Par ForumConstruire.com

Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php

vtech5 Picto info

Le 30/10/2007 à 16h55 Bloggeur Env. 300 message Val De Marne

En tous cas félicitation pour ton permis depuis le temps .... Happy

Quant à moi ;eh bien d'après le dernier appel auprès de la dde il devrait arriver avant Decembre donc j'attend ..........
Concernant ta question à vrai dire ; je ne sais pas trop car je n'en ai jamais eu ;mais en espérant faire remonter ton post.

Citer

Bloggeur

Messages : Env. 300
Dept : Val De Marne
Ancienneté : + de 19 ans

Voir la fiche

benoitb Picto info

Le 30/10/2007 à 17h49 Env. 700 message Gironde

nico78 a écrit:

Ai je raison de m'inquiéter de cet aspect lié à la forme ? car après tout, je pourrais changer les pages du PC maintenant (aucun intérêt mais c'est le fait que se soit possible qui me surprend !)
Y a t-il des inscriptions confirmant l'accord sur les pages accompagnant vos demandes de PC ?

Ils ont quand même gardé leurs exemplaires? Non?

Citer

Messages : Env. 700
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 19 ans

Voir la fiche

zeoc

Le 30/10/2007 à 17h54 Super bloggeur Env. 2000 message Neoules (83)

nico78 a écrit:Bonjour,

Ai je raison de m'inquiéter de cet aspect lié à la forme ? car après tout, je pourrais changer les pages du PC maintenant (aucun intérêt mais c'est le fait que se soit possible qui me surprend !)
Y a t-il des inscriptions confirmant l'accord sur les pages accompagnant vos demandes de PC ?

moi sur chaque page de chaque piece du dossier j'ai un tampon de la mairie avec la mention "Vu pour être annexé à l'avis favorable en date du 25 OCT. 2007"

après j'ai aucune idée pour savoir si c'est une règle ou pas...

Citer

Super bloggeur

Messages : Env. 2000
De : Neoules (83)
Ancienneté : + de 18 ans

Voir la fiche

nico78 Picto info

Auteur du sujet

Le 30/10/2007 à 18h01 Super bloggeur Env. 900 message Eure Et Loir

Oui ils ont leur double. Mais vu que pour le 1er dépot de demande de PC (classé sans suite) la DDE m'a retourné l'ensemble des pages avec juste un tampon "reçu le...." et que pour celui çi qui est accordé on me délivre le même genre de page, j'aurais cru qu'ils auraient différencié les plans "classés sans suite" des plans accordés par une mention spécifique...

Mon bon, je ne m'inquiète pas, c'était pour savoir si vos documents accompagnant votre demande de PC avaient des mentions particulières visant à indiquer que ceux çi sont approuvés.

Merci vtech5 ! "avant décembre" ça fait quand même long, bien qu'il ne reste qu'1 mois ! a combien de temps d'attente en es tu ?

AAMOI 1389
DROC : 13 mars 2008
La RECEPTION : le 17 février 2009
Le DEMENAGEMENT : le 7 mars 2009
Mon récit

Citer

Super bloggeur

Messages : Env. 900
Dept : Eure Et Loir
Ancienneté : + de 20 ans

Voir la fiche

nico78 Picto info

Auteur du sujet

Le 30/10/2007 à 18h03 Super bloggeur Env. 900 message Eure Et Loir

zeoc a écrit:
nico78 a écrit:Bonjour,

Ai je raison de m'inquiéter de cet aspect lié à la forme ? car après tout, je pourrais changer les pages du PC maintenant (aucun intérêt mais c'est le fait que se soit possible qui me surprend !)
Y a t-il des inscriptions confirmant l'accord sur les pages accompagnant vos demandes de PC ?

moi sur chaque page de chaque piece du dossier j'ai un tampon de la mairie avec la mention "Vu pour être annexé à l'avis favorable en date du 25 OCT. 2007"

après j'ai aucune idée pour savoir si c'est une règle ou pas...

Merci zeoc, ça me parait logique d'avoir ce genre de mention et c'est, ce que j'attendais en fait.

AAMOI 1389
DROC : 13 mars 2008
La RECEPTION : le 17 février 2009
Le DEMENAGEMENT : le 7 mars 2009
Mon récit

Citer

Super bloggeur

Messages : Env. 900
Dept : Eure Et Loir
Ancienneté : + de 20 ans

Voir la fiche

vtech5 Picto info

Le 02/11/2007 à 16h55 Bloggeur Env. 300 message Val De Marne

Pour te répondre . nico78 j'en suis à 1 an à quelques jours près , mais il faut dire que je n'ai pas été gâté avec un constructeur mal organisé et des problèmes avec le permis de lôtir .Maintenant j'attend le permis avec impatience ..... Happy

Citer

Bloggeur

Messages : Env. 300
Dept : Val De Marne
Ancienneté : + de 19 ans

Voir la fiche

En cache depuis le mercredi 26 novembre 2025 à 07h08

Lancer un nouveau sujet

Poster une réponse

Ce sujet vous a-t-il aidé ?

Votez !