Droit de passage et portes du voisin donnant sur ma cour Résolu

Bonjour,

Mon voisin me mets des pressions judiciaire et je suis complètement perdu.




Je détiens la partie en rouge et lui en bleu. Sur son mur détouré en rose, il y a ses fenêtres et portes qui sont la depuis plus de 100 ans.
Il y a 10 ans ce voisin a commencé à passer par les parcelles rouges 151, 150 et 148 pour entrer chez lui alors que son entrée est normalement à droite de l'image dans les parcelles 2 et 403. Ne voulant pas faire d'histoire, personne n'a rien dit.

Il a gratté de plus en plus. 10 ans plus tard, il s'est approprié la totalité de la cour. J'ai décidé de lui demandé de tout retirer. Il a refusé  pendant des mois alors je m'en suis chargé. Maintenant je veux fermer la cour car il continue d'y passer. C'est la qu'il me sort son titre de propriété qui m'informe d'un droit de passage sur mes parcelles dont la totalité de la 148.

Son titre cite l'acte de vente de son ancien propriétaire en 1970 ou il est écrit :

"Les parties déclarent qu'il résulte de conventions immémoriales, les titres constitutifs n'ont pu être rapportés, les sertvitudes actives suivantes qui découlent tant de la situation des lieux que des indications fournies par les parties et les riverains interessés, savoir :" 

La il est marqué les droits de passage sur mes parcelles puis :

"Ces servitudes sont énoncéees sauf titres et preuves contaires"

D'après ce que je comprends cet acte ne vaut pas grand chose car ni mon acte ni ceux de mes anciens propriétaires ne parlent d'un droit de passage le concernant. Est-ce que je me trompe?

J'en viens maintenant à ses portes.



Voici un dessin de sa façade. Etant donné qu'il rentrait toujours par la porte de droite j'ai décidé de mettre ma voiture devant cette porte (qui s'ouvre vers l'interieur donc il peut l'ouvrir mais ne peut pas sortir). C'est aujourd'hui que des gendarmes sont venus à ma porte pour me demander d'enlever ma voiture car si il y a un incendie et que ma voiture l'empêche de sortir alors je suis fautif.

Le problème c'est que depuis que je lui ai demandé de partir de la cour il a commencé à laisser son chien sortir par cette porte, qui a tué déjà 3 de mes chats. Il a aussi sequestré mon chien plusieurs fois via cette porte et bloqué la cour. J'en ai parlé aux gendarmes qui m'ont dit que ma réaction reste abusive. Depuis que j'ai mis la voiture il ne peut plus rien faire et je ne veux pas l'enlever car elle est dans ma parcelle. J'ai également un conciliateur qui vient de m'appeler. Je sais qu'il aime mettre des coups de pression et aller au tribunal même si il est perdant alors commencer à déposer des plaintes ne lui fera pas peur et je n'ai pas envie de faire trainer cette affaire. Surtout que je n'ai aucune preuve.

Quels sont mes droits ? De ce que je comprends normalement je peux faire ce que je veux en limite de propriété tant que je ne touche pas à son mur. Je voulais alors mettres des barrieres devant les 3 portes en limite de propriété mais maintenant je suis perdu.

Est-ce que j'ai le droit de laisser ma voiture ? Cette hisoire d'incendie me parait abusé.

J'ai contacté des notaires mais je n'ai aucun retour sur ces actes depuis le mois d'octobre malgré mes 5 relances. Qu'est ce que je devrais faire?

 

Merci d'avance pour vos réponses