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Clôture non mitoyenne

Ce sujet comporte 11 messages et a été affiché 177 fois
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Nouveau membre Env. 10 message Oise
J'aimerai connaitre mes droits pour une clôture non mitoyenne installée sur ma parcelle de terrain. Quand nous avons fait bâtir (1990), nous avons fait faire la clôture chez nous. Une maison a été bâtie derrière. Les propriétaires ont installés une haie. Mais maintenant ça va changer de propriétaire et il a un chien qui se jette sur ma clôture. Je ne peux plus laisser mon chien courir dans mon terrain et j'ai peur de laisser mes petits enfants jouer dehors. 
Que puis-je faire ? 
Merci de votre aide
Messages : Env. 10
Dept : Oise
Ancienneté : moins de 7j
 
Ne vous prenez pas la tête pour une fourniture ou pose de cloture...

Allez dans la section devis clôture du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de artisans de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les artisans, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-94-devis_cloture.php
 
Membre super utile Env. 3000 message Bouches Du Rhone
La position et la popriete de la cloture ne change rien a cette histoire

Tant que le chien reste sur le terrain du voisin, mis a part si ses aboiements sont frequents et derangeants, il n y a pas grand chose a faire

La meilleure solution est de discuter avec le nouveau voisin et d essayer de trouver une solution amiable. Son chien est probablement perturbé par son nouveau domicile et essaye de defendre son nouveau territoire qu il maitrise mal
Picto recompense Membre super utile
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Membre ultra utile Env. 20000 message Drome
Bonjour,
oeillet60 a écrit:Que puis-je faire ? 

En fait il ne faudra pas faire comme ton intervention sur ce 1er post !...
Il te faudra adopter des formules de politesse vis à vis de ton voisin si tu veux rester en bon terme avec lui.
En effet à minima un petit   est toujours souhaitable...

Sinon c'est quel type de clôture ? ; un simple grillage souple ??? ; quelle hauteur ?

JC
Picto recompense Membre ultra utile
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Membre super utile Env. 4000 message . (1)
Bonjour,

il me semblait avoir lu sur le forum plusieurs fois, qu'une clôture non mitoyenne installé depuis plus de 30 ans devient mitoyenne automatiquement, et dans le cas présent cela ferai 35 ans.
Certes cela ne résoudra pas le problème du chien qui se jette sur la clôture
Bonjour
Picto recompense Membre super utile
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Membre ultra utile Env. 20000 message Drome
Je pense qu'il s'agit plutôt du cas d'une clôture privative implantée en retrait.
Par exemple, volontairement j'implante ma clôture privative en retrait de 40cm de la limite séparative avec mon voisin.
Si celui-ci peut prouver que durant 30ans il a entretenu cette petite bande de terrain de 40cm m'appartenant, il devient propriétaire de cette surface car au bout de 30 ans, ma clôture vaut limite de propriété.

Au fond de ma propriété, j'ai mon mur de clôture implanté à plus de 1,5m de retrait car j'ai un grand et brusque talus de plusieurs mètres de hauteur (le terrain voisin est élevé de 43 environ par ce talus)
J’entretiens régulièrement cette bande de terrain et je sais très bien que mon voisin ne va pas faire les démarches d'acquisition de cette bande de terrain en pied de talus
Picto recompense Membre ultra utile
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Membre ultra utile Env. 20000 message Drome
Pour le chien du voisin, il faut effectivement laisser passer les journées le temps que les territoires soient acquis...
Sinon, si la clôture le permet et si c'est en phase avec le PLU communal, tu peux accoler un occultant sur cette clôture. Le chien du voisin se sentira rassuré, ton chien et tes enfants aussi Blush
Picto recompense Membre ultra utile
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Nouveau membre Env. 10 message Oise
Bonjour,
Merci à tous pour vos réponses concernant la clôture non mitoyenne. La clôture est haute de 2 mètres : plaque de béton de 2 mètres de long entre des poteaux et au-dessus un grillage de 1.50 mètres .
Si je comprends bien, mon mari est moi avons payé une clôture pour être tranquille mais elle ne nous appartient plus.
Merci beaucoup 
Messages : Env. 10
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Membre ultra utile Env. 20000 message Drome
oeillet60 a écrit:Si je comprends bien, mon mari est moi avons payé une clôture pour être tranquille mais elle ne nous appartient plus.

Donc tu as mal compris !!!

Si il s'agit d'une clôture implantée sur ton terrain, elle est donc privative. Elle t'appartient intégralement et tu en es aussi par la même occasion responsable au niveau entretien et dégradations sur le moyen/long terme...

Évidement que le voisin n'a pas à toucher cette clôture, TA clôture. Il ne peut y accoler quoi que ce soit contre.
Mais il aura du mal à expliquer à son chien que celui ci ne doit pas se vautrer sur TA clôture...
C'est déjà bien que la clôture est constituée de plaque de soubassement. Les chiens auront du mal à creuser pour passer par dessous 

Dans les règles de bon voisinage, il faut savoir accepter quelques écarts et nuisances 
Picto recompense Membre ultra utile
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Nouveau membre Env. 10 message Oise
Merci pour votre réponse. Mais là,j'en ai marre.J'adore ma maison mais je pense la vendre
Messages : Env. 10
Dept : Oise
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Membre ultra utile Env. 20000 message Drome
Et bien vends ta maison..., pour une petite histoire de chien !
et si tu ne veux pas nous dire "bonjour", je te dis "au revoir" Blush
Picto recompense Membre ultra utile
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Nouveau membre Env. 10 message Oise
Bonjour, Merci de votre réponse.
Messages : Env. 10
Dept : Oise
Ancienneté : moins de 7j
En cache depuis le mercredi 08 avril 2026 à 13h52
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