Question concernant un terrassement Résolu

Votre post n est pas clair

A qui appartient le terrain decaissé? Vous ou le voisin? Le terrain naturel a t il ete modifié?

CATERHAM a écrit:

Votre post n est pas clair

A qui appartient le terrain decaissé? Vous ou le voisin? Le terrain naturel a t il ete modifié?

Le terrain décaissé est a moi. Oui le terrain naturel a été modifié. 

Si j ai compris avec aussi peu d infos...

Le voisin a construit en limite
Vous construisez apres
Vous avez releve votre terrain au dessus du niveau naturel
Cette hausse amene votre terrain au dessus du crepi de votre voisin
Votre constructeur ne veut pas amener les terres jusqu au mur du voisin
Ce niveau de terre arriverait au dessus de ce qu etait le terrain naturel
Ce niveau de terre arriverait au dessus du crepi du voisin

Si c est le cas, vous avez modifie le terrain naturel

Les consequences d avoir rehaussé le terrain sont de votre responsabilite
Vous n avez pas le droit d appuyer la moindre terre sur la maison du voisin au dessus de ce qu etait le niveau naturel
Vous devez gerer les eaux pluviales qui tombent sur votre terrain, sans ramener celes ci sur la construction du voisin

Techniquement, si vous voulez combler le fossé, il faut construire contre la maison du voisin et son mur, un mur de soutennement qui va porter la poussee des terres et l equiper pour que les eaux de pluie restent sur votre parcelle

En l absence de ce mur, le fossé est le plus economique

Si vous le comblez en partie, contre l avis du constructeur, vous engagez votre responsabilite




Votre

Vous avez parfaitement compris, sauf que notre maison a était construite 1 an avant celle du voisin. C’est le constructeur qui a décidé de mettre la maison du voisin légèrement plus bas (sûrement pour ne pas rajouter des rangées d’agglo…)
Merci beaucoup pour vos réponses 🙂 

CATERHAM a écrit:

Si j ai compris avec aussi peu d infos...

Le voisin a construit en limite
Vous construisez apres
Vous avez releve votre terrain au dessus du niveau naturel
Cette hausse amene votre terrain au dessus du crepi de votre voisin
Votre constructeur ne veut pas amener les terres jusqu au mur du voisin
Ce niveau de terre arriverait au dessus de ce qu etait le terrain naturel
Ce niveau de terre arriverait au dessus du crepi du voisin

Si c est le cas, vous avez modifie le terrain naturel

Les consequences d avoir rehaussé le terrain sont de votre responsabilite
Vous n avez pas le droit d appuyer la moindre terre sur la maison du voisin au dessus de ce qu etait le niveau naturel
Vous devez gerer les eaux pluviales qui tombent sur votre terrain, sans ramener celes ci sur la construction du voisin

Techniquement, si vous voulez combler le fossé, il faut construire contre la maison du voisin et son mur, un mur de soutennement qui va porter la poussee des terres et l equiper pour que les eaux de pluie restent sur votre parcelle

En l absence de ce mur, le fossé est le plus economique

Si vous le comblez en partie, contre l avis du constructeur, vous engagez votre responsabilite




Votre

Pensez-vous que nous pouvons réduire la largeur du fossé ? Il y a actuellement 1,50m de large. 1m ou 80 cm de large possible ou pas ?

Dim148 a écrit:

Vous avez parfaitement compris, sauf que notre maison a était construite 1 an avant celle du voisin. C’est le constructeur qui a décidé de mettre la maison du voisin légèrement plus bas (sûrement pour ne pas rajouter des rangées d’agglo…)
Merci beaucoup pour vos réponses 🙂 

CATERHAM a écrit:

Si j ai compris avec aussi peu d infos...

Le voisin a construit en limite
Vous construisez apres
Vous avez releve votre terrain au dessus du niveau naturel
Cette hausse amene votre terrain au dessus du crepi de votre voisin
Votre constructeur ne veut pas amener les terres jusqu au mur du voisin
Ce niveau de terre arriverait au dessus de ce qu etait le terrain naturel
Ce niveau de terre arriverait au dessus du crepi du voisin

Si c est le cas, vous avez modifie le terrain naturel

Les consequences d avoir rehaussé le terrain sont de votre responsabilite
Vous n avez pas le droit d appuyer la moindre terre sur la maison du voisin au dessus de ce qu etait le niveau naturel
Vous devez gerer les eaux pluviales qui tombent sur votre terrain, sans ramener celes ci sur la construction du voisin

Techniquement, si vous voulez combler le fossé, il faut construire contre la maison du voisin et son mur, un mur de soutennement qui va porter la poussee des terres et l equiper pour que les eaux de pluie restent sur votre parcelle

En l absence de ce mur, le fossé est le plus economique

Si vous le comblez en partie, contre l avis du constructeur, vous engagez votre responsabilite




Votre

Ha ca c est nouveau

Votre maison est construite avant celle du voisin

Votre terrain etait il deja releve au moment de la construction de la maison voisine?

Et si oui comment etaient retenues les terres a la limite?

Oui et nous sommes au dessus du voisin avec la pente naturelle. Pas vu de retenues des terres à la limite le fossé est la depuis la construction. Pensez-vous que nous pouvons réduire la largeur du fossé ? Il y a actuellement 1,50m de large. 1m ou 80 cm de large possible ou pas ?

CATERHAM a écrit:

Ha ca c est nouveau

Votre maison est construite avant celle du voisin

Votre terrain etait il deja releve au moment de la construction de la maison voisine?

Et si oui comment etaient retenues les terres a la limite?

Bonjour,
Comme évoqué par CATERHAM , le plus simple est de faire un mur de soutènement qui affleure le mur de la maison voisine.
Il faudrait éventuellement mettre un drain agricole en pied du mur de soutènement.
Ainsi, tu gagneras des m2 de terrain et tu auras la tranquillité car à chaque pluie, ton voisin pourra te demander de faire le nécessaire pour contenir tes eaux pluviales qui s'écoule dans ce talus !
JC

Ce que j essaye d obtenir de l intervenant, c est de comprendre ce qu etait la situation avant les travaux sur la parcelle voisine

En effet, que le constructeur decide de creuser un fossé chez le voisin en disant qu il ne veut pas faire autrement est bizarre et contraire aux regles du droit. Dans ce cas c est au constructeur de prendre en charge le cout de la solution

Mais si l auteur du post a modifié le terrain pendant la construction, alors le souci est le sien

Bonsoir,
Il est gentil votre constructeur. Il vous dit qu'il ne peut pas remblayer contre la maison.
Il a raison mais vu les traces contre le mur voisin, le terrassier, lui ne s'est pas gêné et vous avez de la chance que votre voisin ne vous ai rien dit ou peut-être ne le sait-il pas encore.


CATERHAM a écrit:

Citation:

.....Vous n avez pas le droit d appuyer la moindre terre sur la maison du voisin ..

.
Il a raison.
Techniquement, je le rejoins également.
Un ouvrage de soutènement surtout en limite de propriété va générer des calculs de stabilité.
Le fossé est une solution économique.

Il y en a une 2ème, selon la nature du sol.
Protéger le sous bassement de la maison voisine, placer une nappe à excroissance (delta MS) et venir remblayer contre.
Avec un drain de type routier en pied.

Mais il vous faut son accord.

Je pense quand même que c'est au constructeur à faire le nécessaire.

art 640 du code civil MAIS JE NE SUIS JURISTE:
Juridiquement, Il y a le fait que le terrain soit déjà en pente de façon naturelle, que vous soyez sur le fonds supérieur, que votre terrain ai été modifié, ce qui agrave l'écoulement naturel des eaux de pluie, que la maison voisine soit plus récente donc terrain également modifié par la main de l'homme.

Le constructeur a construit votre maison et la maison voisine. Il doit connaître le droit mieux que moi et c'est à lui a trouver la solution.

JCdu26, attention au drain agricole. Il est proscrit.

L'avantage du drain et de canaliser les eaux, de les éloigner le plus loin possible de l'habitation.
Or le drain agricole est perforé sur toute sa surface. Ce qui rend difficile l'écoulement.