Notre maçon est sous le coup d'une interdiction d'exercer !!

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beewy

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Le 16/11/2007 à 15h32 Env. 60 message Charente Maritime

Bonjour,

C'est complètement déprimé que je rédige ce message Sad

...

Notre construction a commencé cet été, tout se passe très bien. L'archi suit les travaux pour le gros oeuvre, le maçon est très bien, ce sont de vieux amis depuis longtemps.

Aujourd'hui nous avions une réunion de chantier qui devait avoir lieu et qui a été annulée. L'archi vient de nous annoncer que le tribunal vient de prononcer une interdiction d'exercer envers notre maçon !

Un client ne le payant plus, il s'est retrouvé dans une situation financière difficile. L'interdiction d'exercer a été prononcée car 10 ans avant cela il s'était déjà retrouvé dans une situation similaire.

Resultat : nous voila le bec dans l'eau avec le sous sol terminé et la dalle du RDC à couler.

Je ne sais pas vraiment pas quoi faire, quelqu'un a déjà vécu une situation similaire ?

Merci,
Beewy

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Par ForumConstruire.com Env. 1000 message Marsilly (85)

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labricot Picto info

Le 16/11/2007 à 15h33 Env. 60000 message

Travail au noir !

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pege

Le 18/11/2007 à 10h25 Env. 1000 message Marsilly (85)

L'architecte est aussi là pour vous conseiller. Il a de l'expérience, des confréres, un ordre avec un service juridique et aussi un assureur qui peut le conseiller. Demandez lui de vous indiquer ce qu'il faut faire.

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beewy

Auteur du sujet

Le 19/11/2007 à 10h39 Env. 60 message Charente Maritime

Merci pege, c'est exactement ce que notre architecte est en train de faire car cela fait 25 ans qu'il exerce ce métier mais c'est la première fois qu'il se trouve dans cette situation...

Un ami m'a dit que ce qui se fait souvent dans ce genre de cas, c'est de salarier le maçon en question.

Est-ce que quelqu'un aurait déjà fait ce genre de chose ?

Merci !
Beewy

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zeoc

Le 19/11/2007 à 11h13 Super bloggeur Env. 2000 message Neoules (83)

beewy a écrit:Un ami m'a dit que ce qui se fait souvent dans ce genre de cas, c'est de salarier le maçon en question.

s'il a pas le droit d'exercer ??? je capte pas ...
il aurait le droit d'etre salarié et pas celui de facturer de la maconnerie ?

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Le 19/11/2007 à 12h37 Super bloggeur Env. 10000 message Cannes (6)

Bonjour Beewy

salarier le maçon en question

Certes , mais vous devenez employeur/constructeur.

Cela pose des problèmes de responsabilité et d'assurance (responsabilités et assurances de l'employeur, responsabilités du chantier, assurance et garanties de la construction).

http://www.forumconstruire.com/recits/recit-7.php

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pege

Le 19/11/2007 à 12h46 Env. 1000 message Marsilly (85)

Il vaudrait mieux que vous trouviez une autre entreprise en liaison avec votre architecte. Il faut s'assurer au préalable que le contrat avec votre premier maçon est bien rompu et faire un état des travaux effectués et des sommes dues, dans un sens ou dans l'autre.

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