Assainiss. - servitude conduit existant ou nouveau conduit

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Tataw

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Le 19/11/2007 à 14h47 Photographe Env. 600 message Mulhouse (68 Haut-rhin) (68)

Salut tout le monde,

Petit schéma pour comprendre la suite:

Ma future maison (en rouge sur le plan) sera située à environ 80m de la route et du tout à l'égout communal. L'accès à mon terrain se fait par un chemin privé sur lequel chacun des riverains possède un droit de passage (servitude décrite dans l'acte notarié d'achat du terrain).

Je chercher le moyen de raccorder ma maison au réseau de tout à l'égout communal. Il y a deux solutions:
1- relier ma maison à la route par un nouvel assainissement => couteux. Il y a environ 70-80m à faire, à une profondeur d'environ 2m-2m50, quelqu'un a-t-il une idée du coût d'une telle opération ?

2- se servir de l'assainissement décrit sur le document ci-dessus qui relie depuis 25 ans la maison située à gauche sur le plan à la route. Cette solution est bien sûre moins onéreuse du point de vue des travaux, il y a un regard sur le chemin (en vert sur le plan) et je pourrais me brancher simplement dessus. Le problème est que le conduit existant n'est pas public mais appartient au propriétaire de la maison située à gauche, c'est lui qui a fait faire les travaux à ses frais lors de la construction de sa maison.

Avant de m'autoriser à me brancher, ce monsieur me réclame un acte notarié. Il veut que soient précisées les responsabilités si le conduit se bouche ou qu'un autre problème n'arrive, afin que les frais de réparation soient alors partagés. La démarche me semble correcte, qu'en pensez-vous ? Le notaire me dit réclamer 300 euros pour ce type d'acte, honnête.

De plus, le propriétaire de la maison me demande un "dédommagement", puisque c'est lui qui a financé les travaux de création du conduit il y a 25 ans. Le problème est de savoir de combien serait ce dédommagement. Il ne m'a pas proposé de somme, mais j'imagine qu'il va me demander beaucoup. A votre avis, quelle somme serait honnête pour les deux parties ?

Une dernière question plus technique: d'après le plan le conduit à un diamètre de 250, est-ce suffisant pour évacuer les eaux usées et les eaux de pluie (les réseaux ne sont pas séparés) pour plusieurs maisons ?

Voilà, merci d'avance à ceux qui sauraient répondre !

18.06.2007 - Terrain
29.11.2007 - Permis de construire
11.01.2008 - Début des travaux
21.02.2009 - Emménagement
Notre projet: http://tatawhouse.forumconstruire.com
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Sinon, passe par un pro...

Va dans la section devis vrd / fosse septique du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de terrassiers de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les terrassiers, c'est eux qui viennent à toi

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Le 19/11/2007 à 23h15 Membre utile Env. 20000 message Toulouse (31)

saute sur cette possibilitée

un acteest obligatoire pour avoir une servitude et eviter que si le proprio change ile ne puisse boucher unilateralement ta conduite et te laisser dans la M

normalement tu devrais payer 1/2 de ton devis si tu etais tout seul va t'enquiller 80 m
parfois une caisse de champagne peut suffire

A+

Linux ? Y a moins bien mais c'est plus cher !

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coyott Picto info

Le 20/11/2007 à 09h07 Nouvel Aviseur Env. 900 message Saint Laurent Des Arbres (30)

un conduit de 250 c'est largement suffisant, je crois que pour 3 maisons on nous à proposer du 160 en tout cas moins que 250 (je crois que 250 c'est la taille du raccord au réseau publique chez moi). par contre je reste étoné que les eaux de pluies et d'égout arrivent au même endroit (tu t'es renseigné auprés de la mairie ?) car ça veut dire que deriere ils s'amuseraient à traiter les eaux de pluies Huh

.

un dedomagement c'est plus que normal!! demande lui peut-être s'il à encore la facture sinon demande lui directement à combien il estime le dedomagement que tu puisses prendre une décision (le dedomagement peut-être plus grand si il à du payer pour traverser une route goudronner).

par contre démander le détail des travaux qui ont été fait (voir s'il à une facture) que ta responsabilité ne soit pas engager sans savoir...voir s'il utilise une pompe de relevage au vu des distances ou si la pente (1cm/metre) est respectée...si c'est à une profondeur correcte...s'il à bien mis les grillages avertisseurs...

pour l'acte notarié +1 il faut que ça soit écrit quelque part en cas de litige... que si demain vous êtes fachés (ça arrive) qu'il ne puisse venir te pêter ton racordement...

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Nouvel Aviseur

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nb35

Le 20/11/2007 à 10h10 Env. 500 message Ille Et Vilaine

Réseaux EU et EP dans le même réseau, c'est plus possible je crois, renseignes toi vraiment avant, ce serait un peu co. de faire tous les papiers et qu'au final tu ne puisses pas te raccorder.
Sinon Ø250 c'est bien.

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Tataw

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Le 20/11/2007 à 10h25 Photographe Env. 600 message Mulhouse (68 Haut-rhin) (68)

Salut et merci pour les réponses.

La solution du branchement sur réseau existant est également notre préférée. Le problème est de trouver un terrain d'entente avec le voisin. Je trouve aussi normal de lui verser un dédommagement, il faut juste que nous tombions d'accord sur une somme. Je vais faire faire un devis pour voir combien coûterait un nouvel assainissement. La moitié de la somme me parait être honnête, j'espère qu'il sera d'accord. Il n'a pas du traverser de route goudronnée. Il y a 25 ans c'était un champ et il a fait aménager le chemin (ça je n'ai pas à le payer) et l'assainissement en dessous (ça j'en paie une partie). Il m'a dit qu'il avait les factures, on va regarder ça ensemble.

Il n'y a pas de pompe de relevage, et la pente est de 8.8mm par mètre d'après le plan (passage de 1m80 à 2.68 sur 100m). Est-ce suffisant ? C'est quoi un "grillage avertisseur" ?

En fait j'ai simplifié le problème dans mon explication, il y aurait au final 4 maisons reliées à ce conduit. Et les eaux de pluie ne sont pas séparées, l'info vient de la mairie. C'est là que je me demande si le conduit de 250 suffit. La Lyonnaise des Eaux doit me donner une réponse la semaine prochaine après avoir étudié les surface de toiture, etc.

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coyott Picto info

Le 20/11/2007 à 10h40 Nouvel Aviseur Env. 900 message Saint Laurent Des Arbres (30)

8.8mm par mètre, la norme c'est 10 mm par metre, est-ce que 8.8 mm est sufisant aucune idée... vérifier auprés des voisins s'il n'y à jamais eu de soucis peut-être ?

pour le grillage avertisseur laisse tombé j'étais fatigué (je pensais à l'eau)...

est-ce que tu as électricité et eau ? car si non regarde ce que ça te coute de le faire en même temps ou séparément...

pour la répartition des coût

Citation: il y aurait au final 4 maisons reliées à ce conduit.

chez moi c'est un peut différent car le racordement n'existe pas on est en train de le faire comme ça (on est 3 maisons):

on paie le nombre de metre linéaire effectivement utilisé /par le nombre de personnes qui l'utilise.

ex : prix 1ere maison 30 metres = 30 * prix / 3 (nombre de proprio)
prix 2eme maison à 7 5metres = prix 1ere maison + (75 -30) * prix/ 2 (nombre proprio restant)
prix 3 emes maison (derniere) à 120 metres = prix 2ème maison + (120 - 75) * 1 (dernier proprio)

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Tataw

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Le 20/11/2007 à 11h12 Photographe Env. 600 message Mulhouse (68 Haut-rhin) (68)

coyott a écrit:8.8mm par mètre, la norme c'est 10 mm par metre, est-ce que 8.8 mm est sufisant aucune idée... vérifier auprés des voisins s'il n'y à jamais eu de soucis peut-être ?

Ils ne m'ont rien dit, je leur demanderai.

coyott a écrit:est-ce que tu as électricité et eau ? car si non regarde ce que ça te coute de le faire en même temps ou séparément...

L'eau passe aussi sous le chemin, parrallèlement à l'assainissement, mais là ça appartient à la ville donc on se branche dessus sans rien demander à personne :o) Pour l'électricité et le gaz il faudra de toute façon aller jusqu'à la route.

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JacK

Le 20/11/2007 à 19h31 Env. 1000 message Seine Et Marne

Un branchement indépendant reste qd même la meilleur solution, chacun sa merde.... bien que cela soit couteux !

Si il y a raccordement de plusieurs maison sur la même canalisation (et donc acte notarié de servitude d'écoulement) et versement d'un dedommagement, il faut le répartir entre les futurs riverains se raccordant sur ce réseau (il ne faut pas non plus rembourser entièrement le coût des travaux au 1er riverain... sinon autant repartir à neuf avec les nouveaux riverains).

Pour la pente faible, les eaux pluviales doivent pousser les dépôts et eviter les bouchons.
Par contre, si la mairie decide de séparer réseau EU / EP sous domaine public, il va falloir casquer pour reposer un réseau (ou infiltrer ses EP sur sa parcelle).

Faire la séparation des réseaux EU / EP jusqu'à la limite de parcelle serait préférable, et mettre un regard de visite avant de se raccorder sur la canalisation permettra d'intervenir pour nettoyer.

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stephrider Picto info

Le 20/11/2007 à 22h29 Photographe Env. 9000 message Aube

un DN250, c'est très largement suffisant en unitaire. Il est encore possible dans certaines communes de raccorder ensemble les eaux usées et les eaux pluviales, ca s'appelle un réseau unitaire, ce n'est pas rare. On ne s'amuse pas à traiter les eaux de pluie et les eaux usées, en fait on utilise des déversoirs d'orage qui permettent d'envoyer l'eau usée par temps sec à la station. En cas de pluie, le niveau monte et déborde dans un exutoire (riviere, fossé...) . ca permet en meme temps de curer le réseau. A terme, ce type de réseau finira par disparaitre car il souvent transformé en séparatif Wink

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Photographe

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Tataw

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Le 21/11/2007 à 10h47 Photographe Env. 600 message Mulhouse (68 Haut-rhin) (68)

JacK a écrit:Si il y a raccordement de plusieurs maison sur la même canalisation (et donc acte notarié de servitude d'écoulement) et versement d'un dedommagement, il faut le répartir entre les futurs riverains se raccordant sur ce réseau (il ne faut pas non plus rembourser entièrement le coût des travaux au 1er riverain... sinon autant repartir à neuf avec les nouveaux riverains).

En fait le tuyau est utilisé actuellement par deux maisons, et deux maisons supplémentaires vont se greffer dessus (dont la mienne). Ca fait donc 1/4 du prix des travaux chacun, et comme je n'utilise que la moitié du tuyau je pense que payer 1/8e du prix total est honnête, qu'en pensez-vous ?

JacK a écrit:Par contre, si la mairie decide de séparer réseau EU / EP sous domaine public, il va falloir casquer pour reposer un réseau (ou infiltrer ses EP sur sa parcelle).
Faire la séparation des réseaux EU / EP jusqu'à la limite de parcelle serait préférable, et mettre un regard de visite avant de se raccorder sur la canalisation permettra d'intervenir pour nettoyer.

stephrider a écrit:A terme, ce type de réseau finira par disparaitre car il souvent transformé en séparatif

J'ai un peu de peine à imaginer qu'ils passent tout d'un coup en séparé, ça ferait des travaux titanesques pour la ville (il faudrait ouvrir toutes les routes !). Et de toute façon le tuyau existant est unitaire, donc je ne pourrais pas l'utiliser si je veux séparer. Résultat ça me coûterait bien plus cher pour avoir une possibilité de séparer que je n'utiliserai peut-être jamais.

stephrider a écrit:un DN250, c'est très largement suffisant en unitaire.

Suffisant pour combien de maisons ? Comme dit plus haut il y en aura 4 à terme (jamais plus que ça, y'a pu de place ;o)). La nana de la Lyonnaise des Eaux que j'ai eue au téléphone m'a dit que son collègue (qui sera là la semaine prochaine) doit étudier les surfaces de toit pour voir si ça peut coller.

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Le 21/11/2007 à 14h06 Photographe Env. 9000 message Aube

si , tu pourras l'utiliser mais en usée uniquement; tu devras envoyer tes eaux de pluie ailleurs. (et y a des moyens de vérifier que tu l'as fait)
Mefie toi aussi des travaux titanesques, ils peuvent se faire par tranche et tu risques une surprise, renseignes toi bien à la mairie Wink

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JacK

Le 22/11/2007 à 01h05 Env. 1000 message Seine Et Marne

+1
si tu peux gerer les eaux pluviales à la parcelle (infiltration, puisard, citerne....) c'est préférable.
Aussi bien pour le réseau/station qui recevra moins d'EP que pour l'environnement (infiltration d'EP et mois de rejet dans le milieu nat d'eaux usées lors de pluies).

La mise en séparatif des réseaux d'assainissement est monnaie courante, car même si cela représente des travaux (qui se derouleront en plusieurs tranches sur plusieurs années), au final la commune y retrouve sont compte.
Donc, prévoir cela dès la construction, reviendra moins cher que d'être obligé de refaire des travaux 5, 10 ans plus tard.

Mais ça n'est que mon avis.

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Tataw

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Le 26/11/2007 à 16h29 Photographe Env. 600 message Mulhouse (68 Haut-rhin) (68)

Je viens d'avoir la Lyonnaise des Eaux au téléphone. Selon eux 4 maisons sur un diamètre de 250 ça ne peut poser un problème qu'en cas de pluies torrentielles. Il me dit que dans beaucoup de quartiers il y a bien plus que 4 maisons reliées à des conduits de diamètre du genre 150. Selon lui je peux y aller sans souci.

Pour être sûr, le gars que j'ai eu au téléphone me dit que la solution idéale serait d'avoir un débit régulé (maximum 5 l/s) et une cuve de récupération qui n'est jamais pleine. Ainsi en cas de pluies abondantes le surplus de pluie est redirigé vers la cuve. Vous en pensez quoi ? On envisageait de mettre une cuve, ce système de régulation supplémentaire serait-il onéreux ?

Mauvaise nouvelle par contre: mon voisin voulait un papier de la Lyonnaise des Eaux disant que la solution était techniquement viable, mais la Lyonnaise ne veut pas faire ce genre de papier, ils ne veulent pas que ça leur retombe dessus.

Ce soir je vais trouver le voisin et essayer de trouver un terrain d'entente.