Retour
Menu utilisateur
Menu

Très nombreuses fissures, dois je m'inquièter ?

Ce sujet comporte 52 messages et a été affiché 9.029 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
5
abonnés
surveillent ce sujet
 
Env. 100 message Ain
Bonjour,

ma maison à 7 ans, est assez "complexe" de par sa forme (beaucoup d'angles).

En gros elle a un agencement standard : garage, puis un étage (chambre / sdb ...) puis à nouveau plein pied (salon).

elle est sur un terrain TRès argileux + TRES HUMIDE.

Les problème :

d'un point de vue extérieur :
la liaison étage / plein pied du salon est fissurée des 2 cotés de la maison : (le crépis est fissuré sur genre 1 m 50 de long en vertical pil poil sur l'angle).

j'ai aussi une fissure qui doit faire 1 metre de long qui commence le long d'une fenetre et qui fini en dessous en suivant les parpaings...

A l'intérieur :
Au plafond à l'étage : une fissure par pièce !! (genre la fissure de 1 mètre qui parfois traverse 2 pièces)
En bas je retrouve le pendant de la fissure extérieure ...

Dois je m'inquièter ... Mon maçon dis que ce n'est pas grand chose ...

Je mettrais des photos cet AM.

MErci
Messages : Env. 100
Dept : Ain
Ancienneté : + de 16 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour une expertise en batiment...

Allez dans la section devis expert en bâtiment du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de experts de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les experts, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-124-devis_expert_en_batiment.php
 
Membre utile Env. 7000 message Au Pied Du Mont Cassel (59)
Citation: Mon maçon dis que ce n'est pas grand chose ...


Lui, il s'en tape le coquillard... ce n'est pas sa maison !
Il ne manque pas de culot !!

Crying

J'attends les photos pour me prononcer, mais à la lecture de ton topic, prépare une LRAR pour la DO.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 7000
De : Au Pied Du Mont Cassel (59)
Ancienneté : + de 16 ans
 
Membre ultra utile Env. 20000 message Sur Mon Canapé ! (30)
Oui déclenche dès la semaine prochaine une déclaration de sinistre à la do(si tu en as une....)
le temps que l'expert passe qu'il fasse son expertise, qu'il donne les solution, qu'on te répare ta maison, tes fissures auront surement évoluées.. Laugh (voir chez moi le temps que ça prends!! on est à bientôt 3 ans de la déclaration de sinistre et on est toujours pas indemnisés Dry ..)
je m'étonnes tout de même que tu ne réagisse que maintenant.. Biggrin
on a eu, putain il fait chaud ! et maintenant c'est : fait chier, il pleut!
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
De : Sur Mon Canapé ! (30)
Ancienneté : + de 16 ans
 
Env. 100 message Ain
je n'ai pas de DO ... (ce n'est pas moi qui ait fait construire la maison) je l'ai acheté il y a 2 ans.

voici les photos :
fissure coté extérieur :


et le résultat à l'intérieur :


la fissure qui suit les parpaing à l'extérieur :


une fissure intérieur d'un plafond :


et un dernier exemple d'un angle extérieur (un arrêtier qui pousse)
Messages : Env. 100
Dept : Ain
Ancienneté : + de 16 ans
 
Env. 100 message Ain
pour la lettre recommandée, je l'ai déjà faite,
mais comme je n'ai pas de DO c'est un expert de la décennale qui va passer ...

pouvez vous me rappeler l'intérêt de la DO pour ce genre de cas ?

merci
Messages : Env. 100
Dept : Ain
Ancienneté : + de 16 ans
 
Env. 6000 message Lorient (56)
accelerer les choses si ta maison devient vraiment inhabitable
Dis moi il y a t il eu une etude de sol?
L'Amandier est vendu, maintenant nous vivons en bretagne
Messages : Env. 6000
De : Lorient (56)
Ancienneté : + de 16 ans
 
Env. 100 message Ain
aucune idée pour l'étude de sol.

La maison est toute sauf inhabitable ...
Messages : Env. 100
Dept : Ain
Ancienneté : + de 16 ans
 
Super bloggeur Env. 900 message Eure Et Loir
Même dans des cas largement justifiés (cas de kaline), il faut batailler dur avec les assurances pour avoir une quelconque prise en charge.

En fait la garantie décenale ne peut rentrer en marche que si les desordres portent atteinte à la solidité du bâtiment, et ce point est très subjectif pour les assurances qui vont te dire "pas d'inquiétude" comme ton maçon Wink

Sinon, peut être que dans un premier temps, des taquets (j'ai perdu le nom exact) permettant de mesurer les fissures et de voir si elles bougent avec le temps, devraient être posés.
AAMOI 1389
DROC : 13 mars 2008
La RECEPTION : le 17 février 2009
Le DEMENAGEMENT : le 7 mars 2009
Mon récit
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 900
Dept : Eure Et Loir
Ancienneté : + de 16 ans
 
Membre ultra utile Env. 20000 message Sur Mon Canapé ! (30)
nico78 a écrit:Même dans des cas largement justifiés (cas de kaline), il faut batailler dur avec les assurances pour avoir une quelconque prise en charge.

En fait la garantie décenale ne peut rentrer en marche que si les desordres portent atteinte à la solidité du bâtiment, et ce point est très subjectif pour les assurances qui vont te dire "pas d'inquiétude" comme ton maçon Wink

Sinon, peut être que dans un premier temps, des taquets (j'ai perdu le nom exact) permettant de mesurer les fissures et de voir si elles bougent avec le temps, devraient être posés.


on appelle ça des jauges.... ou témoins Rolleyes

sans DO bonjour la galère... Crying déjà qu'avec C'EST la merdouille Crying
si tu es en zone de sécheresse, que c'est ça qui à fait que ta maison bouge, il n'y a plus qu'à attendre le décret de "catnat"... mais pas sure étant donné que ça ne met pas la maison en péril même si c'est pas beau à voir.. on ne voit pas très bien sur les photos Crying
tu dis que tu n'as pas de do, mais le vendeur en avait peut-ête une lui....
on a eu, putain il fait chaud ! et maintenant c'est : fait chier, il pleut!
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
De : Sur Mon Canapé ! (30)
Ancienneté : + de 16 ans
 
Membre ultra utile Env. 20000 message Sur Mon Canapé ! (30)
chez moi :
cellier



au plafond:



et les autres sur mon site... y'en a tellement Laugh
on a eu, putain il fait chaud ! et maintenant c'est : fait chier, il pleut!
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
De : Sur Mon Canapé ! (30)
Ancienneté : + de 16 ans
 
Bloggeur Env. 800 message Var (83)
c'est tu es entre de bonnes mains si kaline t'as répondu Blush

Elle s'y connait en fissure Tongue

dejaout
Construction d'une maison R+1
CCMI le 30/03/07 avec Maison Balency
Adh AAMOI n°1906
Terrain le 18/06/07
PC le 17/09/07
DROC le 19/11/07
http://www.forumconstruire.com/construire/viewtopic.php?p=616778#616778
Maison Réceptionnée le 02/07/08
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 800
De : Var (83)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 100 message Ain
non le vendeur n'avait pas de DO ...

C'est un maçon très réputé localement qui à fait la maison.
Messages : Env. 100
Dept : Ain
Ancienneté : + de 16 ans
 
Env. 90 message Haute Garonne
Bonjour,

Tu peux donc te retourner contre lui puisque la DO est obligatoire et il est donc responsable.
Il n'était pas sans doute de mauvaise foi car vu le cout des DO, peu de gens la prenne.
Demandes donc au notaire qui a fait l'acte?

Maitenant, cela va prendre du temps et de l'énérgie..........car DO ou non, l'objectif des assurances va etre de montrer que cela ne rend pas l'habitation inhabitable.
Messages : Env. 90
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 14 ans
 
Membre ultra utile Env. 20000 message Sur Mon Canapé ! (30)
DO obligatoire en ccmi pas avec un maitre d'oeuvre Wink

si un expert de la décenale passe pour son cas, c'est déjà ça...c'est JUSTE le début.. pour la fin c'est une autre histoire hélas...
on a eu, putain il fait chaud ! et maintenant c'est : fait chier, il pleut!
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
De : Sur Mon Canapé ! (30)
Ancienneté : + de 16 ans
 
Env. 200 message Montpensier (63) (63)
Salut,

La dommage ouvrage est obligatoire pour tout le monde, CCMI ou pas

Simplement pour les gens qui ne sont pas en CCMI il n'y a pas de sanctions si elle n'est pas prise.

Mais elle reste obligatoire au vu de la loi d'après le notaire qui m'a fait l'acte de vente du terrain.
Emménagé depuis le 22/11, reste les finitions.
Messages : Env. 200
De : Montpensier (63) (63)
Ancienneté : + de 14 ans
 
Membre ultra utile Env. 20000 message Sur Mon Canapé ! (30)
on sait ce que veux dire obligation en passant par un maitre d'oeuvre Laugh ...
en passant par un CCMI tu n'as pas le choix.

alors l'obligation Rolleyes elle est aléatoire pour moi Wink
Si l'obligation était telle que définie ET sanctionnée en cas de non prise de DO Rolleyes PERSONNE ne ferait construire SANS et en passant par un MOE.
presque tout le monde qui construit en passant par un MOE ne la prends pas car ils pensent que c'est cher payé pour rien Biggrin et font confiance au MOE et aux maçons.. en se basant sur la décenale qui jouera en cas de problèmes....

Les banques devraient faire leur boulot en cas de prêt et ne pas l'accorder si pas de DO (comme ça l'obligation est respectée..)

Les notaires... IDEM, sanction sur vente de bien de moins de 10 ans sans assurances...

(sur ces 2 points, ça c'est mon avis pour l'obligation de prendre la DO Wink )

je souhaite beaucoup de courage à Riiidd car déjà avec une DO, on se bats, on se fait des cheveux blancs, on a les nerfs en pelote, et une prise en charge plus qu'aléatoire ET sujette à "discussions" alors que le problème est réellement d'ordre de l'assureur (chez moi exemple plus que concret ) etc... etc... alors le reste... Sad
on a eu, putain il fait chaud ! et maintenant c'est : fait chier, il pleut!
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
De : Sur Mon Canapé ! (30)
Ancienneté : + de 16 ans
 
Env. 3000 message Indre Et Loire
Riiidd
A mon avis, vu les photos, pas de péril en la demeure !
Fissures récentes ou pas ?
Surveiller l'évolution.

Citation: mais comme je n'ai pas de DO c'est un expert de la décennale qui va passer ...
Bonne réaction de l'assureur Unsure
Mais peu de chance de suite Sad

Citation: pouvez vous me rappeler l'intérêt de la DO pour ce genre de cas ?
La DO prend en charge la réparation des désordres, rapidement, sans rechercher les responsabilités Biggrin . Avec la décennale, il faut d'abord trouver le(s) responsable(s) avant de penser à réparer ! Sad

Par ailleurs, le Notaire a l'obligation de préciser la présence ou non de la DO et de s'assurer que l'acquéreur en a bien pesé les conséquences. Sinon, en cas de litige décennal et de préjudice subit par l'acquéreur, il peut être responsable !
On ne peut définir que ce qu'on sait construire, mais on peut nommer quoi que ce soit. Paul Valéry.
Messages : Env. 3000
Dept : Indre Et Loire
Ancienneté : + de 15 ans
 
Membre ultra utile Env. 20000 message Sur Mon Canapé ! (30)
FranceL a écrit: La DO prend en charge la réparation des désordres, rapidement, sans rechercher les responsabilités Biggrin . Avec la décennale, il faut d'abord trouver le(s) responsable(s) avant de penser à réparer ! Sad




Laugh Laugh Laugh Laugh

c'était noel... on a fait des voeux Laugh
et on a passé 2007... espérons que 2008 sera mieux Laugh
on a eu, putain il fait chaud ! et maintenant c'est : fait chier, il pleut!
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
De : Sur Mon Canapé ! (30)
Ancienneté : + de 16 ans
 
Env. 3000 message Indre Et Loire
Bonne année Kaline ! Biggrin Wub Biggrin Wub

Je suis certain (je le souhaite) que ce sera l'année du bonheur !
Mais dis donc ... tu vas t'ennuyer après si tu n'a plus tous ces lourdaux pour occuper ton temps et ton esprit Unsure Laugh Unsure

Je confirme pour le rapidement. Des milliers de cas de sinistres DO sont résolus chaque année dans les trois/quatre mois et c'est normal, c'est la règle !

Il y a d'autres cas, plus délicats, ou la limite entre tout casser ou réparer partiellement n'est pas facile à déterminer. Il y a aussi de "mauvais" experts et des compagnies réticentes ! Et des MO qui attendent en espérant que ça va s'arranger ! S'arranger, quelle rigolade ! Laugh Laugh Laugh
Il n'y a que la matraque ... ou le juge !
On ne peut définir que ce qu'on sait construire, mais on peut nommer quoi que ce soit. Paul Valéry.
Messages : Env. 3000
Dept : Indre Et Loire
Ancienneté : + de 15 ans
 
Membre ultra utile Env. 20000 message Sur Mon Canapé ! (30)
oui c'est sur que beaucoup de dossiers sont réglés rapidement, mais sur des sinistres comme le notre... ben ça prends du temps W00t et pour cause...
c'est surement pas tous les jours qu'ils ont à sortir le prix d'une maison pour des réparations-démolitions Laugh
peu de sinistres passent en "avenant N°1",( sinistre > à 102.200 euros) et entre les mains du juriste de la DO comme pour nous..

ce qui me fait rire, c'est qu'on nous a soutenu que notre cas n'était RIEN W00t pour faire machine arrière toute avec la pose des étais Laugh et vu la note finale.. si c'est rien pour eux le reste Rolleyes qu'est-ce que ça doit être Laugh

a trop vouloir attendre que ça "s'arrange"... ça s'aggrave Laugh et la facture s'allonge avec Rolleyes

MDR!

sinistrés en aout 2005 et en 2008 on a toujours rien Biggrin
c'est vrai que c'est quand même rapide Rolleyes Laugh

quand aux lourdauds.... ben .. ils vont me manquer mais faut pas oublier que j'en ai encore pour 18 mois avant que TOUT soit fini Laugh
on a eu, putain il fait chaud ! et maintenant c'est : fait chier, il pleut!
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
De : Sur Mon Canapé ! (30)
Ancienneté : + de 16 ans
 
Env. 3000 message Indre Et Loire
Citation: mais sur des sinistres comme le notre... ben ça prends du temps et pour cause

Ben oui ! Miss grande gu.eule et miss kasse kouyes Laugh Laugh Laugh
On ne peut définir que ce qu'on sait construire, mais on peut nommer quoi que ce soit. Paul Valéry.
Messages : Env. 3000
Dept : Indre Et Loire
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 200 message Montpensier (63) (63)
Salut,

J'ai regardé ton site Kaline et j'ai pu constater les dégats Wub

Je pensais que depuis le temps les choses avaient quand même avancé W00t comme quoi la DO, c'est vraiment du foutage de tronche vu le prix que ça coute Laugh

Bon courage à toi Riiidd j'espère que tes fissures ne sont pas graves Wink
Emménagé depuis le 22/11, reste les finitions.
Messages : Env. 200
De : Montpensier (63) (63)
Ancienneté : + de 14 ans
 
Membre ultra utile Env. 20000 message Sur Mon Canapé ! (30)
FranceL a écrit:
Citation: mais sur des sinistres comme le notre... ben ça prends du temps et pour cause

Ben oui ! Miss grande gu.eule et miss kasse kouyes Laugh Laugh Laugh



Laugh oui mais c'est aussi à cause de ça que ça à avancé Laugh
sinon... Crying on serait encore dans les choux Biggrin

faut secouer le cocotier de temps en temps pour voir les noix de cocos tomber Laugh

bizarre... ils m'appellent TOUS l'E*mmerdeuse Laugh mais je revendique haut et fort

s' ils ne veulent plus m'avoir sur le dos.... Rolleyes z'ont ka faire le necessaire Tongue
on a eu, putain il fait chaud ! et maintenant c'est : fait chier, il pleut!
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
De : Sur Mon Canapé ! (30)
Ancienneté : + de 16 ans
 
Env. 100 message Ain
effectivement le notaire m'avait bien averti le jour de la vente qu'il n'y avait pas de DO.

En fait, à l'achat j'avais constaté une fissure, (extérieure)
le maçon avait alors fait une lettre indiquant que ce n'était rien et qu'il réparerait le crépis gratuitement ... le problème je n'avait pas vu toutes les fissures ...

Une question était : "fissure récente ?"
je suis dans la maison depuis 2 ans, certains fissures ont toujours étés la et ont peu évoluées ...

PAr contre je ne sais pas si c'est la parano mais je suis persuadé que :
Dans :
La chambre de ma fille
la mienne
la sdb
la mezzanine
il n'y avait aucune fissure il y a une semaine (j'avais fait un tour d'inspection des plafonds...)
aujourd'hui ; une fissure dans chaque pièce ... La parano ? je ne sais pas si en cette période de froid les maisons travaillent ...

un de mes soucis aussi :
je veux aggrandir la maison en mars ... et ... s'ils n'ont pas constatés les dégats avant ils diront que c'est la faute à l'aggrandissement pour sur ...
Messages : Env. 100
Dept : Ain
Ancienneté : + de 16 ans
 
Env. 3000 message Indre Et Loire
Citation: je veux aggrandir la maison en mars ... et ... s'ils n'ont pas constatés les dégats avant ils diront que c'est la faute à l'aggrandissement pour sur ...

Une solution, constat d'huissier avant le démarrage des travaux.
On ne peut définir que ce qu'on sait construire, mais on peut nommer quoi que ce soit. Paul Valéry.
Messages : Env. 3000
Dept : Indre Et Loire
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 3000 message Tarn
Riiidd a écrit:effectivement le notaire m'avait bien averti le jour de la vente qu'il n'y avait pas de DO.


Nous avons fait construire notre maison sans archi et sans maitre d'oeuvre.
Donc pas de DO pour nous bien qu'elle soit "obligatoire"...
Par contre, au moment de l'achat du terrain, le notaire nous a très bien expliqué que nous sommes responsables de l'evolution de notre maison durant les 10 prochaines années.
Donc si nous la vendons dans les 10 ans, et que le futur acheteur constate des fissures, c'est nous qui serons responsables.

Donc, je pense que tu peux te retourner vers le vendeur de ta maison qui est responsable de son évolution.
A confirmer par un notaire.
Messages : Env. 3000
Dept : Tarn
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 3000 message Indre Et Loire
Citation: Donc, je pense que tu peux te retourner vers le vendeur de ta maison qui est responsable de son évolution.


Oui, si les fissures sont de nature décennale !

Citation: Article 1792 -Code Civil

Tout constructeur d'un ouvrage est responsable de plein droit, envers le maître ou l'acquéreur de l'ouvrage, des dommages, même résultant d'un vice du sol, qui compromettent la solidité de l'ouvrage ou qui, l'affectant dans l'un de ses éléments constitutifs ou l'un de ses éléments d'équipement, le rendent impropre à sa destination.

Une telle responsabilité n'a point lieu si le constructeur prouve que les dommages proviennent d'une cause étrangère.

D'ou l'intérêt de demander un constat d'huissier !
On ne peut définir que ce qu'on sait construire, mais on peut nommer quoi que ce soit. Paul Valéry.
Messages : Env. 3000
Dept : Indre Et Loire
Ancienneté : + de 15 ans
 
Membre ultra utile Env. 20000 message Sur Mon Canapé ! (30)
oui, il vaut mieux faire constater les dégâts AVANT d'entreprendre les travaux d'aggrandissement.
Le constat d'huissier est impératif.
et il faut trouver aussi POURQUOI ça bouge.. Rolleyes en 7 ans la maison à trouvé sa place non? Laugh
si tu as un problème de sol, ton aggrandissement devra surement avoir des précautions necessaires pour l'avenir.
on a eu, putain il fait chaud ! et maintenant c'est : fait chier, il pleut!
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
De : Sur Mon Canapé ! (30)
Ancienneté : + de 16 ans
 
Env. 100 message Ain
re,

j'ai constaté un élément nouveau,
dans mon salon, la plainte est décollée du sol d'environ 1 mm sur la totalité du périmètre (chauffage au sol), mais dans un angle, je peux passer un doigt, il y a 7 mm !!!

Ca veut dire quoi ? mon terrain s'affesse au niveau de ce coin ?
Messages : Env. 100
Dept : Ain
Ancienneté : + de 16 ans
 
Env. 1000 message Marsilly (85)
S'il n'y a pas d'assurance DO, c'est le vendeur qui en tient lieu.
Messages : Env. 1000
De : Marsilly (85)
Ancienneté : + de 16 ans
 
Membre ultra utile Env. 20000 message Sur Mon Canapé ! (30)
Riiidd a écrit:re,

j'ai constaté un élément nouveau,
dans mon salon, la plainte est décollée du sol d'environ 1 mm sur la totalité du périmètre (chauffage au sol), mais dans un angle, je peux passer un doigt, il y a 7 mm !!!

Ca veut dire quoi ? mon terrain s'affesse au niveau de ce coin ?


ta dalle peut-être... Huh
tu es sur VS ou autre?
on a eu, putain il fait chaud ! et maintenant c'est : fait chier, il pleut!
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
De : Sur Mon Canapé ! (30)
Ancienneté : + de 16 ans
 
Membre super utile Env. 20000 message St Pierre Les Nemours (77)
Il y a 10 jours , des centaines de communes ont été déclarées en catastrophe naturelle pour la sécheresse de 2005, peut être en fais-tu partie et c'est peut être une piste .
Concernant la DO, elle est obligatoire pour tous ceux qui construisent mais sans aucune sanction pour celui qui construit pour lui même mais qui ne la prend pas, la seule sanction est ce genre de cas où certainement il n'y a pas eu d'étude de sol non plus.
Si la décennale du maçon ne fonctionne pas, ni la catastrophe naturelle , il faut assigner l'ancien propriétaire pour qu'il fasse réparer les dégats.
Parfois certaines économies coutent tres chères.
Maître d'oeuvre - CSPS
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 20000
De : St Pierre Les Nemours (77)
Ancienneté : + de 16 ans
 
Env. 3000 message Indre Et Loire
A ma connaissance, plusieurs solutions de prise en charge :

1 – si les désordres sont de nature décennale, demander réparation au vendeur (responsable puisqu'il n'a pas souscrit la DO). Le vendeur pourra alors se retourner contre la décennale de l'entreprise, mais ce n'est pas ton problème. Problème si le vendeur n'est pas solvable.
Morale !!! ne jamais acheter une maison en zone argileuse s'il n'y a pas de DO. (sinon ça peut être la m…erde, même avec la DO comme disait KaKa ….)
Tu peux également mettre en cause directement l'entreprise et son assureur décennal, mais ça risque d'être long avec passage par la case TGI !

2 – Pour les "catastrophes naturelles", ça me paraît compromis ! Pour que ça fonctionne, il faut qu'il y ait un désordre important déclaré quand il est constaté, à l'assureur et à la Mairie. La Mairie rassemble les diverses demandes de sa commune et les transmet au Ministère pour demander un classement de la Commune en zone "cat nat". Et là le politique s'en mêle, et quelques années après … dit "y a pas" ou répond positivement par un arrêté de cat nat. Le demandeur a alors 5 jours pour faire sa déclaration.

3 - Mais s'agissant d'une vente tu as la garantie des vices cachés graves (vices rédhibitoires) avec possibilité d'action dans les deux ans suivant la découverte des vices cachés.
Mais faut passer par le TGI, l'avocat et l'expert judiciaire.

Voir la bonne synthèse sur sos-net :
http://sos-net.eu.org/conso/code/infodat1ab.htm
(Mais qui n'est pas complètement à jour du code civil notamment sur le délai de deux ans du 1648)

Citation: Article 1648 du Code civil
Modifié par Ordonnance n°2005-136 du 17 février 2005 - art. 3 () JORF 18 février 2005
L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.


4 – Tu as la possibilité également, si les désordres ne sont pas décennaux, de tenter une action contre l'entrepreneur pour la garantie dites des "désordres intermédiaires". La encore, il faut prouver la faute avec avocat, TGI, expert judiciaire !!!

Ce qu'il faudrait faire sans tarder, je pense, c'est de faire constater les désordres (huissier), poser des jauges (comme dit l'expérimentée KA !!!) et suivre.
Et agir en fonction de ce que dira l'expert Décennal !
On ne peut définir que ce qu'on sait construire, mais on peut nommer quoi que ce soit. Paul Valéry.
Messages : Env. 3000
Dept : Indre Et Loire
Ancienneté : + de 15 ans
 
Membre ultra utile Env. 20000 message Sur Mon Canapé ! (30)
tu te moques toi dis donc ..

pour les jauges...
http://www.jauges-saugnac.fr/




on a eu, putain il fait chaud ! et maintenant c'est : fait chier, il pleut!
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
De : Sur Mon Canapé ! (30)
Ancienneté : + de 16 ans
 
Membre super utile Env. 20000 message St Pierre Les Nemours (77)
Pas d'accord pour la déclaration de catastrophe naturelle:
Les désordres peuvent être déclarés lors de la parution de catastrophe naturelle ( bien évidemment si la commune est citée dans ce décret).
Le demandeur à 10 jours pour faire sa déclaration.
Maître d'oeuvre - CSPS
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 20000
De : St Pierre Les Nemours (77)
Ancienneté : + de 16 ans
 
Env. 100 message Ain
merci pour toutes vos infos.

L'huissier passe mercredi a la maison pour faire un constat préventif.

La procédure décénale est en cours. JE rappel demain pour leur demander d'activer l'expert ...

Sinon, d'un point de vue technique, en gros mes 7/8 mm de jeux sont sur 1 mètre de mur => est ce grave selon vous ?


Ma maison allant sur ces 8 ans, elle tient debout quand même non ? (qqun pour me reassurer ?;D)
Messages : Env. 100
Dept : Ain
Ancienneté : + de 16 ans
 
Env. 3000 message Indre Et Loire
kaline a écrit:tu te moques toi dis donc ..

pour les jauges...
http://www.jauges-saugnac.fr/


Laugh Laugh

Je ne me permettrais pas de me moquer, vraiment !!! Wub 5
Mais ça m'a fait un peu rire, les jauges saugnac font une pub d'enfer sur toutes les revues du bâtiment ! Laugh Laugh
On ne peut définir que ce qu'on sait construire, mais on peut nommer quoi que ce soit. Paul Valéry.
Messages : Env. 3000
Dept : Indre Et Loire
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 3000 message Indre Et Loire
jpaul a écrit:Pas d'accord pour la déclaration de catastrophe naturelle:
Les désordres peuvent être déclarés lors de la parution de catastrophe naturelle ( bien évidemment si la commune est citée dans ce décret).
Le demandeur à 10 jours pour faire sa déclaration.

Tu as peut être raison, Unsure mais j'ai une expérience différente.

Pour moi, c'était :
- Déclaration de sinistre à l'assureur
- Présentation d'un dossier par l'assuré confirmant que le sinistre correspond bien à telle cat nat (sécheresse et argile par exemple), y compris pré-étude géotechnique.
- Si les dossiers sont suffisamment nombreux et bien renseignés, le Maire les transmet au Préfet qui transmet …..
- Etude des dossiers par le ministère et décision d'arrêt ou non de cat nat

Et d'après ce que j'ai compris, la loi est en cours de refonte, avec entre autres, un délai max de 18 mois entre l'événement et la décision ….

J'ajoute, attention aux assureurs qui sont à l'affut de toute erreur de "procédure.Mad

D'autre part, si le sinistre cat nat se produit dans les 10 ans après la réception, c'est la décennale qui est concernée !


Pour info,

Extrait d'un récent arrêté de cat nat.

Les communes faisant l’objet d’une constatation de l’état de catastrophe naturelle sont recensées en annexe I, ci-après, pour le risque et aux périodes indiqués.

Extrait de la Circulaire du 19 mai 1998

Dans le cadre des demandes relatives aux mouvements de terrain consécutifs à la sécheresse, ou à ceux consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols, il convient de rappeler que les études géotechniques peuvent être communes à plusieurs habitations. Cette formule a le mérite d'être moins onéreuse pour les particuliers et contribue aussi à rationaliser les procédures d'instruction des dossiers.

3. La procédure d'indemnisation :
3.1. La déclaration du sinistre par l'assuré :
L'assuré dispose d'un délai de 5 jours pour déclarer le sinistre à son assureur dès qu'il en a connaissance ; et de 10 jours au plus après la publication au journal officiel de l'arrêté déclarant l'état de catastrophe naturelle pour les dommages matériels directs, et 30 jours au plus pour les pertes d'exploitation.


De ces quelques infos, il me semble que celui qui n'a pas déclaré son sinistre pendant la période précisée par l'arrêté aura beaucoup de difficultés pour sa prise en charge ....
On ne peut définir que ce qu'on sait construire, mais on peut nommer quoi que ce soit. Paul Valéry.
Messages : Env. 3000
Dept : Indre Et Loire
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 3000 message Indre Et Loire
Riiidd a écrit:merci pour toutes vos infos.

L'huissier passe mercredi a la maison pour faire un constat préventif.

La procédure décénale est en cours. JE rappel demain pour leur demander d'activer l'expert ...
Excellent ! As-tu une Protection Juridique ?

Citation: Sinon, d'un point de vue technique, en gros mes 7/8 mm de jeux sont sur 1 mètre de mur => est ce grave selon vous ?
Ma maison allant sur ces 8 ans, elle tient debout quand même non ? (qqun pour me reassurer ?;D)
Pour ma part, impossible de donner un avis sans voir Sad Sad
Parles-en ouvertement avec l'expert DO.
On ne peut définir que ce qu'on sait construire, mais on peut nommer quoi que ce soit. Paul Valéry.
Messages : Env. 3000
Dept : Indre Et Loire
Ancienneté : + de 15 ans
 
Membre ultra utile Env. 20000 message Sur Mon Canapé ! (30)
Riiidd a écrit:merci pour toutes vos infos.

Ma maison allant sur ces 8 ans, elle tient debout quand même non ? (qqun pour me reassurer ?;D)



Crying ...


pas besoin d'âge pour les emm*erdes... la mienne c'est depuis le départ qu'elle merdois Laugh
on a eu, putain il fait chaud ! et maintenant c'est : fait chier, il pleut!
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
De : Sur Mon Canapé ! (30)
Ancienneté : + de 16 ans
 
Env. 100 message Ain
je ne sais pas si j'ai une assurance juridique, pour le moment pas besoin car :
le constat d'huissier est pour ma pomme de toute façon. et la décénale le maçon a l'air de jouer le jeu ... Je vais voir ce que dit l'expert avant d'ammener les avocats.

Ce que je voulais dire, c'est qu'en 8 ans, en gros la maison elle a :
Fissures extérieures (6) (plutot des microfissures)

Plein de fissures intérieures : toutes des micro fissures sur les joints de placo (au plafond) SAUF 1 qui a casser la cloison en carrobric et une qui fait 1 mm de large qui n'est vraiment pas belle.

aucun carrelage cassé, "simplement" cette dalle qui en fait après remesure ce détache d'1 cm de la plainthe (oui 10 mm)...

J'espère qu'en 8 ans le gros des dégats est fait et que ca va pas s'empirer ... PArceque mine de rien , même si j'ai gain de cause et qu'ils creusent pour réinjecter du béton ou mettre des pieux ou je ne sais trop quoi, j'aurais peur que leur travaux ne fasse qu'empirer les choses lol ;D

je connais les dits "experts" dans mon domaine (l'info), ben moi on devrait souvent m'appeler super méga expert alors ...
Messages : Env. 100
Dept : Ain
Ancienneté : + de 16 ans
 
Env. 100 message Ain
bon ben voila .. l'expert est passé ...

Avant de voir quoi que ce soit il me demande :
"Vous avez des infiltrations d'eau ? vous voyez le jour au travers de vos murs ? vous avez un mur qui risque de tomber ?"

Donc ben je réponds, "non quand même pas", bon ben ce n'est surement pas décénal ...

Ensuite on fait le tour en 5 mins ...
Rien n'est décénale ..
A ma question "ok c'est pas décénal mais pourquoi ces fissures", réponses : "je n'ai pas àvous donner d'explications, j'ai juste a savoir si c'est décénal ou pas" !

Donc la j'ai failli lui mettre un coup de tronche ...

Bref, je ne pense pas que mes fissures soient grave mais je vais faire venir un expert que je vais payer moi pour en avoir le coeur net ...

Avez vous une idée du prix d'une telle prestation et a qui la demander ? (tous les cabinets d'expertises appelés me réponde ne travailler qu'avec les assurances ...)
Messages : Env. 100
Dept : Ain
Ancienneté : + de 16 ans
 
Super bloggeur Env. 10000 message Cannes (6)
Bonjour Riiidd

J'avais choisi l'expert sur la liste des experts judiciaires de la Cour d'Appel.

Tarif : environ 100 € de l'heure.
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 10000
De : Cannes (6)
Ancienneté : + de 14 ans
 
Membre super utile Env. 7000 message La Rochelle (17)
Bonjour Riiidd,

FranceL demandait plus haut si tu avais une protection juridique; si c'est le cas, il faut savoir que l'assurance ne prend pas le train en marche, mais doit être informée, pour ouverture d'un dossier, avant toute démarche de ta part concernant le sinistre. La priorité est donc de te rapprocher de ton assurance, qui prendra les initiatives, avec lesquelles tu seras d'accord ou pas, pour les suites à donner.
@+
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 7000
De : La Rochelle (17)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 100 message Ain
oui excuse moi j'ai oublié de répondre ... non je n'ai pas de protection juridique ..(enfin sur mon assurance habitation, je n'ai pas vérifié ailleurs mais qui peut donner une assistance juridique a part elle ?)
Messages : Env. 100
Dept : Ain
Ancienneté : + de 16 ans
En cache depuis le samedi 11 septembre 2021 à 19h45
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
0

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis expert en batimentArtisan
Devis expert en batiment
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Fissures et micro fissures : que faire ?
Fissures et micro fissures : que faire ?
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Guide : Que faire en cas de malfaçon ?
Guide : Que faire en cas de malfaçon ?
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

5
abonnés
surveillent ce sujet
Voir