Bout de terrain en plus: nouveau CU ?

Ce sujet comporte 4 messages et a été affiché 973 fois

Nouveau sujet

Répondre

personne
surveille ce sujet

kairette Picto info

Auteur du sujet

Le 17/01/2008 à 08h26 Bloggeur Env. 200 message Rouen 76 (76)

bonjour à tous, j'avais déjà mis un post par rapport à ce sujet et là j'ai une question subsidiaire :

-nous avons signé notre compromis pour un terrain de 1000 m2
-nous venons d'obtenir notre PC sur ce terrain avec un cu positif pour 1000m2
-le vendeur veut nous vendre un bout de terrain en plus (300m2), le constructeur me dit qu'il n'y a aucune incidence au niveau du PC; le vendeur appelle son notaire pour dire qu'il y aura un avenant au compromis pour le bout en plus et celui ci répond qu'à son avis il faut redemander un CU ....

A VOTRE AVIS ??????

si c'est le cas, il va se garder son bout de terrain ...

ah oui, le géomètre est en train de préparer la déclaration préalable

aidez moi avant que nous ne signons l'avenant !!!!!!

Citer

Bloggeur

Messages : Env. 200
De : Rouen 76 (76)
Ancienneté : + de 19 ans

Voir la fiche

Auto promo

Par ForumConstruire.com

Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

57 446 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer

poil

Le 17/01/2008 à 20h36 Env. 3000 message Morbihan

C'est émouvant le désarroi d'un notaire devant une nouvelle législation Crying

Le CU n'est nullement un préalable à une opération quelle qu'elle soit. C'est juste un document d'information (ce n'est pas une autorisation d'urbanisme), je ne vois pas bien ce que vient faire un CU là dedans.

C'est quoi le but ?

Epilation définitive à l'essence (y'a moins douleureux mais c'est plus cher

)

Citer

Messages : Env. 3000
Dept : Morbihan
Ancienneté : + de 19 ans

Voir la fiche

kairette Picto info

Auteur du sujet

Le 18/01/2008 à 09h39 Bloggeur Env. 200 message Rouen 76 (76)

merci Poil pour ta réponse, le truc c'est que le cu (c'est un CU b) est clairement cité sur l'accord de PC.
donc pour toi c'est bon ? y'a pas besoin d'en refaire un ? mais y'a t'il d'autres trucs à faire ?

Citer

Bloggeur

Messages : Env. 200
De : Rouen 76 (76)
Ancienneté : + de 19 ans

Voir la fiche

poil

Le 18/01/2008 à 17h14 Env. 3000 message Morbihan

on peut parfaitement déposer une demande de permis de construire sans avoi de CU.

En l'espèce, le permis accepte le projet de construction tel qu'il figure dans le dossier de demande et ne se prononce pas sur les indications préopérationnelles du CUb

Epilation définitive à l'essence (y'a moins douleureux mais c'est plus cher

)

Citer

Messages : Env. 3000
Dept : Morbihan
Ancienneté : + de 19 ans

Voir la fiche

En cache depuis le mardi 13 octobre 2026 à 18h33

Lancer un nouveau sujet

Poster une réponse

Ce sujet vous a-t-il aidé ?

Votez !

C'est intéressant aussi !

Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.

Comment connaitre l'ensoleillement d'un terrain ?
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.

Annonces de terrains
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com

Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement