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Erreur d'implantation de ma maison

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Env. 50 message Moselle
Bonjour,

J'ai constaté récemment que mon constructeur avait implanté ma maison suivant le 1er plan dont le permis à été refusé et non par celui qui avait été accordé.

Quels sont mes recours contre le constructeur?

Sinceres salutations

Albator
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Env. 900 message 94 (94)
Ne vous prenez pas la tête pour une expertise en batiment...

Allez dans la section devis expert en bâtiment du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de experts de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les experts, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-124-devis_expert_en_batiment.php
 
Membre ultra utile Env. 70000 message 3 X Cote D'or = 63 !
bonjour,

la maison est terminée W00t vous ne vous en êtes pas rendu compte avant ?
si la maison est construite sur la base d'un permis refusé... vous risquez d'être obligé de demolir Crying
Picto recompense Membre ultra utile
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Membre utile Env. 4000 message Eure (normandie) (27)
elisa21 a écrit:bonjour,

la maison est terminée W00t vous ne vous en êtes pas rendu compte avant ?
si la maison est construite sur la base d'un permis refusé... vous risquez d'être obligé de demolir Crying

+1, mais au frais du cst bien sur!
Maison Extraco (Eure 27)-
Début 17 avril 2015 -Fin 17 avril 2016
S'il n'y a pas de solution, c'est qu'il n'y a pas de http://construiremaisonextraco.blogspot.fr/
Picto recompense Membre utile
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Bloggeur Env. 2000 message Morbihan
Bonjour. A votre place, je m'empresserais de faire constater par huissier la situation et je signalerais le fait au constructeur par lettre A/R et vite. A quel stade en est votre maison?
Picto recompense Bloggeur
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Env. 50 message Moselle
Euh, au stade des 95%....
Messages : Env. 50
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Env. 50 message Moselle
Euh, au stade des 95%....
Messages : Env. 50
Dept : Moselle
Ancienneté : + de 14 ans
 
Membre ultra utile Env. 70000 message 3 X Cote D'or = 63 !
c'est bien ce qu'il me semblait Crying
donc :
soit le constructeur arrive à obtenir la "ré-étude" et validation du pc refusé... faut pas rêver... et il obtient le certificat de conformité sans pb...
soit il arrive quand même à obtenir le certificat de conformité (je ne sais pas comment mais bon, brules un cierge...)
soit il n'y arrive pas et ... il devra démonter et refaire... Crying
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 70000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
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Membre ultra utile Env. 20000 message Sur Mon Canapé ! (30)
et c'est au 95% que tu t'en aperçois Huh
Crying

t'es pas dans la m*erde Crying
on a eu, putain il fait chaud ! et maintenant c'est : fait chier, il pleut!
Picto recompense Membre ultra utile
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Env. 500 message Montpellier (pour L'instant) (34)
elle grosse cette différence d'implantation??
Adhérent AAMOI N°1422
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Mon Topic :http://www.forumconstruire.com/construire/viewtopic.php?t=55589
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Env. 900 message Pas De Calais
kaline a écrit:et c'est au 95% que tu t'en aperçois Huh
Crying

t'es pas dans la m*erde Crying


Ca me console, chez nous il a fallu les 100% et 4 mois plus tard pour s'en apercevoir ... W00t Blush je confirme t'es dans la m.....
AAMOI 0878
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Super bloggeur Env. 10000 message Cannes (6)
Bonsoir Albator

Votre constructeur vous doit la conformité au plan du PC accepté (dont bien sûr la conformité au plan d'implantation).

Vous avez intérêt à vous rapprocher de l'AAMOI , ça risque de chauffer.

En attendant , faites constater par huissier comme vous l'a conseillé Yves, pensez à informer le garant par RAR (sur la base du constat à lui transmettre), et ne négociez rien avec le constructeur.
Picto recompense Super bloggeur
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Membre utile Env. 4000 message Eure (normandie) (27)
Caliméro a écrit:Ca me console, chez nous il a fallu les 100% et 4 mois plus tard pour s'en apercevoir ... W00t Blush je confirme t'es dans la m.....

Il y en a qui cumulent les erreurs... W00t
Maison Extraco (Eure 27)-
Début 17 avril 2015 -Fin 17 avril 2016
S'il n'y a pas de solution, c'est qu'il n'y a pas de http://construiremaisonextraco.blogspot.fr/
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Env. 900 message Pas De Calais
jeanlou a écrit:
Caliméro a écrit:Ca me console, chez nous il a fallu les 100% et 4 mois plus tard pour s'en apercevoir ... W00t Blush je confirme t'es dans la m.....

Il y en a qui cumulent les erreurs... W00t


Ben ouais, quand on est c.n, on est c.n Tongue Laugh "Choisir" un constructeur qui s'est imposé et en plus être aveugle, ça fait beaucoup pour une même personne. Merci Jeanlou.
Tongue Laugh
AAMOI 0878
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Env. 50 message Moselle
La maison est 50-70 cm plus haute que prévu dans le PC.
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Env. 900 message Charente Maritime (17)
ouille, erreur d'altimétrie alors, comme caliméro alors! Crying
constructeur : notre maison
terrain à landes (17)
http://www.forumconstruire.com/construire/viewtopic.php?t=42855
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Membre ultra utile Env. 20000 message Sur Mon Canapé ! (30)
la vache W00t

ça passera jamais ça!


sincères condoléances Crying
on a eu, putain il fait chaud ! et maintenant c'est : fait chier, il pleut!
Picto recompense Membre ultra utile
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Env. 900 message Charente Maritime (17)
ouich tu confirme ce que je pensais.
désolée albator, on va peut être vous demander de démolir...
constructeur : notre maison
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Env. 500 message Montpellier (pour L'instant) (34)
question certainement stupide mais comment verifier l'altimétrie?
Adhérent AAMOI N°1422
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Env. 900 message Pas De Calais
Tribu34 a écrit:question certainement stupide mais comment verifier l'altimétrie?


Tu prends LE point de repère sur la route (celui que ton constructeur a utilisé pour l'implantation) et avec une lunette de géomètre ...
AAMOI 0878
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Env. 900 message Pas De Calais
paramio a écrit:ouille, erreur d'altimétrie alors, comme caliméro alors! Crying


Ben non moi c'est 60cms EN MOINS W00t
AAMOI 0878
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Env. 900 message Charente Maritime (17)
Laugh Huh Ohmy pleure
constructeur : notre maison
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Bloggeur Env. 2000 message Morbihan
Bonsoir. Une question encore. Êtes vous dans un lotissement? Si oui, le problème est sérieux car il y a souvent une limitation en hauteur. Si non, y a t'il un document d'urbanisme en vigueur? POS OU PLU? Que disent-ils?
Il reste une dernière possibilité celle de demander une dérogation soit au cahier des charges soit au document d'urbanisme. Prenez en tout état de cause contact avec l'Aamoi pour vous aider et renseignez vous sur les documents administratifs opposables. Vous devez mettre en cause votre constructeur et vite. Vous avez parlé d'implantation, mais avoir 50cm de + en hauteur n'a rien à voir avec l'implantation? Je ne comprends pas très bien.
Picto recompense Bloggeur
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Dept : Morbihan
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Env. 50 message Moselle
Bonsoir Yves,

C"est bien une erreur d"altimetrie et non d'implantation. constructeur de m....
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Env. 700 message Tarn
Bonjour
Je pense qu'avant tout il vous faudra avoir la preuve du refus du Certificat de conformité. Ensuite votre constructeur doit être assuré pour ce type de problèmes.
A+
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Env. 900 message Charente Maritime (17)
désolée pour vous albator, tenez-nous au courant.
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Env. 10000 message Camaret Sur Aygues (84)
aie aie aie....quelle galere.... Crying
adherent aamoi 1248

n'attendez pas les problemes,adherez preventivement a l'aamoi,vous serez tranquille...c'est mieux pour vous et pour l'association ;)
Messages : Env. 10000
De : Camaret Sur Aygues (84)
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Bloggeur Env. 2000 message Morbihan
Bonjour. je suis plus optimiste. Une erreur d'altimétrie, si elle n'est pas importante , peut se régler avec une dérogation suivant le document d'urbanisme opposable. Une erreur d'implantation est plus difficile car elle peut conduire à la démolition. Je précise à nouveau qu'il faut que votre constructeur soit mis en cause et avant tout de faire constater l'erreur par constat d'huissier. Ensuite voyez la DDE et la mairie pour connaître les possibilités de rattraper l'affaire sous forme de dérogation et dans quelles conditions. Il est possible que celà ne le soit pas, mais faites la démarche personnelle, sans en informer votre constructeur. Vous aurez ainsi les réponses à vos interrogations et vous pourrez rapprocher vos infos de celles données par le constructeur. Après il faudra passer par un PC modificatif s'il y a lieu et si la dérogation est possible (confirmé par un avenant au contrat pour qu'il soit opposable). Vous pourrez également demander des dommages et intérêts sous forme de compensation financière ou autre...Mais tout celà sous réserves que le rattrapage soit possible.
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 2000
Dept : Morbihan
Ancienneté : + de 16 ans
 
Env. 70 message
J'ai eu le même problème et cela s'est réglé à l'amiable aupres du lotisseur, de la mairie et de la DDE
Bon j'ai eu de la chance car le maire n'est pas trp c.., il nous a bien dit qu'il ne souhaitait pas la démolition, je pesne que cela peut se regler pareil pour toi sauf si tu as a faire a des c..S

par contre, fait le nécessaire auprès de l'AAmoi et retourne toi sur ton constructeur ( y en a pas un pour ratrapper l'autre)
Seine et Marne
CCMI signé en Mars 06
chantier ouvert en Juin 07
adhérent AAMOI no. 1841
Messages : Env. 70

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Membre super utile Env. 20000 message St Pierre Les Nemours (77)
huricain a écrit:J'ai eu le même problème et cela s'est réglé à l'amiable aupres du lotisseur, de la mairie et de la DDE
Bon j'ai eu de la chance car le maire n'est pas trp c.., il nous a bien dit qu'il ne souhaitait pas la démolition, je pesne que cela peut se regler pareil pour toi sauf si tu as a faire a des c..S

par contre, fait le nécessaire auprès de l'AAmoi et retourne toi sur ton constructeur ( y en a pas un pour ratrapper l'autre)

Donc si je comprends bien, soit les autres acceptent des erreurs soit ce sont des c.ns?
C'est un peu trop facile comme raisonnement et même plus la peine qu'il y ait des réglements etc...
Je signale, comme cela en passant, que les constructeurs sont soi disant des professionnels.
Maître d'oeuvre - CSPS
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 20000
De : St Pierre Les Nemours (77)
Ancienneté : + de 16 ans
 
Bloggeur Env. 2000 message Morbihan
Bonjour. Je serais très prudent vis à vis d'un accord "amiable" non sanctionné par une décision administrative. N'importe qui peut se retourner contre vous dans ces conditions. S'agissant d'un lotissement, le lotisseur n'a aucun droit pour vous donner ce type d'accord sans qu'il y ait eu la recherche et l'obtention des colotis (dans les formes prévues). Aussi soyez prudent et vérifier la validité de cette autorisation, car comme le dit Jpaul, s'il y a des réglements c'est pour qu'ils soient respectés. Pour y déroger seule une décision officielle peut le faire.
Pour Albator, faites les démarches que je vous propose, vous saurez si on peut revoir votre problème , à mon sens oui, 0,50m ce n'est pas méchant, surtout que vous n'êts pas à l'origine de l'erreur. Par contre mettez en cause votre constructeur, je me répète, mais c'est important.
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 2000
Dept : Morbihan
Ancienneté : + de 16 ans
 
Env. 70 message
Donc si je comprends bien, soit les autres acceptent des erreurs soit ce sont des c.ns?
C'est un peu trop facile comme raisonnement et même plus la peine qu'il y ait des réglements etc...
Je signale, comme cela en passant, que les constructeurs sont soi disant des professionnels.[/quote]

Bah oui qqun qui ne reconnait pas ses erreurs est un con, je vois pas ce qui te choque

je tiens a rappeler que l'on parle d'une eventuelle démolition avec les consequences que cela implique surtout les conséquences sur le moral.
Imaginer détruire sa maison et penser au temps que cela va prendre(car il ne suffit pas de claquer des doigts) vous ruine la vie

Donc certes il y des réglements à respecter et ton constructeur doit payer pour ce non-respect et cette faute mais mieux vaut trouver une solution amiable tout en faisant le necessaire pour qu'il n'y ait pas re recours contre vous. Donc mieux vaut prendre un avocat
Messages : Env. 70

Ancienneté : + de 13 ans
 
Env. 1000 message Marsilly (85)
huricain a écrit:

Bah oui qqun qui ne reconnait pas ses erreurs est un con, je vois pas ce qui te choque


Sauf que là, on demanderait au maire -s'il n'est pas c.. - d'accepter les erreurs du constructeur. A chacun ses responsabilités car sinon on peut supprimer les demandes de permis de construire et chacun fait ce qu'il veut.
Il faut mettre en cause le constructeur. Outre le non respect du PC, il y a sans doute des conséquences pour l'utilisation de la maison ( marches au lieu de plain pied ou remblais?)
Après dans la négociation, il est envisageable de demander un permis modificatif.
Messages : Env. 1000
De : Marsilly (85)
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Env. 900 message 94 (94)
Désolé de ne pas avoir tout lu mais je post rapidement

j ai été presque dans le meme cas que toi, a savoir que ma maison a été mal implantée ( plus ou moins 80 cm sauf que je m en suis rendu compte des le debut et que j ai laissé faire jusqu a a la mise hors d 'eau.

A ce moment la ( j'etais en litige avec le constructeur donc pas de cadeau), je leur i signalé, ils sont fait un permis modificatif et au moemt de la signature j ai posé mes conditions( a savoir quelques travaux gratos , environ 7500 euros a la charge du geometre qui s etait planté)..ils ont au début refusé pretextant un chantage avec appel de soit disant leur avocat, et moi tres honnete Rolleyes je leur ai dit qu ils avaient raison et que je preferai dans les regles de la rt qu on détruise la maison pour etre en toute légalilté

evidement ils ont acceptés ma proposition et j ai signé le permis modificatif qui lui meme a été accepté en mairie

voila bon courage!!
Evitez MBM....
Messages : Env. 900
De : 94 (94)
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Env. 4000 message Essonne
Albator a écrit:La maison est 50-70 cm plus haute que prévu dans le PC.


Penses tu qu'une personne va venir mesurer la hauteur ?

Pour le certificat de conformité, un agent se déplace tout autour de la maison, mais ne mesure pas !

Lors de l'accord du PC, la mairie nous a dit de descendre la maison d'environ 40cm...........personne n'a vu que ce n'avait pas été fait Cool
nous avons le certificat de conformité !

Mais ce n'est peut être pas le même cas ?

Vas voire avec Caliméro Unsure
Messages : Env. 4000
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Super bloggeur Env. 10000 message Cannes (6)
Bonjour Mumu

Chez moi , trois vérifications en cours de construction, qui n'est pas finié.
Picto recompense Super bloggeur
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De : Cannes (6)
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Env. 50 message Moselle
Alex 94,

Tu as négocié 7500€ de travaux.

Mais quel était le prix de ta maison?

Albator
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Env. 900 message 94 (94)
La négociation n'a rien a voir dans le prix de la maison
la maison elle seule valait si mes souvenirs sont bons aux alentours de 110000 euros , mais ce que j ai négocié correspondait simplement a des travaux que je devais faire par moi meme (rampe garage sous sol beton...)
Et puis honnetement faut savoir ne pas etre trop gourmand....
Evitez MBM....
Messages : Env. 900
De : 94 (94)
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