Garantie décennale du maitre d'ouevre

Bonjour,

Oui la décénale marche bien 10 ans quoi qu'il arrive.

En revanche sur le point de l'intervention de la décénale du MOE je ne serait pas aussi catégorique.

Chaque décénale assure les dommages graves à l'ouvrage dans la responsabilité income à l'artisan qui l'a contracté.

En résumé, si vous avez un sinistre, il va falloir faire venir des experts qui vont déterminer les causes du sinistres (souvent multiples) vous allez donc vous retourner contre ses assurances qui (comme les assurance le font en générale, refuseront de payer ou en tout cas minimiseront les dégats).

Commencera alors un bras de fer judiciaire qui peut durer des années avec des expertises et des contres expertises, des jugements et des appels qui vont durée des années. Et à ce jeu, les assurances ont les reins plus solides que le particulier ...

Croisez plutot les doigts pour ne jamais a avoir besoin de faire internvenir ce type d'assurance !!

Les artisans sont effectivement assurés contre d'éventuels désordres conséquents de leur intervention. Je pense (et ça paraît logique) aussi que les décennales des MOE font tout pour incriminer les artisans plutôt que leurs assurés, mais je n'ai jamais été confronté au problème. En revanche mon architecte ma conseillé de demander à chaque artisan son attestation d'assurance, ce que j'ai fait. Les artisans ne se sont pas montrés étonnés.

Je dirai même que c'est une obligation d'avoir en sa possession les attestations d'assurance de toutes les entrprises intervenant sur un chantier !