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Possible d'augmenter le niveau du terrain artificiellement?

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Photographe Env. 900 message Toulouse (31)
Bonjour à tous,

J'ai une petite question concernant l'apport de terre dans un jardin. Mon voisin est en train de faire construire. Et il est surtout en train de ramener énormément de terre sur son terrain pour augmenter artificiellement la hauteur de son terrain (je parle d'une colline plate de plus de 2m50 de hauteur). En fait, il a une maison à 2 étages, mais il souhaite rendre le 1er étage en quasi sous-sol d'un coté.
Je me demandais si on avait le droit de modifier à ce point le relief de son terrain ou si il y avait des contraintes?

Pcq comme il s'agit d'énormément de terre, son terrain est devenu nettement plus haut que le mien, et je commence à me poser des questions concernant des possibles coulées d'eau ou de terre sur mon terrain.

Si vous avez des infos là dessus...
Merci,

Marie.
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Picto recompense Photographe
Messages : Env. 900
De : Toulouse (31)
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Ne vous prenez pas la tête pour la création et la décoration d'un jardin...

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Env. 3000 message Entre Rennes Et Saint Malo (35) (35)
Il me semble que l'on ne peut pas modifier le niveau du terrain naturel de +/-50cm.
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Messages : Env. 3000
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Env. 1000 message Cussey Sur L'ognon (25)
Megadec a écrit:Il me semble que l'on ne peut pas modifier le niveau du terrain naturel de +/-50cm.

+1 enfin çà dépend des secteurs, mais c'est pas beaucoup plus.
Permis accordé le 16.05.07
Début des travaux 27.08.07, emménagement le 13 avril 08.
20 sept 08: début des travaux piscine...
« L'homme de la Pampa, parfois rude reste toujours courtois ! »
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Messages : Env. 1000
De : Cussey Sur L'ognon (25)
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Env. 1000 message Haute Garonne
Salut,
Il me semble que tu modifies ton terrain comme tu veux à condition de ne pas modifier l'écoulement naturel des eaux et bien sur qu'il n'y ai pas de coulée de terre chez les voisins.

En zone ABF en revanche il sont contre tout nivellement excessif du terain
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Membre super utile Env. 10000 message Lyon (69)
Bonsoir,

A mon avis, il suffir d'aller consulter le Permis de construire du voisinn à la Mairie du patelin.

En principe les mouvements de terrain doivent être indiqués sur le PC.
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Picto recompense Membre super utile
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De : Lyon (69)
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Env. 1000 message Cussey Sur L'ognon (25)
mgarrig a écrit:

En principe les mouvements de terrain doivent être indiqués sur le PC.

Là il s'agit apparement d'un tsunami de terrain...
Permis accordé le 16.05.07
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Messages : Env. 1000
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Photographe Env. 900 message Toulouse (31)
Merci pour vos réponses. Je ne savais pas qu'il fallait indiquer les mouvements de terrain sur le PC, je vais aller jeter un coup d'oeil à la mairie. Pour le moment, j'ai fait des photos, au cas ou plus tard il y ait des soucis. 50cm ca serait pas bcp. Mais là ca change vraiment la physionomie du terrain, notre vis à vis etc...
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Picto recompense Photographe
Messages : Env. 900
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En cache depuis le mercredi 27 aout 2025 à 22h26
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