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Erreur nbre de pièces habitable

Ce sujet comporte 22 messages et a été affiché 5.435 fois
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Env. 20 message Charente Maritime
Bonjour,

J'aurais une question au sujet du nombre de pièces habitable.
Voilà, notre constructeur a noté sur notre plan, maison type 5 et la mairie a noté maison 6 pièces sur le permis de construire.
Je me demande si je dois en informer la mairie ou pas?
On t il compté notre dressing de 4.90m2 pour une pièce habitable?
Vais je avoir un problème pour la taxe d'habitation et le taxe foncière?
Que dois je faire?
Merci pour votre aide
Shadounette
Messages : Env. 20
Dept : Charente Maritime
Ancienneté : + de 12 ans
 
message
Avez-vous jeté un coup d'oeil à la section "plans de maison" ?

Il y a plusieurs centaines de plans pour trouver des idées, classés par taille, forme, etc ... Vous pouvez même avoir pour chaque plan un budget de construction estimatif...

C'est ici : //www.forumconstruire.com/plan_maison/
 
Bloggeur Env. 3000 message Clermont - Oise (60)
Bonjour,

quelle est la taille de votre salle-salon ?

pourriez-vous nous mettre un plan de votre maison ? merci.
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 3000
De : Clermont - Oise (60)
Ancienneté : + de 14 ans
 
Super bloggeur Env. 400 message Côte D'or (21)
Bonsoir,
Si la superficie de votre salon/séjour est supérieure à 40 M², cela compte pour deux pièces, c'est peut-être le cas ?
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 400
De : Côte D'or (21)
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Env. 20 message Charente Maritime
la superficie de notre séjour fait 39m2
je vais essayer de mettre le plan
merci
Messages : Env. 20
Dept : Charente Maritime
Ancienneté : + de 12 ans
 
Env. 20 message Charente Maritime
Désolée mais je ne sais pas comment on insère une image
quelqu'un peut il m'aider?
Merci
Messages : Env. 20
Dept : Charente Maritime
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Env. 30000 message Gironde
Messages : Env. 30000
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 16 ans
 
Env. 20 message Charente Maritime



Voilà le plan de notre future maison
Merci d'avance pour vos réponses.
Messages : Env. 20
Dept : Charente Maritime
Ancienneté : + de 12 ans
 
Photographe Env. 5000 message Rocbaron (83)
bonsoir, moi je dirais :
sejour
cuisine
ch1
ch2
ch3
bureau

non?
Notre Projet d'auto-construction totale : http://www.forumconstruire.com/recits/recit-4755.php
Shalia, Lionel, Rémy, Et Tiphany ;)
Permis OK le 11/02/10
terrain signé le 31/05/10
Début des travaux le 31/05/10
Emménagement rdc le 26/03/2011
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 5000
De : Rocbaron (83)
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Env. 20 message Charente Maritime
je ne pense pas que la cuisine compte comme une piece habitable
Messages : Env. 20
Dept : Charente Maritime
Ancienneté : + de 12 ans
 
Photographe Env. 5000 message Rocbaron (83)
Bonsoir, si la cuisine doit etre comptée je pense.
C'est une piece comme une autre ;)
Notre Projet d'auto-construction totale : http://www.forumconstruire.com/recits/recit-4755.php
Shalia, Lionel, Rémy, Et Tiphany ;)
Permis OK le 11/02/10
terrain signé le 31/05/10
Début des travaux le 31/05/10
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Picto recompense Photographe
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Env. 200 message Vagney (88)
En terme de location, on ne compte ni la cuisine ni les wc ni la salle de bains. un T5 est, par exemple : 3 chambres, un sejour, un salon.
Mais pour les impots, si je ne me trompe pas, ce n'est pas le nombre de pièces habitable qui compte, mais la surface habitable. Et là, tout compte, meme cuisine SdB et WC.
Messages : Env. 200
De : Vagney (88)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Env. 20 message Charente Maritime
Merci pour ces infos
Messages : Env. 20
Dept : Charente Maritime
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Photographe Env. 800 message Vaucluse (84)
Bonjour

qd j'ai déposé mon permis, la femme de la mairie m'a dit que la cuisine ne comptait pas ...
donc moi je dirai :
les 3 ch + le bureau + séjour/sam = 5
Permis ok : 18/11/08
Début travaux 26/02/09
Début élévation briques 19/03/2009
Hors d'eau : fin mai 2009
Électricité ok : 16/11/10
On y est bien,il reste encore des choses à faire !

http://www.forumconstruire.com/recits/recit-3994.php
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 800
De : Vaucluse (84)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Bloggeur Env. 3000 message Clermont - Oise (60)
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Env. 20 message Charente Maritime
Merci a vous tous pour ces réponses
Bonne soirée
Messages : Env. 20
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Bloggeur Env. 600 message Pays De La Loire (53) (53)
vu les papiers que j'ai recu du cadastre la cuisine ne compte pas si elle fait moins de 9 m2. le salon sejour doit faire moins de 40 m2 ou il compte 2 pieces ;)
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 600
De : Pays De La Loire (53) (53)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Env. 20 message Charente Maritime
Merci mon constructeur m'a également confirmé que ma cuisine comptait pour une pièce car, elle faisait plus de 9m2
Messages : Env. 20
Dept : Charente Maritime
Ancienneté : + de 12 ans
 
Env. 1000 message Bayonne (64)
c'est pas clair cette histoire, a ecouter certain,
le salon sejour compte pour 2, la cuisine compte si elle fait plus de 9m2 :
comment calcule t'on si c'est ouvert avec un bar, faut il que je la diminue de +de 2m2 si elle fait 11m2 pour quel ne compte pas
avec vos calcul, ca me ferai une maison en t7, ca m'etonnerai quand meme Dry
Messages : Env. 1000
De : Bayonne (64)
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Bloggeur Env. 600 message Pays De La Loire (53) (53)
lorsque tu recevra ta declaration cadastral c'est noter noir sur blanc ;).

le comptage sert juste de base pour le calcul de ta taxe d'habitation .

exemple si tu as 3 chambre + 1 cusine de 12 m2 + salle a manger -sejour de 60 m2 tu auras une base de calcul de 6 pieces alors que cela te fait dans la realiter 5 pieces.
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 600
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Env. 100 message Pyrenees Orientales
salut
moi je dirais t5 pour le formulaire de pc, 3ch +salon +bureau
ca doit étre ca
Messages : Env. 100
Dept : Pyrenees Orientales
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Env. 20 message Charente Maritime
En fait, je pense que ma cuisine ne compte pas directement car elle est ouverte sur le séjour mais comme celui ci dépasserai alors les 40m2 (cuisine+séjour), ils doivent compter 2 pièces + les 3 chambres et le bureau = 6 pcs.
Messages : Env. 20
Dept : Charente Maritime
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Bloggeur Env. 300 message Quelque Part Dans Le 10 (10)
Et ça fait un total de combien en surface habitable?
En tous les cas je trouve l'agencement vachement sympa!!!
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 300
De : Quelque Part Dans Le 10 (10)
Ancienneté : + de 12 ans
En cache depuis le lundi 11 janvier 2021 à 04h30
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