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COS (2 parcelles)

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Env. 10 message Seine Et Marne
Bonsoir,

Je viens d'acquérir 2 parcelles de terrain : l'un de 539 m2, le second ajdacent de 200 m2.
Le COS sur le 1er est de 0,25. La seconde parcelle n'est pas constructible.

Je m'intérroge sur le calcul de la SHON.
Prises individuellement, ces parcelles ne me posent pas de problème. Toutefois, si l'on ajoute les 2, doit-on calculer le COS sur la surface globale (sans possiblité de construire SUR la petite parcelle), ou le COS n'est-il applicable que sur la parcelle de 539 m2.

Merci de vos explications.
Bonne soirée
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Messages : Env. 10
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message
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Env. 100 message Besancon (25)
le cos est calculable sur la parcelle apparaissant au cadastre

exemple dans le cas d'une parcelle xy avec un cos de 0,5 = surface xy X 0,5

si je fait une division de la parcelle xy en x et y le cos sera 0,5 sur les 2 separement.

d'autres part le cos est valable que sur les parcelles constructibles
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Messages : Env. 100
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Photographe Env. 6000 message Val D'oise (95)
Tout dépend notamment de l'historique.
La seconde n'est pas constructible parce que trop petite / PLU ou parce qu'elle appartenait à une parcelle + grande dont toute la Shon a déjà été "consommée" ?

Selon le cas, la réponse peut etre différente. Donc le deuxième cas, il ne faut tenir compte que de la grande parcelle, dans le premier elle peut donner lieu à droit à surface constructible suppélementaire en fonction des règles d'urbanisme en vigueur chez toi.

Le + simple est de poser la question à la mairie.
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Picto recompense Photographe
Messages : Env. 6000
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Super bloggeur Env. 700 message Lyon (69)
Bonjour,

normalement c'est uniquement a partir de la surface constructible. C'est d'ailleurs pour cela que la surface constructible est plus chère, car elle permet une plus grande surface de plancher. L'autre non.
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Picto recompense Super bloggeur
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Env. 10 message Seine Et Marne
kiki a écrit:La seconde n'est pas constructible parce que trop petite / PLU ou parce qu'elle appartenait à une parcelle + grande dont toute la Shon a déjà été "consommée" ?



La seconde parcelle est en zone NA, aucun COS n'est précisé sur les plans d'urbanisme.
Faut-il que j'en conclue qu'elle ne rentre pas dans le calcul de la SHON ?
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Messages : Env. 10
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En cache depuis le mardi 09 avril 2024 à 16h08
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