Peut on rompre un contrat de construction avant travaux

Bonsoir,
Avez-vous obtenu votre Permis de Construire ?
Si oui, alors que votre constructeur respecte ce permis.
Les demandes de l'architecte interviennent après l'accord du permis ?
Vous avez signé un CCMI et votre construction doit être strictement conforme au contrat signé.
Ne validez pas les avenants par votre signature.

bonjour,

Lorsque vous avez signé votre ccmi dans le contrat figurait les plans de la maison (si il n'y avait pas de plans votre contrat est nul), donc sans votre accord écrit le constructeur ne peut rien changer à ces plans ce qui induit si vous ne signez pas l'avenant de moins value qu'il vous propose.

1. de l'obliger à déposer le permis avec les plans actuels, permis qui sera refusé ce qui mettra fin au ccmi sans pénalités pour vous (1 permis = 1 ccmi pour tout refus de permis il faut refaire un ccmi, même si les contructeurs prétendent le contraire)

2. de l'empecher de déposer le permis de construire, ce qui vous permettra de mettre fin au ccmi sans pénalités dès que le délai (inscrit quelque part dans le ccmi) de "commencement des travaux" sera dépassé. (ça risque d'être plusieurs mois quand même)


Autre point la plus value pour rang supplémentaire c'était avant ou après signature du ccmi?
Si c'était après c'est illégal et c'est à la charge du constructeur.


Conclusion, ne signez rien (votre constructeur ne pouvant vous y obliger) et patientez, votre contrat se terminera d'une façon ou d'une autre sans pénalités pour vous.



Dernière solution allez vers l'aamoi qui devrait vous donner les clés pour résilier votre contrat de plein droit très rapidement car il semble qu'à l'heure actuelle aucun ccmi ne soit monté correctement ce qui permet de les rendres caduques "facilement".

bonne journée

un grand merci de vos conseil . je paniquais a l'idee que j'etais pris en otage avec ce constructeur .
je fais un dossier pour aamoi
cordialement

charles