Permis de construire, desesperé

Salut,

Je suis désolée car mon message ne pourra pas t'aider, je veux seulement te soutenir dans ces problèmes administratifs.

Ils ont l'ait vraiment particuliers les services de l'urbanisme chez vous mais tu va l'avoir ce permis modificatif c plus long que ce que tu pensais mais à priori ils n'ont pas de raison valable de te le refuser vu qu'ils t l'ont déjà accordé une fois , allez courage !!!!!

Peux être pourrais tu prendre un rendez vous avec eux pour comprendre ce qui se passe ...

viiv

Salut, fais un soubassement de vide sanitaire assez haut pour pouvoir servir de cave. Tu dis que tu laisses tomber la cave puisque c'est pas possible
( ) et que c'est pour rehausser la maison pour le pluvial, et le raccordement au tout-à-l'égout.

isaac a écrit:

Salut, fais un soubassement de vide sanitaire assez haut pour pouvoir servir de cave. Tu dis que tu laisses tomber la cave puisque c'est pas possible
( ) et que c'est pour rehausser la maison pour le pluvial, et le raccordement au tout-à-l'égout.

Vous dite n'importe quoi !!!
Une cave ou un garage n'est pas pris en compte dans le calcul de la surface habitable nette (shon) de ce fait il n'est pas du tout obligatoire de passer par un archi !! si la shon ne depasse pas 170 m²....

corsair a écrit:

isaac a écrit:

Salut, fais un soubassement de vide sanitaire assez haut pour pouvoir servir de cave. Tu dis que tu laisses tomber la cave puisque c'est pas possible
( ) et que c'est pour rehausser la maison pour le pluvial, et le raccordement au tout-à-l'égout.

Vous dite n'importe quoi !!!
Une cave ou un garage n'est pas pris en compte dans le calcul de la surface habitable nette (shon) de ce fait il n'est pas du tout obligatoire de passer par un archi !! si la shon ne depasse pas 170 m²....

Sauf qu'une cave qui exède 1.80m de haut est considérée comme SHON par l'administration...

N'importe quoi vous avez dis?? Vives les professionnels... lol

Oui mais
"Les surfaces de plancher destinées au stationnement des véhicules de toute nature, avec ou sans moteur sont seules déductibles." SONT déductible d'après le formulaire de la DDE d'aide au calcul de la shon (http://www2.equipement.gouv.fr/formulaires/docassocies/Fiche%20de%20calcul.pdf)

Dites que ce n'est pas une cave mais un garage, puisse que visiblement vous ne remblayé que sur trois coté il doit bien resté un coté pour l'accès à ce fameux garage ()

Ou que c'est inaccessible et non exploité.

Pour info, chez moi le sous sol/garage n'a pas été compté dans la SHON par la DDE, heureusement d'ailleurs car j'étais déjà en SHON max sur ma construction... Le plafond est à 2,20m, la maison est construite et a même reçu son certificat de conformité.
Comme quoi ...

Nous souhaitons également déposer le permis nous même.
Notre cave est accessible de l'intérieur par un garage accolé. Je ne sais pas s'il faut compter la surface dans la shon.

hmppsales a écrit:

Nous souhaitons également déposer le permis nous même.
Notre cave est accessible de l'intérieur par un garage accolé. Je ne sais pas s'il faut compter la surface dans la shon.

coucou

dans la shon les garages ne sont pas compris... par contre le CES ( emprise au sol ) les garages sont compris dedans.

donc pas d'inquiétude de ce cote la...

bon courage !

Notre cave fera 2,15m (>1,80) de haut elle sera enterrée
le garage lui sera accolé à la maison et non enterré

La cave n'aura aucun accès de l'extérieur, il parait que l'on est en mesure de ne pas la compter mais je ne trouve pas le texte officiel à ce sujet.

voici comment s'y retrouver :

Calcul de la Surface Hors Oeuvre Nette (SHON)
Elle est obtenue obtenue en déduisant de la SHOB les surfaces de plancher suivantes :

• Les Sous-sol ou combles non aménageables :
  Les surfaces des combles et des sous-sols sont déductibles, à conditionqu’elles ne soient pas aménageables pour l’habitation ou pour desactivités à caractère professionnel, artisanat, industriel oucommercial.
  
• Les toitures-terrasses, balcons, loggias et surfaces non closes situées au rez-de-chaussée
  
• Les surfaces de plancher destinées au stationnement desvéhicules de toute nature, avec ou sans moteur (par contre, lessurfaces destinées au stockage des véhicules en vue de leur vente, leurlocation ou en attente de leur réparation ne sont pas déductibles)

A la surface obtenue, est ensuite appliquée unedéduction forfaitaire de 5% pour l’isolation thermique et acoustiquedes logements.

voili voilou, bon courage !

j'ai oublié... si ton sous sol n'a pas de fenêtres, il est considérer comme non habitable, donc tu ne le compte pas dans le shon...

qu'on me reprenne si je me trompe !

bye bye

Il y a tout un poste sur ce sujet :

http://www.universimmo.com/forum/topic.asp?TOPIC_ID=42894&whichpage=2

Je crois que le mot clé est sous-sols non aménageables.

Je vais voir pour la définition officielle.

J'ai téléphoné cet après midi au CAUE (centre d'architectes payé par nous pauvres contribuable). La personne m'a dit qu'elle me donnera la réponse ce soir. En clair elle n'en sait rien (sachant que je n'ai toujours pas de réponse à ce sujet).

hmppsales a écrit:

Je crois que le mot clé est sous-sols non aménageables.

oups pardon

mistyke a écrit:

hmppsales a écrit:

Je crois que le mot clé est sous-sols non aménageables.

oups pardon

Ce n'était pas pour te réctifier Mistyke. En tout cas merci pour ton aide !

hmppsales a écrit:

mistyke a écrit:

hmppsales a écrit:

Je crois que le mot clé est sous-sols non aménageables.

oups pardon

Ce n'était pas pour te réctifier Mistyke. En tout cas merci pour ton aide !

C'était avec plaisir !

Je n'ai toujours pas obtenu de réponse du caue. par contre j'ai trouvé le texte de loi en rapport : http://www.ville-passy-mont-blanc.fr/Circul_SHOB_SHON.pdf

On ne comptera pas non plus dans la surface hors oeuvre nette certains locaux en combles ou en sous-sols qui, par nature, ne sont pas aménageables pour l'habitation ou pour d'autres activités en raison de l'usage qui en est fait dans la construction.
Il s'agit :
- des locaux techniques, situés en combles ou en sous-sols, qui sont exclusivement affectés au fonctionnement technique de l'immeuble (par exemple : chaufferies, systèmes d'air conditionné, machineries d'ascenseurs, installations téléphoniques entièrement automatisées, systèmes de filtrage de l'eau distribuée dans l'immeuble, locaux de recueil et de stockage des ordures ménagères, etc.) ; toutefois, il convient de signaler que seules les surfaces effectivement prévues pour ces installations techniques doivent être déduites ;
- des caves individuelles en sous-sols des constructions collectives ou non à usage d'habitation, à la condition que ces locaux ne comportent pas d'autres ouvertures sur l'extérieur que les prises d'air strictement nécessaires à l'aération du local.

Circulaire n° 90-80 du 12 novembre 1990

là où je ne trouve pas d'info c'est par rapport à la fenêtre. En quoile fait de rajouter une fenêtre à sa cave va faire passer sa surface dans la Shon ?

hmmmmmmmmmm je vais redeposer mon permis ... comme garage ... donc je met 2fenetres ou pas (sachant que c'est des abattants (je le signale sur les plans ?) pour l'aeration 100x120

Je met ou pas ou alors je laisse juste la porte garage ! sachant que 3coté sur 4 le garage non visible car remblais

Si il s'agit d'un garage, tu peux laisser tes fenêtres....

bonjour
un peu de news ....

Donc je récapitule le sujet

Permis de construire validé en mars !maison de plein pied de 150m2 (sans sous-sol ni cave en dessous)

entre temps, après quelques analyses avec les voisins, (la maison va etre en contre-bas de la route d'environ 1metre) donc l'hivers un acces difficile avec la neige (car nous somme en haute-savoie, à 1000m d'altitude)

Donc nous décidons de mettre la maison à la meme hauteur que la route, donc de se fait relevé la maison par rapport au plan d'origine.

Donc je commence à faire un permis modificatif! ou je rajoute dans le dossier Cave , au bout de 3semaines , la DDE m'annonce que je depasse le Shon donc il faut un archi , sachant que le sous-sol sera pour ranger mes voitures, je me renseigne, il faut marquer, Garage pour etre en shob

Donc je refait un permis modificatif, avec GARAGE comme modificaton
Donc au bout de 7jours la DDE m'envoie un recommandé, sur le plan de masse il manque une taille mais rien d'autre, pas d'histoire de Shon et d'archi etc

Je refait mon plan avec la dimension voulu et je remet le dossier en mairie

3jours apres, un recommandé de la mairie, qui me dit je cite
j'ai bien reçu les pieces deposée en mairie le 27juillet, toutefois, comme deja indiqué votre shon dépasse 170m2 et donc il faut un architeque ! et il me met en piece jointe la premiere lettre de la DDE avec cave = shon = archi

Donc sait il qu'un garage = non shon, ou je sais pas... mais sur la derniere lettre de la DDE = pas de remarque sur garage = shob,

des avis?

Je vais des lundi matin à la DDE, et j'ai rdv le soir avec le maire

voila mes histoires