Terrains et eau de pluie

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pierrotlefou Picto info

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Le 15/09/2009 à 14h45 Env. 10 message Vaucluse

Bonjour,
J'ai fait construire dans un lotissement et je suis en limite de propriété de chaque côté. Mes toits sont fait de façon à ce que les eaux de pluie tombent sur mon terrain. Du côté sud, des goutières canalisent ces eaux vers un fossé communal. Du côté nord pas de goutières.
Le lotissement est en pente (environ 5%) et je suis sur vide sanitaire.
Hors, mon voisin en contre-bas n'est pas sur vide sanitaire et qui plus est, son garage est en dessous du niveau de la route.
Aucune cloture n'est encore construite car le lot est neuf donc...
Le problème et que lorsqu'il y a de fort orages, mon voisin se retrouve avec son garage inondé... Hors, il dit que je suis en partie responsable de ses inondations et que je doit construire, à mes frais, un mur afin de retenir l'écoulement des eaux de pluis sur ma parcelle...
Ils me semble pourtant que les propriétaires "inférieurs" doivent accepter l'écoulement naturel des eaux pluviales sur leur fond ??
Que penser de cette situation ???

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Par ForumConstruire.com

Ne vous prenez pas la tête pour une installation de récuparateur d'eau de pluie...

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JacK

Le 15/09/2009 à 20h24 Env. 1000 message Seine Et Marne

Effectivement, le propriétaire des fonds inférieurs ne peut empêcher l'écoulement naturel des eaux de ruissèlement des fonds supérieurs et vous ne devez pas bloquer le ruissèlement naturel sur votre terrain.
Cependant, vous ne devez pas aggraver le ruissèlement vers les fonds inférieur.

Votre toiture et les aménagement que vous avez p-e réalisée (terrasse, surfaces imperméabilisés...) aggravent ce ruissèlement.

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Messages : Env. 1000
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Ilu

Le 15/09/2009 à 21h19 Super bloggeur Env. 600 message Compiègne (60)

pierrotlefou a écrit:Hors, il dit que je suis en partie responsable de ses inondations et que je doit construire, à mes frais, un mur afin de retenir l'écoulement des eaux de pluis sur ma parcelle...
Ils me semble pourtant que les propriétaires "inférieurs" doivent accepter l'écoulement naturel des eaux pluviales sur leur fond ??
Que penser de cette situation ???

La loi, sur ce coup, est assez simple.
Es-tu réellement responsable ? La question que tu dois te poser, c'est : si TA maison n'était pas là, est-ce que ça serait mieux pour ton voisin, ou est-ce que ça serait pareil ?
Dans un cas il a raison et tu dois faire quelque chose, dans l'autre c'est son problème, pas le tien ;)

Chantier ouvert le 20 mai 2009
En cours : Pose du bardage à l'étagePar ici le récit !

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Super bloggeur