Retour
Menu utilisateur
Menu

Modification Permis

Ce sujet comporte 7 messages et a été affiché 1.001 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
1
personne
surveille ce sujet
 
Env. 80 message 60 (77)
Bonjour,

Petite question technique: notre pavillon étant bientot terminé, nous allons nous consacrer a la construction du garage accollé. Pour celui-ci nous avons des idées différentes des plans d'origine (rajout d'une piece au dessus, modification de la toiture). Je compte etablir le dossier de demande de modification moi meme, a l'aide de quelques outils informatiques.

Seulement voila pour le dossier de permis original il a fallu passer par l'architecte coordinateur du lotissement pour validation avant envoi a la DDE. Ce qui me chagrine, c'est que ce monsieur est si compétent que le dossier qu'il avait approuvé a été rejeté car ne respectant pas le reglement qu'il avait lui meme établi... Efficacité quand tu nous tiens!

Ma question est donc la suivante: si j'adresse mon dossier directement en mairie et que celle-ci transmet le dossier a la DDE, sera-t-il necessairement retourné pour validation par l'archi ? Ou existe-t-il une chance qu'ils se contentent simplement de se referer au reglement pour statuer sans autre exigence ? Il ya tout de meme une économie possible de 500€ a la clé!

Merci pour vos éventuels éclaircissements.
Messages : Env. 80
De : 60 (77)
Ancienneté : + de 15 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour la réalisation de votre permis de construire...

Allez dans la section devis permis de construire du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de professionnels de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les professionnels, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-3-devis_permis_de_construire.php
 
Env. 300 message Aude
Bonjour,

Tu peux toujours tenter de transmettre le dossier à la maire sans passer par l'archi. Étant donné qu'il s'agit d'un modificatif, je pense que ça peut passer, maintenant je n'en suis pas certaine. Au pire tu perdras du temps avec le retour du dossier, au mieux tu économisera 500euros.
Messages : Env. 300
Dept : Aude
Ancienneté : + de 14 ans
 
Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
smk a écrit:...ce monsieur est si compétent que le dossier qu'il avait approuvé a été rejeté car ne respectant pas le reglement qu'il avait lui meme établi... Efficacité quand tu nous tiens!


rhoooo la vache, y a quand même des bons !!!

comme dit "dino11" tu n'en risques rien d'essayer.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 18 ans
 
Env. 3000 message Morbihan
Cette obligation figure dans quelle pièce du lotissement ?
Epilation définitive à l'essence (y'a moins douleureux mais c'est plus cher )
Messages : Env. 3000
Dept : Morbihan
Ancienneté : + de 17 ans
 
Env. 80 message 60 (77)
poil a écrit:Cette obligation figure dans quelle pièce du lotissement ?


C'est stipulé dans le cahier des charges du lotissement, annexé au reglement.
Messages : Env. 80
De : 60 (77)
Ancienneté : + de 15 ans
 
Super bloggeur Env. 600 message Herault
On a dû faire une modification aussi, et on a dû malheureusement avoir le tampon de l'archi coordinateur (sinon dossier incomplet...). Comme toi, les boules de devoir repayer 500e!
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 600
Dept : Herault
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 3000 message Morbihan
Si cette obligation figure uniquement dans le cahier des charges qui régit des rapports contractuels de droit privé, je ne comprends pas bien pourquoi l'administration y met son nez.

Le cahier des charges d'un lotissement ne figure même pas dans la liste exhaustive de pièces à fournir pour l'hypothèse précise du lot de lotissement (PCMI9 et PCMI10)...
Epilation définitive à l'essence (y'a moins douleureux mais c'est plus cher )
Messages : Env. 3000
Dept : Morbihan
Ancienneté : + de 17 ans
En cache depuis le vendredi 26 avril 2024 à 18h47
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
0

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Tout savoir sur le permis de construire
Tout savoir sur le permis de construire
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Photos de plans de maison
Photos de plans de maison
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !
Annuaire des architectes
Annuaire des architectes
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

1
personne
surveille ce sujet
Voir