Assainissement autonome

Bonjour,

Je vous racontais il y a qq mois les pb que j'avais eu lors du bornage d'une parcelle sur laquelle j'étais acheteur..

https://www.forumconstruire.com/construire/topic-80003.php


Les conclusions de l'étude de sol ont été claires : pas de solution pour répondre à mes besoins de l'assainissement autonome.

Voici la raison (courrier de l'étude de sol) :
"A la demande de M. J et en vu d'un projet de
construction nous avons été sollicité pour la réalisation d'une étude de
définition de filière d'assainissement non collectif. L'étude de terrain a
été réalisé le 02 Juillet 2009 en compagnie de M. J. Les
conclusions de cette étude montraient la nécessité de mettre en place
une filière par filtre à sable vertical drainé cette solution imposant la
présence d'un fossé ou d'un réseau E.P. Ce terrain est dépourvu de
réseau hydraulique superficiel et le propriétaire voisin de la parcelle ZI
n°140 ne nous a pas autorisé à traverser sa parcelle pour l'évacuation
des effluents de notre filtre. En conséquence nous ne pouvons pas
proposer de solution pour répondre aux besoins de l'assainissement
autonome de ce projet."

Suite à ceci et aussi du fait du nom respect de la clause de delais du dépôt de permis de construire, j'ai donc envoyé un courrier pour préciser le caractère caduque du compromis. N'ayant pas de plan de masse du terrain, il m'était impossible de déposer le permis de construire dans les temps.

Suite à ce courrier, l'agence immo m'a donc précisé qu'elle devait attendre une confirmation d'annulation de la part du vendeur pour me rendre les 1000€ apportés lors de la signature et annuler la vente (celà dure depuis 1 mois). De son coté le vendeur a soit disant posté ce courrier depuis 2 semaines mais il n'en est rien... Aujourd'hui, le vendeur contesterait cette annulation... L'agent immo lui demanderait d'apporter des justifications (contre-etude)

Pour résumer, celà tourne en rond depuis pas mal de tps, de mon coté je ne peux rien faire. J'ai retrouvé un terrain mais je ne peut pas m'y engager avant d'être certain de l'annulation du premier...

Je viens aussi de contacter un avocat et nous devrions dans la semaine leur envoyer(vendeur et agent immo) un courrier avec mise en demeure de me rendre les 1000€ et confirmer l'annulation.


Si vous avez des conseils à me donner, je suis preneur.