Retour
Menu utilisateur
Menu

Probleme de conformité

Ce sujet comporte 9 messages et a été affiché 1.318 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
2
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
 
Env. 40 message Rhone
bonjour,

il y a quelques mois on a acheté un terrain + projet et permis de construire déjà accordé. la maison est en limite de propriété des 2 cotés. il s'agit d'une maison a 3 niveau cave + RDC + étage. Avant d'acheter le "projet" le permis était déposé depuis plus d'1 an. La construction passe par un constructeur en CCMI

Aujourd'hui la maison est presque fini. Le plus gros restant étant le crépis. Pour ce dernier il faut accéder chez les voisins pour installer l'échafaudage.
Les problèmes commencent ici. Les voisins ne veulent pas laisser les ouvrier passer chez eux pour installer l'échafaudage. Ils avancent des arguments plausible tel que d'un coté un brise vu a installer de notre part et de l'autre coté des dégâts causés par les ouvriers lors de la maçonnerie. Il voudrait une lettre de constructeur pour la prise en charge des dégâts jusque là c'est raisonnable. Par contre comme la construction ne leur plait pas depuis le début ( 1 nouvelle maison dans un quartier établi il fallait s'y attendre....!) il cherche d'autre chose. Et c'est là où j'ai besoin de vos lumière et éventuelles expérience. L'un des voisins est allé ce plaindre en mairie d'un éventuel surélevement du RDV par rapport au projet et du fait qu'il serait interdit d'avoir une cave enterré ??!!

j'avais déjà fait la remarque au constructeur pour la hauteur car il me semblait qu'il faudrait des marches pour accéder a la maison chose qui n'apparait pas sur la plan. Il avait éluder la question en disant qu'il avait respecter les plans. Je n'avais pas pousser plus loin car je ne me rend pas compte de ce que cela donnera une fois remblayé. Par contre maintenant que les voisins on l'air de se réveiller je commence a flipper. que peut il se passer? peuvent ils obliger le constructeur à tout reprendre? Si on doit reconstruire sans cave avons nous moyen de nous retourner contre celui qui nous a vendu le projet? car cela changerait totalement l'attrait de la maison...


Merci d'avoir lu jusqu'au bout et encore plus pour d'éventuel indications...
Citer
Messages : Env. 40
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 16 ans
Picto user Voir la fiche
 
Ne vous prenez pas la tête pour une expertise en batiment...

Allez dans la section devis expert en bâtiment du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de experts de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les experts, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-124-devis_expert_en_batiment.php
 
Env. 3000 message Morbihan
Jusqu'à preuve du contraire, ce n'est pas aux riverains de contester la conformité mais à l'autorité qui a délivré le permis.


Si effectivement il y a une non conformité par rapport au projet autorisé, c'est de la responsabilité du constructeur, pas du vendeur.
Epilation définitive à l'essence (y'a moins douleureux mais c'est plus cher )
Citer
Messages : Env. 3000
Dept : Morbihan
Ancienneté : + de 18 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 40 message Rhone
cela me semble logique.
Il s'on allé se plaindre en mairie donc la mairie va constater.
Par contre meme si je ne risque rien directement j'aurai quand emem les desagrément de l'attente... si il faut tout refaire!!!
Citer
Messages : Env. 40
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 16 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 3000 message Morbihan
effectivement
Epilation définitive à l'essence (y'a moins douleureux mais c'est plus cher )
Citer
Messages : Env. 3000
Dept : Morbihan
Ancienneté : + de 18 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 600 message Moselle
Ben regarde sur les plans du permis de construire, non ?
Si le RDC est à la même hauteur que stipulé sur le permis de construire, c'est bon, sinon c'est non conforme.
C'est les plans envoyés en mairie qui font foi.
Citer
Messages : Env. 600
Dept : Moselle
Ancienneté : + de 16 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 40 message Rhone
justement pour moi il me semble que c plus haut. sur le plan de masse c'est censé etre plat apr rapport au terrain naturel. Sauf que le rue est en pente devant la amison donc où prendre la reférence TN ??

mais bon chui presque sur que c'est plus haut reste a savoi ce que la mairie peu imposer dans ce cas....! ??
Citer
Messages : Env. 40
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 16 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre super utile Env. 20000 message St Pierre Les Nemours (77)
Il doit y avoir des côtes d'altimérie , non?
Maître d'oeuvre - CSPS
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 20000
De : St Pierre Les Nemours (77)
Ancienneté : + de 21 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 40 message Rhone
pas vu ça doit se présenter sous quelle forme?
Citer
Messages : Env. 40
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 16 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre super utile Env. 20000 message St Pierre Les Nemours (77)
Les côtes d'altimérie sont dans un cercle.
Sur les coupes , cela apparait avec une flèche sur les planchers.
Il y a aussi la vue d'intégation dans le paysage ( ainsi que la notice).
Si cette vue, il n' y a pas de marches , il ne peut pas y avoir de marches.
Maître d'oeuvre - CSPS
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 20000
De : St Pierre Les Nemours (77)
Ancienneté : + de 21 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le lundi 20 octobre 2025 à 22h57
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis expert en batimentArtisan
Devis expert en batiment
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Guide : Que faire en cas de malfaçon ?
Guide : Que faire en cas de malfaçon ?
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
2
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir