Probleme de conformité

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Le 09/10/2009 à 17h58 Env. 40 message Rhone

bonjour,

il y a quelques mois on a acheté un terrain + projet et permis de construire déjà accordé. la maison est en limite de propriété des 2 cotés. il s'agit d'une maison a 3 niveau cave + RDC + étage. Avant d'acheter le "projet" le permis était déposé depuis plus d'1 an. La construction passe par un constructeur en CCMI

Aujourd'hui la maison est presque fini. Le plus gros restant étant le crépis. Pour ce dernier il faut accéder chez les voisins pour installer l'échafaudage.
Les problèmes commencent ici. Les voisins ne veulent pas laisser les ouvrier passer chez eux pour installer l'échafaudage. Ils avancent des arguments plausible tel que d'un coté un brise vu a installer de notre part et de l'autre coté des dégâts causés par les ouvriers lors de la maçonnerie. Il voudrait une lettre de constructeur pour la prise en charge des dégâts jusque là c'est raisonnable. Par contre comme la construction ne leur plait pas depuis le début ( 1 nouvelle maison dans un quartier établi il fallait s'y attendre....!) il cherche d'autre chose. Et c'est là où j'ai besoin de vos lumière et éventuelles expérience. L'un des voisins est allé ce plaindre en mairie d'un éventuel surélevement du RDV par rapport au projet et du fait qu'il serait interdit d'avoir une cave enterré ??!!

j'avais déjà fait la remarque au constructeur pour la hauteur car il me semblait qu'il faudrait des marches pour accéder a la maison chose qui n'apparait pas sur la plan. Il avait éluder la question en disant qu'il avait respecter les plans. Je n'avais pas pousser plus loin car je ne me rend pas compte de ce que cela donnera une fois remblayé. Par contre maintenant que les voisins on l'air de se réveiller je commence a flipper. que peut il se passer? peuvent ils obliger le constructeur à tout reprendre? Si on doit reconstruire sans cave avons nous moyen de nous retourner contre celui qui nous a vendu le projet? car cela changerait totalement l'attrait de la maison...

Merci d'avoir lu jusqu'au bout et encore plus pour d'éventuel indications...

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poil

Le 09/10/2009 à 18h42 Env. 3000 message Morbihan

Jusqu'à preuve du contraire, ce n'est pas aux riverains de contester la conformité mais à l'autorité qui a délivré le permis.

Si effectivement il y a une non conformité par rapport au projet autorisé, c'est de la responsabilité du constructeur, pas du vendeur.

Epilation définitive à l'essence (y'a moins douleureux mais c'est plus cher

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Le 09/10/2009 à 20h27 Env. 40 message Rhone

cela me semble logique.
Il s'on allé se plaindre en mairie donc la mairie va constater.
Par contre meme si je ne risque rien directement j'aurai quand emem les desagrément de l'attente... si il faut tout refaire!!!

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poil

Le 09/10/2009 à 21h51 Env. 3000 message Morbihan

effectivement

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Le 10/10/2009 à 15h44 Env. 600 message Moselle

Ben regarde sur les plans du permis de construire, non ?
Si le RDC est à la même hauteur que stipulé sur le permis de construire, c'est bon, sinon c'est non conforme.
C'est les plans envoyés en mairie qui font foi.

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Le 10/10/2009 à 16h53 Env. 40 message Rhone

justement pour moi il me semble que c plus haut. sur le plan de masse c'est censé etre plat apr rapport au terrain naturel. Sauf que le rue est en pente devant la amison donc où prendre la reférence TN ??

mais bon chui presque sur que c'est plus haut reste a savoi ce que la mairie peu imposer dans ce cas....! ??

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jpaul

Le 10/10/2009 à 17h41 Membre super utile Env. 20000 message St Pierre Les Nemours (77)

Il doit y avoir des côtes d'altimérie , non?

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Le 10/10/2009 à 23h01 Env. 40 message Rhone

pas vu ça doit se présenter sous quelle forme?

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jpaul

Le 11/10/2009 à 13h34 Membre super utile Env. 20000 message St Pierre Les Nemours (77)

Les côtes d'altimérie sont dans un cercle.
Sur les coupes , cela apparait avec une flèche sur les planchers.
Il y a aussi la vue d'intégation dans le paysage ( ainsi que la notice).
Si cette vue, il n' y a pas de marches , il ne peut pas y avoir de marches.

Maître d'oeuvre - CSPS

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