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Non conformité des plans d'origine : quel recours ?

Ce sujet comporte 34 messages et a été affiché 3.261 fois
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Env. 100 message Lagny Le Sec (60)
Bonsoir,

Ma maison est en cours de construction. La semaine dernière, j'ai pu me rendre au 1er étage par l'échelle du plaquiste. C'est alors que j'ai constaté qu'un pilier a été rajouté, réduisant de 10 cm l'accés à 2 chambres (le couloir à cet endroit fait à peine 80 cm au lieu des 90 normalement prévus). Ce pilier n'apparait nullepart sur les plans d'origine. J'ai réussi, tant bien que mal, à rencontré le chef de chantier qui m'a précisé que la décision de rajouter ce pilier avait été prise par le bureau d'études 1 semaine avant les fondations (càd il y a plus de 6 mois !). Même si ce pilier est apparu nécessaire, je déplore le fait que le constructeur n'ait jamais pris la peine de m'en parler avant le début de la construction et de me proposer éventuellement d'autres solutions. Me voilà maintenant sur le fait accompli. Sur le plan pratique et esthétique, ce pilier est mal placé. Je suis en colère et très contrarié Mad

Aussi voici ma question : à partir du moment où la maison n'est pas conforme aux plans qui ont été déposés pour l'obtention du PC et préalablement déterminés et validés par mes soins, puis-je me retourner contre le constructeur ? Suis-je en droit de lui demander, par exemple, une révision du prix de ma maison pour cause de non conformité des plans ? La législation a-t-elle prévu une disposition en la matière ?
Avez-vous déjà rencontré ce pb ? comment avez-vous procédé ? . . .

D'avance merci pour vos réponses.
Réception en septembre 2006
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Messages : Env. 100
De : Lagny Le Sec (60)
Ancienneté : + de 14 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour une expertise en batiment...

Allez dans la section devis expert en bâtiment du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de experts de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les experts, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-124-devis_expert_en_batiment.php
 
Membre utile Env. 600 message Loire Atlantique
bonjour Sly ,
je suis désolé pour toi Crying , tout était tellement beau ...

j'espere que tout va s'arranger ... si tu veux je peux parler de ton cas lors de mon prochain rv (samedi) en espérant qu'il te trouve une autre solution...
Wink allez courage ...
en esperant que les autres te donnent de bons conseils
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Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 600
Dept : Loire Atlantique
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Env. 60000 message
Le PC ne concerne que les façades, les dimensions et les surfaces

Le poteau intérieur ils s'en tapent complétement l'inspecteur de la DDE, puisqu'il ne rentre pas dans ton logement pour la conformité

et de toute façon la conformité tu l'auras sans visite de l'inspecteur
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Messages : Env. 60000

 
Membre utile Env. 600 message Loire Atlantique
quel est le recours alors? Wink
merci pour lui ...
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Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 600
Dept : Loire Atlantique
Ancienneté : + de 13 ans
 
Env. 60000 message
Tu négocies avec ton constructeur

un supplément de faïence, un meuble vasque, du parquet

t'as le choix
Ce qui me sidére dans vos petits soucis, c'est qu'a aucun moment de la construction, tu n'as vu ce poteau dans TA maison

moi je passais tous les jours et je rentré dans mon pavillon, ouvrier ou pas

c'est pas con pliqué de se faire avoir une clé par un gars de chantier, si ????, alors
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Messages : Env. 60000

 
Membre utile Env. 600 message Loire Atlantique
merci l'abricotier Wink
j'espere que Sly sera satisfait de la réponse...
tiens nous informé Sly. Wink
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Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 600
Dept : Loire Atlantique
Ancienneté : + de 13 ans
 
Env. 100 message Lagny Le Sec (60)
... ce n'est pas Sly qui vous a adressé ce post mais simplement son épouse ! En fait, c'est plutôt moi qui suis insatisfaite de la présence de ce pilier. Mon mari quant à lui, s'est déjà fait à l'idée de vivre avec ! ! !

En fait ma question portait essentiellement sur l'existence ou non d'un recours auprès de mon constructeur. Lui dire que, du fait qu'il n'y pas adéquation avec les plans initialement convenus (et à partir desquels nous avons signé le bon de commande pour la construction de notre maison) et le résultat final, nous subissons un préjudice. est-ce possible ? Tout est question de négociations apparemment.

Merci Greg, mais je crois que je vais donc essayer de négocier quelque chose avec le constructeur. J'ai déjà une petite idée sur la question. . .

Quant à M. L'abricotier, je tiens à préciser que nous avions vu ce pilier dès sa mise en place, mais, confiants (à tort, nous le savons maintenant), il ne nous est pas venu à l'idée d'aller mesurer la distance entre ce pilier et le mur porteur situé en face. Les cloisons en continuité de ce pilier n'étant pas encore mises en place, on ne pouvait pas se rendre compte d'en bas du souci que cela aller nous poser.
Ceci dit, vous avez raison sur un point : la DDE donne le PC par rapport à l'édifice et le volume occupé et non pas sur l'agencement des pièces.

Merci pour vos réponses.

Cassandre
Réception en septembre 2006
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Messages : Env. 100
De : Lagny Le Sec (60)
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Membre utile Env. 6000 message Bouches Du Rhone
Je comprends tres bien ta situation; Tout le monde ne peut pas passer chaque jour sur son chantier, quant a avoir une clé, c'est un tres mauvais conseil dès lors que le conducteur trouve un responsable désigné en cas de vol ou de dégradations.

Bref

Un tel poteau nécessite une indemnisation bien plus élevée qu'un peu plus de faience. Quand on fait construire une maison on demande que ce soit bien fait et si c'est pas le cas, on ne demande pas l'aumone comme indemnité.

La conformité regarde l'extérieur c'est un fait, mais devant les tribunaux bien sur que tu obtiens gain de cause. Mieux vaut éviter d'aller jusque là mais ton constructeur est en tort, il a manqué de conseil; de plus il aurait du prévoir ce poteau dès la conception.

Donc le préjudice, a toi de le fixer.
C'est simple, tu demandes tant (3000euros par exemple, voire plus) et s'il est pas content, il casse, il se débrouille, mais ce poteau doit disparaitre.
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Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 6000
Dept : Bouches Du Rhone
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Membre utile Env. 600 message Loire Atlantique
je suis ok avec dadou si pas de négociation possible il devra casser ... donc négociez à hauteur du préjudice ... Wink
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Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 600
Dept : Loire Atlantique
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Env. 1000 message Marsilly (85)
Vous devez signaler que le poteau n'est pas conforme au plan et que si cela n'est pas rectifié, vous le mettrez en réserve lors de la réception. Après, soit ils enlèvent le poteau ou proposent un arrangement, ..., ou décident de ne rien faire et c'est un rapport de force. Mais si le poteau vous gêne et qu'il n'était pas prévu, dites le.
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Messages : Env. 1000
De : Marsilly (85)
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Env. 100 message Lagny Le Sec (60)
Merci Dadou, Greg et Pege pour vos réponses.

Je pourrais en effet menacer le constructeur de mettre ce pilier en réserve mais qu'est-ce que cela va finalement changer ? Le CDT m'a dit ne pas pouvoir le déplacer. Il faudrait en effet modifier les fondations, m'a-t-il dit. Sur le plan technique, il peut me dire ce qu'il veut vu que je n'y connais rien ! Cependant, si ce pilier a été rajouté, c'est qu'il a bel et bien une utilité.
Pour mon constructeur, l'affaire est résolue : le pilier a été mis et on ne peut plus rien faire. Aussi, même s'il croit que tout est OK, je me demandais si je n'allais pas aller jusqu'à lui adresser un courrier en RAR, juste pour avoir un moyen de pression pour négocier un petit quelque chose. D'un autre coté, nos relations par la suite risquent franchement d'en pâtir... Remarquez, vu le coup qu'il nous a fait, notre capital confiance en a pris un coup !
Je crois que je vais tenter dans un 1er temps de lancer une négociation orale, genre la pose du carrelage dans la chambre du RdC, voire même de lui faire payer le carrelage, ce qui ferait un total de 1 200 € d'après les calculs de mon mari. Selon vous, c'est trop ou dérisoire ?

N'empèche que ce pilier (pas pratique et inesthétique) et le fait que le constructeur ait tranquillement gardé le silence pour nous mettre devant le fait accompli, me restent en travers de la gorge ! ! ! ! Il parrait qu'il a fait le même coup à un autre client qui fait construire dans notre lotissement mais je n'arrive pas à savoir lequel.

Cassandre
Réception en septembre 2006
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Messages : Env. 100
De : Lagny Le Sec (60)
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Membre utile Env. 6000 message Bouches Du Rhone
Si le ilier n'apparait pas sur les plans originaux et que tu as été mise devant la fait accompli sans signer d'avenant modificatif, c'est bien une non conformité.

En tant que professionnel il aurait du anticiper la nécessité de ce poteau et la détailler sur les plans. Dès lors que ce n'est pas fait, il doit assumer.

Bien entendu ca demande une indemnisation.

Explique lui ta position par AR, le fait que tu trouves cela inesthétique et gênant, et demandes lui des propositions d'indemnisation en brandissant la menace de non conformité aux plans et donc d'une potentielle destruction (meme si personne souhaite en arriver là)

N'aie pas peur de pourrir les relations, au contraire c'est ceux qui ferment leur gueule qui se font plumer. C'est simplement faire valoir ses droits et même s'il est pas content, il a un délai à tenir et il a pas de marge de manoeuvre pour t'ennuyer. Là il va apprendre qu'avec toi il ne peut pas faire n'importe quoi.. Ne rien dire, c'est en quelque sortes lui signifier que t'acceptes toutes ses conneries..

Attends ses propostions de dédommagement - en général ils proposent l'aumone - et alors avise. Mais ce que tu demandes me semble correct. N'hésitepas a demander plus, pour obtenir ce que tu espères après négociation.
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Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 6000
Dept : Bouches Du Rhone
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Env. 80 message Seine Et Marne (77)
petit clin d'oeil à sly ..........ah ce monsieur rivière......il faut s'en mefier Crying
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Messages : Env. 80
De : Seine Et Marne (77)
Ancienneté : + de 14 ans
 
Membre utile Env. 600 message Loire Atlantique
bonjour peut on en savoir plus ?
j'espere que sly trouvera un arrangement amiable et qu'il sera remboursé a hauteur du préjudice subit... Wink
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Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 600
Dept : Loire Atlantique
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Env. 2000 message Seine Et Marne (77) (77)
Alors greg intéressé! Crying
S. C. a encore frappé, heureusement que c'est de la belle construction W00t
terrain trouvé, compromis de vente signé le 27/05/05
constructeur trouvé, PC déposé le 18/06/05
PC redéposé le 16/11/05 et accordé le 15/12/05
CCMI signé le 29/01/06
Achat terrain le 05/04/06
réception le 21/09/2007
AAMOI 1420
0
Messages : Env. 2000
De : Seine Et Marne (77) (77)
Ancienneté : + de 14 ans
 
Membre utile Env. 600 message Loire Atlantique
bonjour
fais gaffe ma babounette , si tu me cherches tu vas me trouver Laugh
meme pas peur de toi ! W00t
franchement je suis décu car ce constructeur me plaisait bien ... Crying
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Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 600
Dept : Loire Atlantique
Ancienneté : + de 13 ans
 
Env. 100 message Lagny Le Sec (60)
Bonsoir,

Pas de News pour le moment. Je n'ai pas vu le responsable de S. C., ni eu au tél. J'espère qu'il sera à notre écoute et fera un geste.
Sinon, Greg, a part ça, la qualité est là ! Bon, c'est juste que tu risques te te retrouver avec un pilier qui n'était pas prévu au départ ! ! ! ! ! ! Wink
Il me semble que tu as eu un Rdv hier. C'était avec S. C. ?. . .

A+

Cassandre
Réception en septembre 2006
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Messages : Env. 100
De : Lagny Le Sec (60)
Ancienneté : + de 14 ans
 
Membre utile Env. 600 message Loire Atlantique
bonjour
oui en effet j'ai eu rendez vous avec s.c
le rendez vous c'est très bien passé , j'attend le chiffrage définitif... Wink
je vous tiens au courant...
par contre si pas de dédommagement pour vous, et que vous me donnez votre accord , je parlerai de votre histoire au commercial... afin de comprendre comment une situation pareil peut arriver, le minimum c'est de prévenir à l'avance ... et modifier plan si nécessaire.
a+ Wink
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Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 600
Dept : Loire Atlantique
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Env. 80 message Seine Et Marne (77)
c'est vrai que la qualité est au rdv par contre lorsque le conducteur de tvx commence à s'emporter parce qu'il n'aime pas avoir tort il ne faut hésiter à lever la voix voir à crier plus fort que lui et ne pas hésiter aussi à lui dire que sur le net tu connais des personnes qui font construire avec lui et que vous n'hesitez pas à echanger vos avis W00t
0
Messages : Env. 80
De : Seine Et Marne (77)
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Env. 100 message Lagny Le Sec (60)
Ca y est ! J'ai eu en ligne le responsable de S.C. Je lui ai demandé de prendre en charge le carrelage de la chambre du RdC (environ 12m²) ainsi que sa pose en diagonale, fourniture et prestation qui n'étaient pas prévues au départ. Mon interlocuteur a été sympathique et à tout de suite accepté ma requête. Aussi, je me demande si je n'aurais pas pu être un peu plus exigeante ! ! !

Ce qui prouve néanmoins que S.C. peut être conciliant et à l'écoute de ses clients Rolleyes

Cassandre
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Messages : Env. 100
De : Lagny Le Sec (60)
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Env. 2000 message Seine Et Marne (77) (77)
Il préfère surement poser du carreglage que d'avoir un procès au cul W00t
terrain trouvé, compromis de vente signé le 27/05/05
constructeur trouvé, PC déposé le 18/06/05
PC redéposé le 16/11/05 et accordé le 15/12/05
CCMI signé le 29/01/06
Achat terrain le 05/04/06
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Membre utile Env. 6000 message Bouches Du Rhone
Sly a écrit:Ca y est ! J'ai eu en ligne le responsable de S.C. Je lui ai demandé de prendre en charge le carrelage de la chambre du RdC (environ 12m²) ainsi que sa pose en diagonale, fourniture et prestation qui n'étaient pas prévues au départ. Mon interlocuteur a été sympathique et à tout de suite accepté ma requête. Aussi, je me demande si je n'aurais pas pu être un peu plus exigeante ! ! !


Carrément ! c'est ridicule ce que tu lui as demandé. Imaginons 300€ de carrelage en partant sur 28€ / m2 plus 300€ de pose, qui a eux leur coute surement bien moins voire rien (deux heures de MO)...

Grosso modo t'as négocié 300€ pour un défaut de conception qui se révèlera ennuyeux à l'usage. L'aumone, quoi !

Une telle négociation ne veut absolument pas dire qu'ils sont à l'écoute des clients.. Mais plutot du portefeuille !!
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Membre utile Env. 600 message Loire Atlantique
bonjour
le principal c'est que vous soyez satisfaits
n'ayez pas de regrets , ... ca ne servirait à rien ...
soyez heureux dans votre maison Wink
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Env. 100 message Lagny Le Sec (60)
D'après nos calculs, le carrelage (chambre et salle d'eau) + plainthes + pose en diagonale nous auraient coûté pas loin de 1000 €.
Ceci dit, tu n'as pas tort : étant donné la rapidité avec laquelle il a accepté ma demande, j'aurais dû lui demander également la faîence de la salle de bain du 1er étage par exemple. Il a dû être en fait rassuré que je ne lui en demande pas plus.
Tant pis ! C'est toujours ça de pris.


Cassandre
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Env. 100 message Lagny Le Sec (60)
greg94 a écrit:bonjour
le principal c'est que vous soyez satisfaits
n'ayez pas de regrets , ... ca ne servirait à rien ...
soyez heureux dans votre maison Wink



Merci Greg, pour ta compréhension et ta tolérance Rolleyes
Nous sommes cependant satisfait d'avoir obtenu cette petite compensation. C'est mieux que rien.

Au fait, samedi dernier, tu as été reçu par le père (Patrick) ou le fils (je ne connais pas son prénom mais c'est le commercial) ?

Cassandre
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Env. 80 message Seine Et Marne (77)
le fils s'appelle Alexandre Biggrin
0
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Membre utile Env. 600 message Loire Atlantique
bonjour
oui c'est le fils Wink
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Env. 400 message Landes
salut,

Pourrait-on avoir une pchtite photo de ce pilier dans son environnement?
Il y a peut etre des solutions d'amménagement sympa à faire. Smile

@+

Fab
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Env. 100 message Lagny Le Sec (60)
Bon, nous n'avons encore jamais mis de photos dons soyez indulgents si cela ne fonctionne pas !

meci

[img]http://sly12.free.fr/cariboost1/crbst_24.html
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Env. 100 message Lagny Le Sec (60)
Ok, je recommence !

[img]http://sly12.free.fr/cariboost1/crbst_24.html[/img]
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Env. 100 message Lagny Le Sec (60)
Bon, et bien je suis pas assez fort en informatique.
Tant pis !
Désolé Sad
Réception en septembre 2006
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Env. 100 message Lagny Le Sec (60)
Vous pouvez toujours copier le lien et le rentrer dans la barre d'adresse !

Rolleyes

Sly
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Env. 400 message Landes



Voila pour les photos.Wink


@+
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Env. 100 message Lagny Le Sec (60)
Merci ticoko,

Il va falloir que j'aprenne à faire cà ! Wink
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