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Petite erreur sur l'implantation...

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Super bloggeur Env. 2000 message Montner (66) (66)
Bonjour à tous. Sur la parcelle de notre terrain (contour irrégulier) une bande de 5m en façade, 3m sur un côté et 4m de l'autre côté est classée zone non constructible. Les plans de la maison et d'implantation sur le terrain ont été faits par un bureau d'étude. Le permis de construire accordé... Les travaux ont donc débutés (Tranchées, ferrailles, béton) en me rendant sur les lieux pour vérifier les mesures, je m'apperçois que les plans ont été bien respectés (les mesures sont a quelques centimètres près... Mais que un angle de la maison empiète de 70 cm sur la zone non constructible. Sur les plans, cet angle est inséré correctement dans la zone. Nous avons donc repris les mesures du terrain et il s'avère que l'erreur provient du bureau qui a "élargi" le plan d'implantation de 70 cm.
(Plan au 1/200). Le maçon nous propose de couper cet angle ou de laisser comme ça et ne rien dire. Les fondations sont coulées et déplacer ou refaire tout le béton est impossible...Que risque t-on si on laisse comme ça ? Est-ce que ces mesures sont contrôlées aprés la construction, par qui ? Est-ce systématique ? Si on autorise le maçon a recouper l'angle, les plans du permis de construire ne sont plus respectés.. Que risque -t-on dans ce cas ??? Quelqu'un a -t-il déjà fait des modif à la construction par rapport aux plans d'origine ? Nous ne savons plus quoi faire... Help !
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De : Montner (66) (66)
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Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux...

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Env. 100 message 78
moi je dirais il faut demander à la mairie
mais à mon avis une erreur de 70 cm surtout dans une zone non constructible c 'est un gros risque à prendre et le responsable est le maitre d'ouvrage au finale.
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Messages : Env. 100
De : 78
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Env. 1000 message Yvelines - Gambais (78)
Si tu ne veux pas voir ta maison détruite et que tu es en CCMI, détruire et reconstruire après avoir poser une modification du PC Crying .
De toutes façon il faudra déposer une modification du PC et surtout ne rien laisser dans la zone de non constructibilité...

En premier lieu appel la mairie ou la DDE pour savoir quoi faire exactement.

A+
Skaubrine
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Env. 60000 message
Moi je ne dis rien à personne, et je continue la construction.
ils ont d'autres chats à fouétter que de vérifier l'implantation exacte d'une maison

La conformité sera donnée, sans PB.
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Env. 1000 message Yvelines - Gambais (78)
labricotier a écrit:Moi je ne dis rien à personne, et je continue la construction.
ils ont d'autres chats à fouétter que de vérifier l'implantation exacte d'une maison

La conformité sera donnée, sans PB.


Et si c'est le cas et que tu tombes sur un c** ou un voisin qu'a envie de t'emm*** t'as l'air fin...surtout si ta maison et fini et que tu l'as déjà réceptionnée et payée...

A+
Skau
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Env. 200 message 92 Bientôt 91 (91)
labricotier a écrit:Moi je ne dis rien à personne, et je continue la construction.
ils ont d'autres chats à fouétter que de vérifier l'implantation exacte d'une maison

La conformité sera donnée, sans PB.


C'est vrai que risquer la destruction de sa maison neuve, c'est très fin Sleep
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Membre utile Env. 20000 message Toulouse (31)
bonjour

il n'y aura pas destruction pour 70 cm

a priori personne n'y verra que du feu
chez nous il y a tellement de constructions qu'ils ne se deplacent meme plus pour la conformite

destruction si tu empiete sur le domaine public en litoral par exemple

mais la il y a un PC faut pas exagerer

A+
Linux ? Y a moins bien mais c'est plus cher !
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Env. 1000 message Caillac (46) (46)
Ton terrain est grand ou pas?

Une chose est sure, personne ne passera pour vérifier, à moins que quelqu'un ne leur demande.

70 cm c'est à mon avis que dalle!
Ne dis rien à personne, et personne ne s'en rendra compte, même un chieur de voisin!
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Env. 3000 message 67 : Bas- Rhin
Il y a quelqu'un, sur ce forum, qui est obligé de faire détruire sa maison et qui est en procès avec le constructeur, pour une connerie de ce genre.
Ce qui coûte le plus cher dans une construction ce sont les erreurs.
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Env. 1000 message Val De Loire
Il n'y a aucune raison pour que tu prennes de risque alors que l'erreur vient du constructeur.

Demande au constructeur (LR/AR) de refaire les plans + PC modif + modif fondations. Tout cela dans le délai contractuel (sauf si tu n'est pas trop pressé).
On ne peut définir que ce qu'on sait construire, mais on peut nommer quoi que ce soit. Paul Valéry.
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Env. 1000 message Yvelines - Gambais (78)
ace41 a écrit:Il n'y a aucune raison pour que tu prennes de risque alors que l'erreur vient du constructeur.

Demande au constructeur (LR/AR) de refaire les plans + PC modif + modif fondations. Tout cela dans le délai contractuel (sauf si tu n'est pas trop pressé).


Totalement en accord avec Ace41!!

A+
Skau
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Bloggeur Env. 2000 message Morbihan
Je suis d'accord avec les prudents. N'oubliez pas qu'un certificat de conformité est délivré au regard de l'implantation essentiellement. Normalement les agents des mairies regardent cet aspect de la construction, donc prudence. Autre chose, certains financement demandent que le certificat de conformité soit donné à l'issu des travaux, dans l'année qui suit. Par conséquent beaucoup de prudence.
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Super bloggeur Env. 2000 message Montner (66) (66)
Vous croyez vraiment que le risque majeur est la démolition pure et simple de toute la maison ? ou juste la démolition de l'arête qui dépasse avec une modification du PC...
Merci à tous pour votre aide, malgré tous ces avis divergents...
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Super bloggeur Env. 2000 message Montner (66) (66)
Je précise que je n'ai pas de CCMI. J'ai contacté le bureau d'étude qui me dis que si le maçon avait tracé la zone non C. avant de couler le béton ça ne serait pas arrivé, ça commence donc, le bureau d'étude et le maçon vont se renvoyer la balle. Quelle m....
Mon légo
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Bloggeur Env. 2000 message Morbihan
Une lettre recommandée au bureau d'études et au maçon en leur précisant qu'ils doivent respecter l'implantation prévue au PC. Effectivement, ils vont se rejeter la faute, donc intervention immédiate ou alors menace de constat. La construction débute, ce serait trop bête de laisser monter pour démolir, car quoique l'on dise, la loi peut faire démolir celà c'est déjà vu, il suffit d'un plaignant accrocheur.
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Membre utile Env. 800 message Ain
Bonjour,

Il me semble que la responsabilité échoie au bureau d'étude qui, dès le départ, a fait une erreur d'échelle sur les plans. Certes, cette erreur aurait pu (dû ?) être décelée au moment de l'implantation de la maison. Qui a fait cette implantation ? Le bureau, le maçon ou ... vous ? Si c'est le bureau, ça fait beaucoup !
Pour la suite à donner, je dirais que celà dépend beaucoup de votre environnement (pression foncière, raison de la non-constructibilité, voisinage...).

Cordialement,

Francois
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Super bloggeur Env. 2000 message Montner (66) (66)
C'est le maçon qui a fait l'implantation en suivant les côtes données par le bureau d'étude. C'est vrai que la logique et la conduite la plus raisonnable serait les courriers recommandés, mais si le bureau d'étude doit refaire les plans ça veut dire nouvelle demande de PC (donc nouveaux délais) démolition des fondations etc etc.
En réalité, il y a 90% de chance pour que cette "bavure" passe inaperçue, mais les dix pour cent restant ne sont à risquer que si le mur seul incriminé est menacé de démolition. Parce que s'il faut démolir la maison entière, le jeu n'en vaut pas la chandelle.... De plus si je n'avais pas mesuré moi-même les fondations, personne ne se serai apperçu de rien.
Donc nous pouvons aussi faire comme si on avait rien vu et attendre la suite...
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Env. 200 message 92 Bientôt 91 (91)
J'ai déjà vu l'exemple dans l'emssion de J. Courbet (super l'exemple :p ) d'une personne qui avait eu sa maison de démoli pour 10 chez le voisin... et le voisin refusait de vendre le petit bout de terrain...


Quand t'as un idiot en face... bah c'est dangereux pour toi.
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Env. 60000 message
allan a écrit:J'ai déjà vu l'exemple dans l'emssion de J. Courbet (super l'exemple :p ) d'une personne qui avait eu sa maison de démoli pour 10 chez le voisin... et le voisin refusait de vendre le petit bout de terrain...


Quand t'as un idiot en face... bah c'est dangereux pour toi.


Tu sais Allan, je parle en connaissance de cause, ce n'est pas toujours si simple et je peux néanmoins comprendre le voisin qui demande à casser. Faire construire chez le voisin, il faut quand même être sacrément nul et non professionnel.
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Messages : Env. 60000

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Bloggeur Env. 2000 message Morbihan
Vous ne pouvez pas faire comme si de rien n'était, vous êtes le maître d'ouvrage donc responsable de la construction. C'est à vous de voir si vous voulez être trompe la mort ou dormir tranquille....!
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