Tac tic pour répondre à ce joli jeu de mot.
Vous êtes intéressé ? Je vais essayer de ne pas brûler les étapes.
Recherche du terrain : le Pass Foncier demande certains délais pour l'achat du terrain. En effet, lorsque vous aurez obtenu votre
permis de construire, vous devrez obligatoirement attendre
les délais légaux (inscrits sur l'arrêté du permis délivré par la mairie) de retrait administratif et de recours aux tiers qui sont de 3 mois. Exemple : vous obtenez le permis le 1er octobre - signature de l'acte authentique 3 mois après soit le 1er janvier. Ces délais sont à respecter par tous mais la plupart des gens commencent la construction sans se préoccuper de ces délais... Là, c'est le CIL qui l'exige, donc acte. C'est très important lors de la signature de la promesse de vente chez le notaire avec le vendeur car deux documents seront signés : la promesse de vente en elle-même et le projet de bail à construction qui lui spécifie ces délais pour la signature des actes authentiques. Et là, le vendeur peut très bien se rétracter en arguant que les délais sont trop longs pour lui pour toucher son argent.
Nous avons eu beaucoup de chance car nous construisons dans un petit lotissement et le vendeur n'a pas encore pu vendre tous ses terrains : il n'a pas fait d'objection pour les délais car il devait absolument prendre tout acquéreur pour pouvoir débuter ses travaux de lotissement.
Nos Délais : signature de la promesse de vente et du bail à construction en mai 2008. Permis obtenu en octobre 2008. Signature des actes authentiques (vente et bail à construction) en février 2009.
Première chose à faire (
après avoir lu passfoncier.fr), se renseigner si votre commune, département ou région pratique la subvention. Le Pass Foncier dépend entièrement de cette subvention, si elle n'existe pas, pas de Pass. La subvention est en général de 4000 € non remboursables (cadeau). Elle vous sera accordée si vous remplissez certaines conditions. Vous vous adressez au centre de prélèvement du 1 % de votre coin (le CIL, sinon demandez à votre entreprise qui possège un n° de 1 % logement) pour remplir une demande de Pass Foncier. Là, on vous donnera toutes les conditions que vous devez remplir pour pouvoir être éligible (y avoir droit). Si vous remplissez les conditions, vous pouvez alors commencer à chercher un terrain. Nous avons choisi un terrain viabilisé en petit lotissement car lorsque nous avons fait les calculs pour viabiliser un terrain en diffus, l'affaire n'était plus du tout intéressante.
Le CIL nous a remis une liste des constructeurs CMI (obligatoire!) conseillés... plus ou moins (en fait liste de ceux qui étaient venus à la réunion au CIL pour discuter du Pass Foncier tout nouvellement arrivé et qui bénéficient d'une réputation pas trop mauvaise). Nous voulions au départ construire en bois, mais pas de constructeur CMI bois dans la liste donc, en dur. Nous avons fait jouer la conccurence : on en a choisi deux et on a fait marcher le "oui, mais l'autre il nous propose ça pour tant...". On a demandé à ce qu'on nous fasse un
plan de maison qu'ils n'avaient pas en catalogue car ceux qu'ils avaient ne nous convenaient pas. Ca a plutôt bien marché. Mais le prix d'une maison, c'est très subjectif dans le fond. Enfin, on en est sorti en pensant qu'on ne s'était pas fait "arnaquer" et très contents du plan fourni qui correspond bien à notre mode de vie.
Suite au prochain épisode.
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