Logis Breton

Bonjour,

Quelques questions en vrac :

Y'a t'il un CCMI de signé ? si oui que disent les plans ? les travaux sont ils conformes aux plans ?

ensuite, arretez de payer les appels de fonds si les postes ne sont pas conformes et demandez une réunion de chantier avant la validation de chaque appel de fond.

PS : Normes dans le locatif collectif

Il s'agit bien d'un CCMI,et pour ce qui est du règlement des factures, pour l'instant il n'y en a pas car c'est un constructeur qui fait payer 5 % au démarrage du chantier, 90 % à la fin de la construction et 5 % à la réception. On en est pas encore aux 90 %, mais malgré nos différents rendez vous sur le chantier et nos demandes de modifications des malfaçons, il nous semble qu'ils ne font que ce qu'ils ont envie de faire. De plus,
selon le CCMI, la maison aurait du être livrée le 7 octobre. A ce jour nous sommes encore loin de la réception et rien n'est arrangé.

Voila pour la situation

Si la maison n'est pas conforme aux plans, il faudra la faire démolir.
Si la maison devait être livrée le 07 octobre 2010 ( voir le contrat ) , vous pouvez demander la réception .
Si elle n'est pas finie le jour de la réception, indemnités de retard..
Il faut écrire avec copie au garant.

imprime la circulaire du 30 novembre 2007 (la reglementation Handicapés) et montre là
elle est telechargeable là gratis :
http://www.logement.gouv.fr/[...]e25a23b.pdf

http://informations.handicap[...]er-2005.php

Merci à vous pour vos réponses.
On fait le nécessaire dès aujourd'hui.
On va avoir du boulot, mais ça vaut le coup.

Merci encore

bonjour,

pour vous faire aider, prenez conseil auprès de philippe29, modo du forum

Je lui ai effectivement envoyé un mp
Merci

Bonjour,
Je travaille dans un cabinet d'architecte pour lequel j'ai suivi une formation à l'accessibilité à la Socotec, organisme de contrôle, et où nous réalisons des bâtiments publics et logements accessibles handicapés, validés par la commission préfectorale d'accessibilité.
Si vous pouvez publier le plan, je peux vous dire là où çà coince et ce qui est modifiable pour être conforme à l'accessibilité.

Voici le plan de la maison concernée.

Ce qui ne convient pas :

Seuils de la porte d'entrée et des baies non encastré comme prévu dans le descriptif
Salle de bains impraticable en fauteuil (on a essayé avec le fauteuil de ma soeur)
Dimension des passages non respectée (de part et d'autre de l'ilot dans la cuisine)
Cloison du salon modifiée réduisant ainsi la cuisine, etc


file:///C:/Users/armelle/Documents/DOC251010.pdf

merci de me donner votre avis.

il y a un problème sur le format du fichier

Je recommence



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la porte d'entrée dois faire 90cm de large
il faut un retournement (rond de 1,50m de diamètre DANS la salle de bain
et dans la chambre accessible, tu dois avoir un passage au mini 90 cm de chaque coté du lit, et 1,20m en pied de lit
pour cette chambre et la salle de bain: porte à galandage? si oui, pas autorisé, car comme le dit le texte, la poignée de porte doit etre facilement préhensible (ce qui n'est pas le cas des oeillet de ce type de porte)
circulation 1,20m : ok
un accès sur une terrasse depuis le sejour? (attention a la hauteur des seuils)
passage de la chambre vers la salle de bain : en fauteuil ca va coincer
gaffe aux hauteurs des poignées (porte et fenetre) à placer entre 90cm et 1,30m de haut du sol fini

espace de manoeuvre (80x130cm) a coté du Wc : ok
penser à la barre de relevage a côté du WC

pour le seuil vers la terrasse, c'est chian vu qu'il doit faire 2cm maxi pour l'accessibilité, et 5cm mini pour la garde à l'eau...
mais là y'a une astuce pour etre conforme sur les deux en même temps

pareil niveau elec, y'a des truc a bien penser par rapport au nombre/positionnement des prises et interrupteurs

c'est juste, tout est quasiment respecté, ce qui nous pose souci, c'est le seuil de la porte d'entrée qui fait 5,5 cm ainsi que les seuils des baies vitrées identiques, ainsi que différentes malfaçons pas forcément en rapport avec l'adaptation des locaux.

En tout cas merci de votre intervention.

A+

Les remarques de Gill sont presque toutes bonnes.

Je corrigerai donc d'abord ceci :

• portes à galandage pas du tout interdites, on en a réalisé pour une maison de retraite.. et validées par l'Apave, par contre, il faut une distance mini de 40cm entre la poignée et le bâti de la porte, ou tout angle. Elles seront en plus d'une finition contrastée à celle de la porte.
  
• Quant à la terrasse, c'est bien 2cm maxi entre le sol fini intérieur et celui de la terrasse. Pour l'écoulement de l'eau, une pente sur le sol de la terrasse de 1% à 2% maxi avec point haut au pied de façade sera suffisante et acceptée pour valider l'accessibilité.
  
• Règlementairement, le rond de 150cm n'est pas obligatoire dans la salle de bains, mais il doit au minimum se trouver dans l'axe de la porte s'il est dans le dégagement, ce qui n'est pas le cas ici. Cette petite correction n'enlève rien à l'espace libre de 80x130cm qui doit effectivement bien être dans la salle de bain, logique pour la translation du fauteuil au WC.

En dehors des précédentes et justes remarques, j'ajouterai les suivantes :

• 40cm mini entre un angle et l'axe de rotation de toutes les poignées de porte
  
• la hauteur de poignées de fenêtre se mesure sous l'extrémité de la béquille, et elle est effectivement comprise entre 90 et 130cm sur sol fini (attention à la présence ou non du revêtement de sol).
  
• pour l'électricité :
  
  
  • hauteur des prises et interrupteurs inférieure ou égale à 130cm sur sol fini
    
  • une commande d'éclairage à l'entrée de chaque pièce
    
  • une prise électrique à côté de chaque commande d'éclairage

Pour l'aménagement de ce plan, en plus de ce qui a déjà été dit :

• la poignée de relevée au WC doit trouver un renfort en cloison
  
• une poignée identique à disposer dans la douche, avec un renfort également
  
• soit retourner le WC de 90° adossé à la cloison du couloir
  
• soit pousser le meuble vasque plus loin vers la façade, avec une douche à l'italienne ouverte.
  
• si l'accès à la chambre 1 est décalé vers l'entrée, on pourra alors décaler d'autant l'accès dans la salle d'eau et facilitera un peu plus le passage du fauteuil

Merci,

Le problème, c'est que tout est quasiment fini. Comme dit plus haut, le problème ce sont les seuils des baies et de la porte d'entrée.
La douche aussi pose un problème puisqu' au lieu d'installer une douche 1m *1m, ils ont mis une douche de 0,90 * toute la largeur de la salle de bains. Nous n'avons pas constaté la pose de renforts à l'endroit des poignées de relevage.
Pour la chef de chantier les seuils sont réglementaire et à ses dires, elle ne peut (ou ne sait pas) et qu'elle a le don de nous prendre pour des buses.

voila la situation

cledoeu a écrit:

Le problème, c'est que tout est quasiment fini.

C'est vrai que c'est un problème pour le propriétaire s'il a une contrainte de temps pour rentrer dans les locaux. Mais s'il y a un peu de temps, la contrainte devra se porter directement sur le constructeur en refusant la réception, ou dès le prochain paiement en le bloquant jusqu'à la mise en conformité.

cledoeu a écrit:

Comme dit plus haut, le problème ce sont les seuils des baies et de la porte d'entrée.

.. qui ne respectent pas la règlementation de l'accessibilité. Si le contrat du constructeur prévoit l'obligation de s'y conformer, il faut refuser de payer au prochain appel d'échéance jusqu'à la mise en conformité. En l'état, ils seraient également refusés par un organisme de contrôle de l'accessibilité en fin de chantier (architecte indépendant du dossier, socotec, apave..)

cledoeu a écrit:

La douche aussi pose un problème puisqu' au lieu d'installer une douche 1m *1m, ils ont mis une douche de 0,90 * toute la largeur de la salle de bains.

Si vous vouliez pouvoir repousser le meuble vasque pour faciliter le passage du fauteuil entre ce meuble et la cuvette WC, je comprends que çà ne soit plus possible si la douche est toute largeur et ne permet plus de pousser le meuble vasque.
Si la dimension de cette douche est indiquée à la notice, et / ou si elle est dessinée comme ici sur les plans d'exécution, vous avez le droit d'exiger une modification aux frais du constructeur, puisqu'il n'a pas respecté cette partie du contrat. Vous pouvez demander la douche qui était prévue, ou une autre solution qu'il devra proposer et que vous serez libre d'accepter ou non (auquel cas on revient à la douche initialement prévue), le tout à ses frais je le répète.

cledoeu a écrit:

Nous n'avons pas constaté la pose de renforts à l'endroit des poignées de relevage.

La meilleure des chevilles resiste jusqu'à 25kg à l'arrachement dans du placo. Même avec 2 ou 3 fixations, c'est insuffisant pour retenir une personne de 60-80kg dans sa chute et qui se retiendrait à la barre.

cledoeu a écrit:

Pour la chef de chantier les seuils sont réglementaire et à ses dires, elle ne peut (ou ne sait pas) et qu'elle a le don de nous prendre pour des buses.

Vous lui montrerez votre réglementation d'accessibilité, et qu'elle en montre une.. en attendant, pas d'argent.

djsebx a écrit:

portes à galandage pas du tout interdites, on en a réalisé pour une maison de retraite.. et validées par l'Apave,

t'as eu de la chance
chez nous on n'admet pas ce type de porte...
relis la règlementation : "facilement préhensible"
les oeillets sont tous sauf facilement préhensible

Citation:

Quant à la terrasse, c'est bien 2cm maxi entre le sol fini intérieur et celui de la terrasse. Pour l'écoulement de l'eau, une pente sur le sol de la terrasse de 1% à 2% maxi avec point haut au pied de façade sera suffisante et acceptée pour valider l'accessibilité.

oui pour l'accessibilité
mais non pour le dtu : garde à l'eau mini de 5cm...
mais comme dis plus haut, y'a une astuce

Citation:

Règlementairement, le rond de 150cm n'est pas obligatoire dans la salle de bains, mais il doit au minimum se trouver dans l'axe de la porte s'il est dans le dégagement

FAUX
c'est clairement indiqué dedans "article 24 : la salle de bain doit offiri un espace libre d'au moins 1,50m de diamètre en dehors du débattement de la porte et des equipements"
imagine dans la pratique : pour faire une maneouvre, le gars doit sortir de sa salle de bain, tourner, et re-rentrer??

relis les reglements

cledoeu a écrit:

tout est quasiment respecté

le probleme, c'est le "quasiment"
les verif de la reglementation en fin de chantier sont exhaustives, et non par sondage
tout doit etre absolument nickel

Il va de soi que le "quasiment" ne nous suffit pas et que nous avons bien l'intention de ne pas nous laisser faire.
Quelques points restent à éclaircir, mais pour ça j'attend de voir quelqu'un de l'aamoi.
Merci encore pour vos interventions.

lis bien la reglementation pour voir ce qui est reelement autorisé et/ou interdit (le texte, toujours le texte et rien que le texte), et non ce qui est "toléré" par certains de mes confrere bureau de controle

Bonsoir cledoeu ,

C'est de la VEFA ?

A+

vente entre fonctionnaire avisé?

gill a écrit:

vente entre fonctionnaire avisé?

fatigué gill , ça doit être la plomberie du week-end

plutot encore sous le coup de la semaine dernière
m'en ai arrivé une belle au boulot!

gill a écrit:

m'en ai arrivé une belle au boulot!

Ca c'est pour nous mettre l'eau à la bouche et ne rien dire

Mais bon , ont ne va pas rentrer dans le HS

Bonjour,
Ce sujet m'intéresse car pour mon constructeur, c'ets la même chose : c'ets nous qui avons dû lui corriger ses plans grâce à ce que nous avons compris de la norme.
En revanche, le seuil de porte intérieur est conforme mais pas celui extérieur.
Le constructeur dit que c'est pas son problème que c'ets de l'aménagement extérieur. Mon mari semble vouloir céder mais le seuil c'ets bien lui qui le construit donc il fait parti de la maison et pour moi c'est du resort du constructeur.
Alors "il y a une astuce" mais laquelle svp ?
Merci.

swanini a écrit:

Alors "il y a une astuce" mais laquelle svp ?
Merci.

Bonsoir swanini ,


Comme pour le reste , vous avez un plan et un descriptif donc une non conformité à celui-ci devrait suffire pour ne pas payer .

A+

l'astuce pour etre conforme au 2cm maxi de la hauteur du seuil et 5cm mini de garde à l'eau?

sans dessin ca va pas etre facile à expliquer...

en gros, tu fais une cunette de mini 5cm de profond dans la dalle de la terrasse au pied de la menuiserie et generalement 10cm de large (pour la garde à l'eau)
et un caillibotis dessus pour etre au niveau du seuil (avec une petite reservation dans la dalle pour etre u même niveau)

vi?

C'est ce que tout le monde fait en collectif, cunette + grille par dessus qui vient se caler sur l'appui de fenêtre.
La loi sur l'accessibilité est d'ordre public.
S'il le faut , contactez l'APF ( Association des Paralysés de France).

Oui c'est effectivement une astuce concernant l'extérieur, mais si a l'intérieur de la maison le seuil n'est pas au niveau du sol fini, cela pose un problème pour passer en fauteuil. Le problème persiste. Pour la porte d'entrée, c'est pire encore puisque nous avons un seuil de porte à 5, 8 cm côté extérieur.
Cherchez l'erreur!!!!
Nous sommes allés sur le chantier tout à l'heure et les travaux avancent sans que les reprises de malfaçons soient faites.
A+

Bonsoir ,

Il est au courant que vous ne payerez pas ce qui n'est pas conforme ?

A+

Oui, il est au courant. On en a discuté lors de la dernière visite de chantier. La cst a pris note de tout ce qui n'allait pas (enfin de mémoire car je ne l'ai rien vu noter). Aujourd'hui les menuisiers étaient sur place.
Juste une petite question pour les connaisseurs. A l'emplacement des spots (nombreux dans la maison et dont nous avons la pose à notre charge, les éléctriciens on posé des ronds en plastiques comme ceux pour les plafonniers) est ce normal ?

Merci

Bonne soirée

Merci, je pense avoir compris (même sans dessin !)
Donc ça c'est pour laporte-fenêtre, mais pour la porte d'entrée ça se complique, parce que ça oblige à faire une dalle en pente jusqu'au trottoir, non ?
Pour ce qui est de ne pas payer ... Le constructeur ne voulait pas faire les aménagements extérieurs cat trop tot donc fissures à venir, donc il a mis "conformité normes handi XXX" (parce qu'on a insisté) mais pour terrasse et cheminement jusqu'à la porte d'entrée, nous faisons appel à la famille ...

cledoeu a écrit:

Juste une petite question pour les connaisseurs. A l'emplacement des spots (nombreux dans la maison et dont nous avons la pose à notre charge, les éléctriciens on posé des ronds en plastiques comme ceux pour les plafonniers) est ce normal ?

Bonjour cledoeu ,

Je ne suis pas pro en la matière , mais j'ai une petite idée .
C'est peut être pour avoir le consuel .

Pour ce qui est des réunions de chantier , vous devriez lui faire un RAR avec tout ce qui a été dit lors des réunions de chantier ce qui permettra d'avoir une trace des dires .
A+

gill a écrit:

l'astuce pour etre conforme au 2cm maxi de la hauteur du seuil et 5cm mini de garde à l'eau?

sans dessin ca va pas etre facile à expliquer...

en gros, tu fais une cunette de mini 5cm de profond dans la dalle de la terrasse au pied de la menuiserie et generalement 10cm de large (pour la garde à l'eau)
et un caillibotis dessus pour etre au niveau du seuil (avec une petite reservation dans la dalle pour etre u même niveau)

vi?

zut le pied de la menuiserie dépasse aussi les 2 cm !!
Et impossible de fixer dans le plastique.
Cela veut dire qu'ils ont utilisé une menuiserie incompatoble avec la norme ?

Je pense qu'ils font n'importe quoi.
Il faut saisir l'APF, ils vont se porter partie civile en justice.

Bonjour cledoeu ,

Je ne suis pas pro en la matière , mais j'ai une petite idée .
C'est peut être pour avoir le consuel .

Pour ce qui est des réunions de chantier , vous devriez lui faire un RAR avec tout ce qui a été dit lors des réunions de chantier ce qui permettra d'avoir une trace des dires .
A+[/quote]


Je pense aussi que c'est pour l'obtention du consuel. Pour ce qui est du reste, un courrier en recommandé A/R est en cours.

Ma soeur avait fait des demandes bien particulières quant aux menuiseries intérieures (pas d'encadrements pour les portes a galandage par ex) et hier les menuisiers étaient en train de les poser. Visiblement la cst n'a encore pas fait son travail.
Je vais essayer de mettre le plan initial ainsi que le plan tel qu'il a été lu et fait actuellement.

Bonne journée

Voila les plans initiaux



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la maison actuellemnt constuite



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Il faudra faire démolir tout ce qui n'est pas conforme.
Et ensuiute réclamer les pénalités de retard.
Le non respect des règles d'accessibilité peut exposer à des poursuites pénales.

Elle a cependant un gros avantage, c'est qu'elle n'est pas pressée de démenager.

Je crois que plus ça va, plus elle est motivée pour aller loin dans les démarches, d'autant plus qu'elle commence a avoir du soutien de la part de personnes ayant connu des situations similaires.

Pour continuer dans le grand n'importe quoi, quand le terrassier a décapé la terre pour faire les fondations de la maison, il a fait retirer la terre du terrain (surement pour un autre chantier), et aujourd'hui au moment de réetaler ladite terre, il s'aperçoit qu'il lui en manque. Résultat, devis pour en faire livrer et finir son travail. Y a un moment, va falloir arrêter de prendre les clients pour des buses, surtout ceux qui n'y connaissent rien.

Merci encore pour vos informations qui ne font que nous conforter dans la suite que nous donnerons à cette histoire.

Je rappelle que contractuellement, la livraison aurait du avoir lieu le 7 octobre dernier.

Encore une petite question .

Elle a fait mettre des portes a galandages dans toute la maison, mais l'epaisseur des cloisons sur le plan n'en tienne pas compte. Est ce normal ?

Bonjour,

Il y a 2 poses pour une porte à galandage. Soit elle est escamotable, ouverte, elle s'intègre dans l'épaisseur de la cloison, soit elle n'est pas escamotable et coulisse le long de la cloison.

Il faut déjà vérifier ce point au descriptif pour ne pas se faire enfumer par le constructeur.

Si elles sont bien escamotables, une cloison Placo standard de 72mm (Placo BA 13 + isolant 45 mm dans rails 48mm + BA13) pourra recevoir une telle porte sans problème. Il y a des kits chez Eclisse dès 72mm de cloison, pour porte de 34mm d'épaisseur maxi.

C'est le système eqlisse qui a été posé (intégré dans la cloison). C'est vrai que l'epaisseur des murs est impressionnante.
Merci

cledoeu a écrit:

Je rappelle que contractuellement, la livraison aurait du avoir lieu le 7 octobre dernier.

Bonsoir cledoeu ,

Pour les pénalités de retard , vous pourrez les déduire des 90 % à hauteur de 1/3000 par jour de retard calendaire .

avez vous prévenu le garant de ce retard et des problèmes rencontrés ?
C'est une obligation qui est normalement notifié sur votre contrat .

A+