Plus-value vide sanitaire après signature

Bonjour, oui il peut vous le demandé , mais vous pouvez aussi refuser, car un CCMI s'est pris ferme et définitif, par contre cette ligne me gène " une plus-value de 2844€ par rang de vide sanitaire supplémentaire : hauteur à valider suivant viabilisation ou nature de terrain."

Merci ! On verra ce qu'il me propose mais cette ligne me semble bien abusive, car le prix n'est plus ferme et définitif ...

Bonsoir,

Vous avez raison, cette clause est abusive. Puisque vous connaissez l'Aamoi, avez-vu prévu d'y adhérer afin de pouvoir répondre à votre constructeur s'il vous réclame cette plus-value illégale ?

Bonjour,

Je vous remercie pour vos réponses.

@Dyan : j'ai découvert l'Aamoi la semaine dernière en faisait quelques recherches pour mon problème et j'envisage peut-être d'y adhérer.

Comme pressenti, le commercial m'a envoyé un avenant aujourd'hui de +14000€ pour rajouter des rangs de vide sanitaire ... (au lieu de 3 rangs initialement prévus,
nous sommes à 3 rangs sous le garage puis 6 et 9 sous la maison).

Il m'a dit "on va faire un devis pour passer directement auprès du maçon afin de faire baisser le prix". Traduction : hors CCMI donc j'imagine que ce n'est pas l'opération la moins risquée pour moi

J'ai refusé l'avenant en indiquant qu'ils auraient du vérifier la pente du terrain avant de me faire une proposition de contrat et que le prix doit être ferme et définitif une fois le contrat signé.

C'est parti à la direction mais je ne suis pas très optimiste ...

Bonjour
Supl 4270 € pour 4 rangs agglos voir le plan de ma maison.
Plus évacuation des terres 100 m3 2200 €
plus ajoute de poteaux raidisseurs 851 €
total 7321  €
Bien évidemment il a chiffré le cout du terrassement pour ces 4 rangs
quelle est la longueur des murs y compris les refends, terrasse extérieure comme la mienne ?

w36xb2w a écrit:

Bonjour
Supl 4270 € pour 4 rangs agglos voir le plan de ma maison.
Plus évacuation des terres 2500 €
plus ajoute de poteaux raidisseurs 850 €
Bien évidemment il a chiffré le cout du terrassement pour ces 4 rangs
quelle est la longueur des murs y compris les refends, terrasse extérieure comme la mienne ?

Qu'est-ce que le plan de votre maison a à voir avec la demande illégale du constructeur de bibi50 ?

Bonjour
La longueur des murs qui donnent lieu a plus value de rangs d'agglos.
C'est pas plus complique que ca.
On ne connais pas la forme et longueur de sa maison donc son chiffrage

La demande pour ma part n'est pas illégale sans avoir les documents signés en main.

Citation:

Dans la notice, ils ont prévu une hauteur de 78cm pour le soubassement avec une plus-value de 2844€ par rang de vide sanitaire supplémentaire : hauteur à valider suivant viabilisation ou nature de terrain.

CCMI = prix ferme et définitif... Pour le coup, inutile d'avoir tous les documents sous la main pour savoir qu'il y a un souci.

Bonjour Dyan
On verra ce que ca donne plus tard et le contentieux.

En effet, il y a cette clause dans la notice mais je trouve qu'elle est en contradiction avec le contrat CCMI qui fixe un prix définitif ...

J'ai fait un plan sommaire de la maison pour illustrer le problème. Initialement ils avaient prévu 3 rangs sur toute la maison, donc rien ne change pour le garage mais + 3 rangs en haut et + 6 rangs en bas.

Bonjour,

La clause n'est pas seulement abusive, elle est effectivement illégale, et contrevenant à des dispositions d'ordre publique doit être réputée non écrite.
Nous n'avons aucun doute sur le résultat d'un contentieux sur ce point.

Un constructeur qui fait signer un contrat de construction et va sur le terrain ensuite est certainement un constructeur a éviter.

Le constructeur vous fait une proposition; s'il y a un terrain, il est sensé l'avoir contrôlé (orientation, accès, viabilisation, niveaux...) et adapte son offre en vertu de ce qu'il relève sur place. En lotissement, une étude de sol est vendue avec le lot.
Qu'ils assument un peu leurs obligations serait un grand bien pour l'ensemble des clients qui leur accorde une confiance....difficile à mériter à vous lire.

bibi50
Les redans me semblent un peu trop simpliste...il y a une règle dite des 2/3 que je vous invite à "creuser" ().
On ne passe pas de 3 rangs à 6 rangs puis à 9 rangs aussi simplement.
En gros, des semelles à niveaux différents sont possibles à condition de respecter une pente équivalente à 2/3 évitant ainsi les poussées directes d'une fondation à l'autre située plus bas.
Une autre solution...coûteuse, est la longrine....à voir.

Pensez au béton de rattrapage ou gros béton a la place de rang de parpaing supplémentaire. Ca peut couter moins chère.

De plus un mix rang de parpaing supplémentaire et gros béton est possible. Le gros béton servira aussi de béton de propreté ce qui sera un plus.

Bonjour,

Merci à tous pour vos réponses !

J'attends des nouvelles du directeur pour voir s'ils seront de bonne foi.

Mais en relisant tous mes documents signés le 05 mai, j'ai constaté que la notice était paraphée et signée avec le tampon de la société, mais pas le contrat : nous l'avons signé mais la case "le constructeur, lu et approuvé + signature" est vide !

Et nous n'avons reçu aucune lettre recommandée. J'en déduis donc ... que n'avons pas de contrat !

Je m'en veux de ne pas avoir vu ça plus tôt et je soupçonne fortement que ça soit volontaire ...

Heureusement, nous n'avons rien payé pour l'instant (premier paiement après acceptation du permis).

Bonjour,
Vous pourriez mettre les plans de coupe du PC?
Car passer de 3 rangs de parpaings à 9 signifie soit un encaissement de la maison côté "3 rangs", soit une surélévation par rapport au terrain côté "9 rangs".
Vu les éléments donnés à ce stade, je vois bien la baie vitrée du salon à 1.00m au-dessus du jardin...

Je n'ai pas de plans de coupes car le PC n'est pas encore prêt.

Mais d'après leurs mesures, il y aurait 1m50 de pente descendante entre le haut du garage et le bas de la maison. Et l'étude de sol préconise de descendre à 1m sous toute la maison. Le vide sanitaire est prévu sous le garage et sous la maison.

Voici une photo du terrain pour illustrer prise au-dessus du futur garage.

C'est vrai que la baie vitrée au sud risque de se retrouver à 1m de haut. La terrasse n'est pas prévue pour l'instant mais on prévoit d'en faire une donc probablement surélevée ...

Ça peut être très chouette avec une terrasse dans le prolongement !
Moi j'adore les terrains en pente.
Mais il faut en être conscients.

Bonjour, s'il n'y a techniquement pas de contrat car non signe par le cst, cela vous dégage également de toute obligation avec ce dernier. Vu comme c'est parti, c'est peut-être une chance qui s'offre à vous de le fuir et d'en chercher un autre plus professionnel et plus honnête, si cela existe encore...

Bonjour,

J'ai eu le retour de la direction aujourd'hui qui assume l'erreur de chiffrage et que la vérification de terrain n'a pas été faite dans les règles.

Cependant, ils me proposent un geste commercial de 4 000€ donc un surcoût de 10 000€ au lieu de 14 000€, mais pas une prise en charge totale (car "l'augmentation des coûts de matériaux ferait que l'entreprise réaliserait une maison avec une marge négative" !!!).

Ces 10 000€, on doit pouvoir les financer, mais je n'aime pas la méthode.

Bref, n'ayant pas reçu le contrat en recommandé signé de leur part, je pense qu'on ne peut rien contester et qu'on va aller voir ailleurs ...

C'est une blague, il te propose de prendre en charge ce que ça lui coûterait (et encore...) et te demande de lui payer 10k€, il est bien lui!!...

Ça m'étonnerait bien que quelques rangs de parpaings coutent 10 000 euros! Dites-lui que vous refusez et que vous allez voir ailleurs: il risque de revenir vers vous et de prendre en charge le « surcout ». Mais dans tous les cas je pense que vous feriez bien de vous adresser ailleurs...

Votre contrat est bel et bien valide même si vous ne l'avez pas reçu en recommandé...

La marge en général c'est 30% donc pour que la maison soit en marge négative, avec par exemple une maison à 100.000€ il faut 30.000€ ! On en est loin la non ?

Pardon mais si le cst a omis de signer le contrat, il ne peut hélas pas être valide, recommandé ou non...

Bonjour,

Muguette 59 a écrit:

Pardon mais si le cst a omis de signer le contrat, il ne peut hélas pas être valide, recommandé ou non...

Si si, tout contrat est formé par la rencontre de l'offre et de l'acceptation (Article 1113 et suivants du code civil). le contrat est donc valide dès qu'il est proposé par le CST (offre) et signé par le MO (acceptation).

La signature du constructeur est accessoire et le recommandé aussi.

Muguette 59 a écrit:

Pardon mais si le cst a omis de signer le contrat, il ne peut hélas pas être valide, recommandé ou non...

L'AAMOI dit le contraire très régulièrement sur le forum, et encore une fois de plus ci-dessus. J'ai plutôt tendance à les croire eux 

Je suis très étonnée de cela mais en effet les juristes de l'aamoi sont des professionnels qui doivent savoir ce qu'ils disent. Au temps pour moi donc. Apres, entre la théorie et la pratique il y a souvent un monde et s'il faut se lancer dans une bataille juridique longue et couteuse avec le cst avant même le démarrage, mieux vaut encore une fois passer son chemin et cette « omission » de signature n'est de toute façon pas un bon signal. (Preuve de décalage possible entre théorie et pratique des droits du MO: l'huissier mandate par des voisins à leur remise des clés a refuse de prononcer la réception de manière unilatérale car le cst ne s'était pas déplacé malgré la convocation en bonne et due forme, les laissant en plant devant leur porte...) Depuis on reste prudents face à nos certitudes...)

Muguette 59 c'est pour ça qu'il faut aussi valider la stratégie avec l'huissier au préalable... Et en trouver un autre si ça ne match pas ! Les huissiers aussi peuvent avoir des faiblesses... Sur ce point là encore l'AAMOI et ses adhérents ont obtenus des belles victoires !

Muguette 59 et 2ene point :
1/ Le CST ne sait peut être pas qu'il n'a pas signé
2/ Le MO pourra exiger du garant de nommer un repreneur si le CST n'intervient pas ou alors exiger le dédommagement prévu au contrat (10% ?)

Pourquoi le MO serait toujours la victime dans ces histoires ? Des CSTs exigent régulièrement les indemnités sans raison et vont même parfois devant les tribunaux avec leurs certitudes !

Benoît

C'est vrai, il faut bien briefer l'huissier au préalable et vérifier s'il est au fait de ce genre de chose et prêt a intervenir correctement le cas échéant. C'est ce que nous avons fait et cela a bien fonctionne dans notre cas. En revanche pas pour nos voisins pourtant passes par le même cabinet d'huissiers... Peut-être n'ont-ils pas assez cadré la réception au préalable mais ce qu'il faut en retenir c'est que tout le monde n'est pas armé de manière équivalente et que les textes de loi sont une chose mais qu'il faut être conscient que cela peut ne pas tourner en réalité comme il se devrait hélas. Donc c'est malheureux mais parfois il vaut mieux aller voir ailleurs que s'obstiner alors que tous les signaux sont au rouge. Pour mes voisins c'était trop tard mais pour ce cas-ci rien n'a encore commence et si jamais contentieux il y a avec le cst a ce stade embryonnaire, cela vaut-il la peine de se lancer dans une procédure avec frais d'avocats et potentiellement des années avant d'obtenir gain de cause et indemnités auprès d'un tribunal? Bien périlleux aussi d'attendre que le garant nomme un repreneur (si c'est possible) car alors ce n'est plus un choix de la part du MO et n'importe quel canard boiteux peut reprendre le chantier sans que l'on ait son mot à dire. C'est aussi arrive à des connaissances qui suite au dépôt de bilan de leur cst se sont vu attribuer un repreneur et ont très mal vécu l'expérience. De nombreux mois avant que leur chantier soit repris et un me suite de réalisation calamiteuse avec en plus une franchise a payer... Bref, tout n'est pas aussi simple qu'il y parait et il faut parfois faire fi de ses droits pour avancer plus sereinement et dans le bon sens même si ce n'est pas normal. Sauf si on a tout le temps devant soi et plein d'argent...

Bonjour,

Vous me rassurez pour l'histoire du recommandé

En l'état, notre but n'est pas d'aller au conflit mais la confiance en a pris un coup

Nous allons cette semaine échanger directement avec le directeur de la société de construction. Il est clair que nous ne paierons pas 1€ de plus pour ce surcoût car c'est à eux de le prendre en charge, augmentation des matériaux ou pas !

Merci à tous pour votre aide, je vous tiendrai au courant de l'avancée

Bonjour,
pour moi, l'inverse s'est produit. Mon vide-sanitaire devait comprendre 3 rangs de parpaings mais il a fallu diminuer d'un rang parce que le terrassier a rencontré une couche d'alios (sable ferrugineux aggloméré et dur)qui pouvait contribuer à une meilleure stabilité. J'ai donc accepté et le Cst n'a donc mis que 2 rangs. J'ai demandé et obtenu une moins value d'environ 900 € pour une surface de 130 m2. Bref, dans votre cas je n'accepterai pas de payer plus, c'est bien au CST d'assumer son erreur.

bibi50 a écrit:

Bonjour,

Vous me rassurez pour l'histoire du recommandé

En l'état, notre but n'est pas d'aller au conflit mais la confiance en a pris un coup

Nous allons cette semaine échanger directement avec le directeur de la société de construction. Il est clair que nous ne paierons pas 1€ de plus pour ce surcoût car c'est à eux de le prendre en charge, augmentation des matériaux ou pas !

Merci à tous pour votre aide, je vous tiendrai au courant de l'avancée

Et vous avez bien raison de ne pas vouloir payer 1€ de plus. En résumé votre constructeur vous dit on a fait une erreur de chiffrage car on n'avait pas pris la peine de se déplacer et il vous en coûtera seulement 10000€. Le client paie les erreurs du constructeur fénéant... sympa
Vous ne leur avez pas fourni un plan avec l'altimètrie??

Bonsoir,

@Patty53 : justement, ils ont un plan du terrain avec des relevés altimétriques et une étude de sol qu'on leur a fourni dès le début mais le métreur ne les a pas pris en compte.

Le commercial m'a rappelé aujourd'hui. Je lui avais demandé de fixer un RDV avec le directeur ou au moins que celui-ci m'appelle mais le directeur ne semble pas vouloir le faire et délègue tout à son commercial ...

En résumé, après une réunion avec son directeur aujourd'hui, il nous indique prendre en charge 50% du coût (soit 7 000€ sur les 14 000€), ce qui serait "exceptionnel" et qu'ils ne peuvent faire mieux (toujours avec cet argument "d'augmentation des coûts des matériaux" ...)

Je suis resté sur ma position en indiquant que le contrat les engage et que nous ne mettrons pas 1€ de plus, ce à quoi il m'a rétorqué grosso-modo que le contrat ne valait rien tant qu'ils ne l'avaient pas envoyé en recommandé et qu'ils pouvaient eux-aussi se désister dans les 10 jours après envoi du recommandé (ce qui a priori est faux). Bref, on se rapproche de plus en plus du chantage ...

J'ai indiqué que je ne comptais pas faire usage de mon droit de rétraction (pour l'instant en tout cas ...  ), qu'ils ont des engagements après nous avoir fait signer un contrat et que s'ils voulaient mettre fin au projet, qu'ils me le confirment eux-mêmes par écrit. Mais peuvent-ils rompre un contrat aussi facilement sans conséquences ?

Bref, c'est pas la joie !

bibi50 a écrit:

Bonsoir,
...
En résumé, après une réunion avec son directeur aujourd'hui, il nous indique prendre en charge 50% du coût (soit 7 000€ sur les 14 000€), ce qui serait "exceptionnel" et qu'ils ne peuvent faire mieux (toujours avec cet argument "d'augmentation des coûts des matériaux" ...)
....

Ils font le coup à chaque fois. "Je multiplie le coût par 2 et j'annonce que je fais un gros effort en prenant la moitié à ma charge".

Pathétiques.

Qu'est-ce qui est plus pathétique qu'un constructeur ?

Pas grand chose, si ce n'est parfois leurs garants.

Alyénor a écrit:

Qu'est-ce qui est plus pathétique qu'un constructeur ?

Pas grand chose, si ce n'est parfois leurs garants.

Le constructeur reste pourtant, à mon plus grand regret, le professionnel plébiscité et recherché par les personnes désirant faire construire une MI.
Sa plus grande réussite : donner le reflexe de le rechercher (il n'y a qu'à lire dans ce forum) et faire croire que lui seul sait faire.

Bonjour,

Vu comment commence votre construction je vous conseil fortement d'envoyer une LRAR et de vous désister... Au niveau des conditions suspensives, combien de délais avez vous ? Même si votre contrat peut être considéré comme conclus sans la signature du constructeur, il peut faire annulé le contrat en disant qu'il n'a pas réussi à avoir la garantie de livraison du garant à cause de la marge du projet (ça arrive souvent) et attendre la fin des conditions suspensives pour vous donner la réponse négative du garant, donc vous serez coincé pendant (12,18,24 mois selon la durée de vos conditions suspensives .....

Au niveau de la plus-value, il faut absolument refusé, si vous commencez à céder sur ça, il saura que par la suite il pourra vous manger....

Bonjour,

Pour la plus-value c'est clair, nous refuserons.

Il y a en effet un délai de 14 mois pour les conditions suspensives dont la garantie de livraison. Dans le contrat ils sont engagés à la communiquer dès réception mais bon ... Ils doivent en effet pouvoir jouer là dessus.

Je pense que nous pouvons attendre pour nous désister vu que nous n'avons pas eu le contrat par LRAR, et en attendant nous allons commencer à prospecter ailleurs.

Bonjour,

Pourquoi attendre pour changer de constructeur ? le délai de rétractation ne commence pas à la réception du contrat en LRAR mais bien dès sa signature.

En revanche, la fin du délai de rétractation est bien 10 jours après réception en LRAR.

nicolas91 a écrit:

Bonjour,

Pourquoi attendre pour changer de constructeur ? le délai de rétractation ne commence pas à la réception du contrat en LRAR mais bien dès sa signature.

En revanche, la fin du délai de rétractation est bien 10 jours après réception en LRAR.

Oui, ce que je veux dire c'est qu'il n'y a pas d'urgence au cas où on arrive à résoudre le conflit, mais maintenant j'en doute !  Donc nous allons recommencer à prospecter en parallèle. Le risque, c'est quand même qu'un autre constructeur me propose un projet équivalent mais bien plus cher au final à cause des augmentations de matériaux.

Vu comment c'est parti vous allez entrer en conflit avec ce constructeur. Et même s'il cède maintenant il y a peut être d'autres erreurs commises et d'autres avenants risquent d'arriver. Il ne sait pas chiffrer un projet et vous fait payer la note. Malheureusement les constructeurs trouvent toujours un moyen de se défaire d'un contrat sans devoir de pénalités. Prenez les devants et aller voir d'autres constructeurs au plus vite avec vos plans de terrain en indiquant que le terrain a un dénivelé. Par contre ne les informez pas que vous êtes en conflit avec un constructeur et que vous venez les voir pour changer de constructeur car ils risquent de voir venir l'aubaine de vous faire un chiffrage volontairement haut car ils vous sentiront au pied du mur

Bonjour,

Nous avons enfin eu le directeur, qui reste sur sa position (prise en charge max de 50% du surcoût)

Il m'a fait le coup de la lettre recommandée non-envoyée en indiquant qu'eux non plus ne sont pas engagés, puis enfin le coup du garant en me disant que le garant refuserait le projet dans quelques mois si je ne signe pas l'avenant, car "pas assez de marge".

Et il a eu le culot de me dire que nous étions en partie responsable du problème car "nous connaissons notre terrain" Alors qu'on leur avait fourni dès le début une étude de sol et le plan du terrain avec les niveaux !!!

Bref, nous allons nous désister et aller voir ailleurs.

Merci à tous pour vos conseils !