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Combien de metres pour accèder au terrain?

Ce sujet comporte 9 messages et a été affiché 1.149 fois
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Env. 60000 message
Bonjour j'ai acheté un terrain dont une grande partie de la largeur appartient au voisin. je souhaiterais savoir cb de mètre doit je quand même avoir pour accèder à mon terrain?


J'ai acheté un terrain qui n'est pas encore bornée. Selon les voisins l'entrée de mon terrain se limite à 3m : je trouve peu!

En effet le terrain était à l'origine rectangulaire mais le 1er proprio a vendu une parcelle a un autre voisin qui comprends tout un arrondi de ce rectangle.


Du coup j'ai peu de metre pour accèder à mon terrain : voir shéma! Et je me demandais si une loi prévoyait des metres suffisant.
Je ne sais pas sije me suis fait comprendre!
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +17 ans.
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Messages : Env. 60000

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Env. 60000 message
Pouvez répéter la question
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Messages : Env. 60000

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Env. 5000 message Bzh (22) (22)
En fait, d'après ce que j'ai compris (mais il est vrai que le schéma peut laisser imaginer l'inverse) une certaine largeur du terrain du monsieur permet à la dame d'accéder au terrain (une sorte de chemin d'accès), et la dame se demande si cette largeur sera suffisante. Laugh

En clair, existe-t-il une largeur mini pour le chemin d'accès à un terrain créé dans une parcelle dans le cadre d'une division en plusieurs lots ?
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Super bloggeur Env. 6000 message Sens (89)
Tu es medium, Olivier Laugh
Belle traduction, bravo !
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Env. 5000 message Bzh (22) (22)
Merci mais du coup, on n'a pas la réponse !
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Super bloggeur Env. 6000 message Sens (89)
Ben non, désolé... Je te laisse répondre, moi, je n'y connais rien.
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Picto recompense Super bloggeur
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Env. 5000 message Bzh (22) (22)
Moi non plus ! Laugh
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Env. 800 message Essonne
Bonjour,

Je dirais le passage des pompiers...

Si j'ai bien tout compris, je crois que l'on est dans le meme cas:
Dans mon cas, le terrain qui va etre découpé en 4 parcelles: 2 avants (sur deux rues) et 2 lots arriere.
Le terrain faisant 18.5m de large, notre terrain(lot avant) fera 14.7m de facade et les 3.8m restant appartiennent (sur toute la longueur de notre terrain:43m) au terrain derriere...

Je crois que l'on parle souvent de 3.50 de passage... mais cela dépends surement des souhaits de la commune.

Wink
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Messages : Env. 800
Dept : Essonne
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Env. 60000 message
C'est excatement la réponse que je cherchais : je crois que j'ai àpeine 3.50m

Merci encore
Sab
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Messages : Env. 60000

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En cache depuis le lundi 22 avril 2024 à 17h52
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