Hyppothèque payée 2 fois ?

beaucoup de lecture... personne n'aurait une idée..?

En fait je suppose que les 7000€ représente les provisions sur les frais de notaire. ( moi c'était 8500€ )

En générale, ça fonctionne comme ça, il demande à tous le monde le même montant et apparement il prévoit large.

Après l'acte définitif constitué et signé, il te remboursera le trop perçu.

Mais le mieux, si tu as des doutes, c'est de lui filé un coup de fil.

Je peux la rassurer ? mais en lui disant d'appeler son notaire ?

Mais en fait tu aurais payé l'hypothèque 2 fois toi aussi Herbert? tout en sachant qu'il va te rembourser ?

Dis donc , t'as eu de sacrés frais de notaire toi aussi ! moi qui me plaignais de mes 3800€

Nan, j'ai pas payé 2 fois.

C'est comme ça, le notaire te demande une provision qu'il estime suivant plusieurs paramètres : prix du terrain, hypotheque ou caution, nb de prets, ...eventuellement les actes supplémentaire qu'il peux proposer


Une fois la vente réalisé, il fait ses calculs et rends le trop perçu.

Bonjour,

c'est moi l'amie de Baboune, voilà exactement ce que le notaire me demande :


1 - 18/02/05 : vire au 3ème hypo de noisy le sec cout état : 14 euros
2 - 22/06/05 : vire au 3ème hypo de noisy le sec cout état : 14 euros
3 - 23/06/05 : vire au 3ème hypo de noisy le sec cout état : 14 euros
4 - 04/07/05 : de "NOUS" à "VENDEUR" vire prix acquisition : 144 500 euros
5 - 04/07/05 : de "NOUS" au cabinet X géomètre : 214,50 euros
6 - 05/07/05 : vire au 3ème hypo de noisy le sec cout état : 17 euros
7 - 06/07/05 : cout copie acte à Mme X notaire : 38 euros

8 - 21/07/05 : Vente "mmeX"/m. et Mme NOUS: 2 203,21 euros
-emoluments proportionnels : 1482,98 euros
- formalités : 103,32 euros
- timbres enregistrements état : 306 euros
- TVA : 301,91 euros

9 - 31/08/05 : formalités vente Mme X à NOUS :228,48 euros
-formalités : 113,28 euros
- timbre enregistrements état : 93 euros
- TVA : 22,20 euros

10 - 31/08/05 : virement aux hypothèques de Noisy le sec cout état : 7227 euros

Je ne consteste rien, je trouve juste les frais d'hypothèques étrange sachant que nous avons préféré payer une caution.

Merci

Humm, je ne vais pas riquer de me prononcer...

Si j'étais à ta place, je n'hésiterais pas à le solliciter par téléphone.

Le monde du notaire, c'est des règles spécifiques, un vocabulaire spécifique, du droits ...etc

A mon avis, pour moi qui suis passé par l'étape "notaire", c'est pas à la portée de tous le monde.
C'est pour ça qu'il ne faut pas hésiter à lui demander des explications.

Le Notaire, c'est une personne assermenté qui a aussi un devoir de conseil.

Mmmh. Combien as-tu de crédit ?
Est-ce que l'organisme de cautionnement couvre la totalité du (des) prêts ?

Parce-que ce que te liste ton notaire ce sont bien des frais d'enregistrements au conservatoire des hypothèques...hors s'il n'y a pas hypothèque je vois pas trop.....

Vérifie un peu tes contrats de prêts, et petit coup de fil au notaire (et/ou au banquier).

Mon banquier étant super sympa c'est lui que je vais appeler ;)

merci à vous

mimur a écrit:

Mmmh. Combien as-tu de crédit ? .

pardon je n'avais pas vu la question.

Nous avons emprunté 159 000 euros pour un achat de 144 500 euros.

popyts a écrit:

mimur a écrit:

Mmmh. Combien as-tu de crédit ? .

pardon je n'avais pas vu la question.

Nous avons emprunté 159 000 euros pour un achat de 144 500 euros.

Non..combien de contrats de prêt....je me demandais si tu n'en avais pas un cautionné et l'autre avec hypothèque

Si tu es cautionner par un organisme, tu n'aurais pas dû payer de frais d'hypothèque. Ca me parait logique, mais renseigne toi quand même.
Appelle ton banquier qui pourra te renseigner.

Je n'ai fait qu'un seul prèt auprès de la caisse d'épargne.

je vais tenter de joindre mon banquier dès demain!

J'ai eu mon banquier en ligne, selon lui ce n'est pas normal du tout!
par contre je me demande plutot si le notaire ne s'est pas planté sans son intitulé à savoir :
Frais d'hypo de noisy le sec à la place d'autre chose

Je m'explique :
Nous avons emprunté 159 000 euros, le prix d'achat était de 144 500 euros, le notair enous a rendu 4600 euros, il restait donc 9 900 euros! Si les 7227 euros sont des frais d'hypothèque ça revient à dire qu'il ne restait que tous les frais (notaire et autres) ont couté que 2673 euros et ce n'est pas possible non?

Est ce que tu as appelé le notaire ?

C'est pas le banquier qui va te dire si les frais de notaire sont justes.
D'ailleurs la plupart du temps, il ne sait pas comment ils sont calculés ...

Je vais voir le notaire lundi, je voulais voir avant mon banquier pour etre sure qu'avec le prèt que j'ai eu la caution était suffisante ;)

Herbert a écrit:

Est ce que tu as appelé le notaire ?

C'est pas le banquier qui va te dire si les frais de notaire sont justes.
D'ailleurs la plupart du temps, il ne sait pas comment ils sont calculés ...

Ouais, enfin il est pas plus con que nous...si y a caution, y a pas hypothèque !

Appelle le notaire et demande des explications

J'irai directement à son étude ludi car je suis malentendante et au téléphone c'est pas super facile!

Ceçi dit en effet le banquier m'a dit hier "il n'est pas normal de payer une hypothèque si ya caution" donc bon on verra!
Puis ce notaire est pas super du tout, j'ai eu du mal à récupérer les 4600 euros de trop perçu alors s'il doit me rendre 7000 euros ça va pas etre facile je le sens!

Bonjour à tous,

Je reviens de chez le notaire, celui çi (ou plutot la secrétaire) me dit que les 7227 euros c'est l'argent qui a été versé aux impots (publication de je ne sais plus trop quoi) bref normal ou pas?

popyts a écrit:

Bonjour à tous,

Je reviens de chez le notaire, celui çi (ou plutot la secrétaire) me dit que les 7227 euros c'est l'argent qui a été versé aux impots (publication de je ne sais plus trop quoi) bref normal ou pas?

??? Publication de l'hypothèque à priori...lui as-tu parlé du fait que tu n'as pas d'hypothèque sur le crédit ????

La nana m'a dit que ce sont les frais de publication aux impots, le truc pour leur dire que nous sommes à présent propriétaire d'un appartement! Elle a eu l'air de pas capté du tout que j'ai déjà une caution!
elle me dit que tout le monde paye des frais aux impots quand on achète un bien!

popyts a écrit:

Bonjour à tous,

Je reviens de chez le notaire, celui çi (ou plutot la secrétaire) me dit que les 7227 euros c'est l'argent qui a été versé aux impots (publication de je ne sais plus trop quoi) bref normal ou pas?

Ca ne serait pas plutot la taxe de publicité foncière ? ( je pense que c'est ça, surtout si tu dis que ça va aux impots )

Si, c'est ça alors c'est normale. Je te suggère de chercher, un peu sur le Web, pour voir si le montant est de cet ordre là ( a priori de 0.6 à 6 % du montant de l'acquisition )...

Ok alors je viens de regarder sur le net, ça me dit 3,6 % pour mon département, si je compte 3,6% du total de mon emprunt (159 000 euros) ça donne 5724 euros et non pas 7227 euros comme j'ai payé!

up

baboune699 a écrit:

up

Bah, il reste plus que 1500€ à éclaircir, ça doit faire partie "des fameux emoluments" .

Si t'as déjà 5700€ de taxe, compte tenu de tout ce que tu as listé, ça doit bien faire 1500€ le reste !

Sinon continue tes recherches sur le Web...

Il n'y a malheureusement pas, à ma connaissance, de notaire sur le forum !

de notaire non mais avec un peu de chance une personne qui a vecu la meme chose que ma cop va bien finir par passer !

C'est pas grave je vais encore retourner faire chier le notaire!!!

Ce soir je suis en colère, j'ai reçu la moitié de la taxe foncière à payer, nous avons emménager en juillet, je m'étais dit qu'il n'y avait pas de raison que je partage avec l'ancienne proprio car franchement l'appart n'est pas nickel et on y a eu des frais important! bref là je reçois une lettre de sa part me demandnt la moitié soit 500 euros je dis à mon mari "bah non" et là lui me dit "ah mais moi j'avais dit qu'on était ok chez le notaire"quel nul

ah bah là si zom a dit ok, je ne vois pas trop comment revenir en arrière... si tu n'as rien signé tu peux toujours dire qu'il n'avait pas bien compris et que les décisions vous les prenez à 2 et que rien n'étant signé ds ce sens tu ne lui dois rien.
Avec tout ce que vous avez du refaire ! elle est chiée la proprio eh ! shot

popyts a écrit:

C'est pas grave je vais encore retourner faire chier le notaire!!!

Ce soir je suis en colère, j'ai reçu la moitié de la taxe foncière à payer, nous avons emménager en juillet, je m'étais dit qu'il n'y avait pas de raison que je partage avec l'ancienne proprio car franchement l'appart n'est pas nickel et on y a eu des frais important! bref là je reçois une lettre de sa part me demandnt la moitié soit 500 euros je dis à mon mari "bah non" et là lui me dit "ah mais moi j'avais dit qu'on était ok chez le notaire"quel nul

Moi, je serais toi, j'appelerais les impôts. En leur donnant ton nom, ils devraient bien être capable de te retrouver, de t'expliquer tout cela et ce devrait être plus fiable que le notaire !

A mon avis y a effectivement un pb, car le détail des versements que tu as publié me semble très clair, il s'agit bien d'une hypothèque et le montant semble correspondre peu ou prou.

Si tu as une caution "exterieure", tu ne payes pas d'hypothèque et je ne vois aucune source taxation possible que tu devrais régler aux impots lors de l'acquisisiton.

Donc y a un pb, va sequestrer ton notaire jusqu'a ce qu'il trouve le couac !

Bon courage

roro06 a écrit:

A mon avis y a effectivement un pb, car le détail des versements que tu as publié me semble très clair, il s'agit bien d'une hypothèque et le montant semble correspondre peu ou prou.

Si tu as une caution "exterieure", tu ne payes pas d'hypothèque et je ne vois aucune source taxation possible que tu devrais régler aux impots lors de l'acquisisiton.

Donc y a un pb, va sequestrer ton notaire jusqu'a ce qu'il trouve le couac !

Bon courage

Il me semble quand même qu'il faut regler la taxe de publicité foncière.

(...)Taux du droit départemental :

3,60 %, pour tous les immeubles, sans condition d'affectation particulière et dans tous les départements .
Au taux forfaitaire s'ajoutent la taxe communale (1,20 %) et le prélèvement de l'état (2,5 % x montant du droit départemental), soit un taux global d'imposition de 4,89 % normalement.

EXEMPLE - Un logement ancien est vendu 200 000 € :

droit départemental à 3,60 % = 7 200 €,
taxe communale à 1,20 % = 2 400 €,
prélèvement pour frais d'assiette à 2,5 % sur 7 200 € = 180 €.
Soit au total, 9 780 € dus par l'acheteur.
(...)

Tu as raison, autant pour moi : a force de lire des posts sur la construction de maisons neuves, j'avais oublié que cette question portait sur un appart ancien.

Merci encore à tous, pour la taxe foncière on va en payer la motié puisque mon mari l'a dit ;)