Tout a l'egout prévu;comment faire pour le permis de c.?????

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Le 24/05/2010 à 10h17 Super bloggeur Env. 300 message Chambery (73)

Bonjour,

Je suis interessé par un terrain et le propriètaire m'indique qu'il n'y a pas le tout à l'égout pour l'instant.
Le maire lui a dit qu'il serait installé en Octobre .
Je voudrais savoir si je dois faire le permis avec un plan d'épandage ou si je peux faire comme si le tout à l'égout existait.
Car la construction sera terminé bien après.

Merci de me renseigner si vous avez déja rencontré ce problème ou si vous connaissez la réponse.

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Le 24/05/2010 à 11h15 Membre super utile Env. 7000 message Au Vert (51)

Demande a ta mairie!!

Es tu sur que l'assainissement collectif va vraiement commencer en octobre( juste avant l'hiver), il me semble que se sont des travaux très longs, auront ils fini avant que tu emménages?

De toutes façons meme si tu fais un épandage autonome, je crois que ensuite tu as dix ans pour te raccorder à l'assainissement collectif.

Il se peut aussi que ton permis ne te soit accorder qu une fois les travaux d'assainissement collectif finis.
J'ai un parfait exemple dans un village proche de chez moi ou le maire ne délivre plus de PC tant que l'assainissement collectif n'est pas réalisé.

Dura lex Sed lex

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Le 24/05/2010 à 11h19 Super bloggeur Env. 300 message Chambery (73)

Merci pour ta réponse.
Je vais allé faire un tour en mairie

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Le 24/05/2010 à 11h25 Membre super utile Env. 7000 message Au Vert (51)

C'est le mieux a faire.
Si eux n'ont pas la réponse ( j en doute) insiste pour qu ils demandent aux services instructeurs ( DDE,DDEA) afin d'éclaircir ce point et que tu saches bien a quoi tu t'engages avant de signer quoique se soit.

Tiens nous au jus!!