Retour
Menu utilisateur
Menu

Signature CCMI avant acquisition terrain (Rhone)

Ce sujet comporte 11 messages et a été affiché 8.118 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
1
personne
surveille ce sujet
 
Env. 60 message Lyon (69)
Bonjour,

Nous devrions (demain) signer un CCMI avec un constructeur qui nous a trouvé un terrain auprès d'un lotisseur et que nous avons reservé par lettre.
Je suis très surpris de l'insistance du commercial à nous faire signer de suite le contrat, étant donné que - absorbés par la recherche d'un terrain - nous n'avons qu'une vague idée à l'heure actuelle de ce que nous voulons comme maison. J'imagine qu'il s'empresse afin que nous évitions d'aller voir la concurrence?
Après avoir contacté le lotisseur et la mairie, il s'avère que le futur lotissement est encore en cours 'd' officialisation' . la mairie n'a par exemple pas retrouvé d'arreté de lotir et le lotisseur m'indique que les documents officiels sont en cours et que les terrains seront disponibles à la vente en Septembre.

j'ai donc contacté mon constructeur pour lui faire part de mon étonnement.

Ce dernier m'a indiqué que c'était une procédure 'classique' et que de toutes facons, une clause suspensive du CCMI était que le constructeur avait 90 jours pour déposer le permis de construire ( le déposer uniquement!).

Qu'en pensez vous? dois-je m'inquiéter ou celà est-il normal?

j'ai en effet peur que si pour une raison ou une autre le terrain ne soir pas en vente en septembre nous nous retrouvions soit coincés avec le constructeur, soir obligé d'attendre indéfiniment que le terrain soit disponible.

Merci pour votre aide!

Anonyme
Messages : Env. 60
De : Lyon (69)
Ancienneté : + de 11 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Membre ultra utile Env. 70000 message 3 X Cote D'or = 63 !
bonjour dans le monde de la construction,


fonction recherche, il y en a quelques uns qui attendent depuis... 1-2 ans que les lotissements soit finis...

Citation:

nous n'avons qu'une vague idée à l'heure actuelle de ce que nous voulons comme maison


un CCMI c'est un contrat où TOUT est défini précisement, la maison sera faite comme elle est décrite


c'est quoi ce papier de reservation de terrain alors que la mairie n'a pas le dossier ?
démarrage en Septembre... mais bien sur et la marmotte...

Citation:
Ce dernier m'a indiqué que c'était une procédure 'classique'


si c'est "classique" chez ce cst... faut en chercher un autre
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 70000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 16 ans
 
Photographe Env. 2000 message Isere
C'est illégal de vous faire signer un CCMI avant d'avoir signé un compromis de vente pour le terrain.
De tout façon tant que vous n'avez pas signé de compromis de vente le CCMI est considéré comme nul et peut donc être annulé par simple LAR.
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 2000
Dept : Isere
Ancienneté : + de 12 ans
 
Env. 60 message Lyon (69)
merci pour vos retour rapides!

voici quelques précisions :

Le courrier de réservation du lot est le seul document que le lotisseur (que j'ai contacté "anonymement") prend en compte à l'heure actuelle pour bloquer les lots.

je vois gros comme une maison (lol) qu'effectivement le terrain mette des mois à s'officialiser!

et quid du fait qu'une clause suspensive du CCMI indique que le constructeur a 90 jours pour déposer le permis de construire?
Messages : Env. 60
De : Lyon (69)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Membre ultra utile Env. 70000 message 3 X Cote D'or = 63 !
on ne signe pas un CCMI sans définir ce qu'on veut comme maison

iriez-vous dans un garage signer un bon de commande pour une... "voiture- 4 roues- 1 moteur" sans autre détail ?
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 70000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 16 ans
 
Env. 60 message Lyon (69)
elisa21 a écrit:on ne signe pas un CCMI sans définir ce qu'on veut comme maison

iriez-vous dans un garage signer un bon de commande pour une... "voiture- 4 roues- 1 moteur" sans autre détail ?


Attention! celà va être (c'est en tout cas ce qui est prévu) copieusement étudié demain lors de cette soit-disante signature!

Nous devrions effectivement avoir le descriptif complet de notre maison. le probleme est que nous n'avons meme pas décidé en quel materiau elle va etre construite!
tout celà va bien trop vite à mon gout!
Messages : Env. 60
De : Lyon (69)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Photographe Env. 800 message Brest (29)
Raison de plus pour ne rien signer ! Prenez au moins le temps de réfléchir à la maison, à tête reposée et non pas devant le commercial qui n'attend que votre signature... ;)

Faites les choses dans l'ordre: trouvez le terrain et ensuite allez voir un constructeur (ça sent pas bon votre histoire pour le moment...)
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 800
De : Brest (29)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Super bloggeur Env. 700 message Nord
c'est totalemeent bidon comme situation!

Signer un CCMI sans étude de sol préalable, sans plan de masse, sans plan de situation, sans PLU...

C'est n'importe quoi!

La clause du permis de construire... Oh le gag! Au fait un CCMI n'est pas valable quand le terrain n'est pas acheté (ou que la promesse n'est pas signée).
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 700
Dept : Nord
Ancienneté : + de 11 ans
 
Env. 60 message Lyon (69)
je pense qu'effectivement je ne vais pas aller plus loin avec ce constructeur si ca commence comme ca....

merci pour votre aide!
Messages : Env. 60
De : Lyon (69)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Super bloggeur Env. 4000 message En Haut A Droite. (54)
ba le fait de signé un CCMI sans que les études de sol soit faite est plutot un bon point pour l'acheteur, car si tu tombes sur un sol pourri de chez pourri, le cout des fondations va dans le baba du constructeur qui a voulu signer trop vite ...


PAR CONTRE, pour tout le reste, au moment ou tu signes le CCMI, tu dois savoir jusqu'a l'emplacement, le modele et la couleurs des prises electrique du recoin du cagibi ... etc etc etc
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 4000
De : En Haut A Droite. (54)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Env. 10 message Isere
ce qu il faut savoir c est qu une fois l arrete de lotir obtenu les travaux commenceront que 4 mois apres pour le recours des tiers. ensuite il faut compter 3 mois pour les travaux de lotissement et une fois les travaux de viabilisation finis vous pourrez deposer votre permis avec l attestation de plateforme pcmi12 (je crois).vous partez pour un debut de chantier au mois de janvier 2011 au mieux. car le lotisseur pour commencer ses travaux doit avoir plus de 50% de reservation pour que la banque accepte de preter de l argent au lotisseur.

si vous signe un contrat de construction sans compromis le contrat est caduque et le constructeur sera oblige d attendre le jour du compromis pour vous renvoye votre contrat en recommande avec la date du jour du compromis.
Messages : Env. 10
Dept : Isere
Ancienneté : + de 15 ans
En cache depuis le dimanche 25 juillet 2021 à 00h49
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
2
2

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Par qui faire construire sa maison ?
Par qui faire construire sa maison ?
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Les 10 maisons les plus extraordinaires des membres de Forum Construire
Les 10 maisons les plus extraordinaires des membres ...
L'équipe de Forum Construire sélectionne pour vous les plus belles photos des membres et du web.
Calculette construction gratuite !
Calculette construction gratuite !
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

1
personne
surveille ce sujet
Voir