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TVA A 5.5% sur la cuisine posé avec un PASS FONCIER ?

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Nouvel Aviseur Env. 100 message Savoie
bonjour,

je voudrais savoir si il y a possibilité dans le cas d'un nouveau pass foncier 2010 de bénéficier de la tva à 5.5% sur la cuisine posée...

est ce que quelqu'un peut m'aider?

du fait que la construction est à 5.5% ?

et est ce qu'au niveau des matériaux de finitions ( peinture / parquet ) à ma charge, je pourrais me faire rembourser par la suite le delta de TVA entre 5.5 et 19.6, si j achete les matériaux moi en direct chez casto ou autre.


merci à vous pour votre aide !
Picto recompense Nouvel Aviseur
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Env. 300 message Vendee
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Super bloggeur Env. 500 message Arras (62)
Je suis aussi en pass foncier, je me pose egalement cette question
Peux etre un coup de fil aux impots nous apporterait une réponse...
J'attends beaucoup de ce post
James 62000
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 500
De : Arras (62)
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Super bloggeur Env. 300 message Vendee
Bonjour, nous venons de signer en pass foncier et nous n'avons pas eu la cuisine à 5,5%, tout simplement parce que notre constructeur ne fait pas la pose de cuisine et pour que le pass foncier fonctionne il faut que tous les travaux soient réalisés par le constructeur. Si votre constructeur accepte de faire l'intermédiaire pour acheter la cuisine, vous la vendre ensuite et vous la poser, peut être que vous pourrez bénéficier de la TVA à 5,5%, mais ça reste tout de même à confirmer par le CIL.

Pour ce qui est des travaux restant à votre charge, vous ne bénéficierez pas de la TVA à 5,5%, puisque c'est vous et non le constructeur qui le réaliserez. En fait pour que la TVA à 5,5% soit applicable, il faut que la facture (ou le devis) de matériaux et de main d'oeuvre soit au nom de votre constructeur.

En plus de la construction, nous avons pu avoir le poêle à bois à 5,5% car c'est notre constructeur qui nous le vend et nous le pose.

Wink
Picto recompense Super bloggeur
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Nouvel Aviseur Env. 100 message Savoie
Bonjour

et merci pour votre aide

il me semblait pour la cuisine... mais bon des cuisinites se proposent de la faire à 5.5% avec la pose incluse biensur.
du cou dilemne...

en ce qui concerne le poil à bois qui vaut environs 2000e/2500e si c'est celui sur les photos... je suis curieux de savoir le prix que vous à facturé le constructeur...

moi je ne lui ai pas demandé pour le poêle au vu de leur marge...

en tous cas j'ai regardé vos photos : maison agréable et conviviale à vivre, intérieur bien pensé..!
Picto recompense Nouvel Aviseur
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Super bloggeur Env. 300 message Vendee
Merci beaucoup. Pour la cuisine à 5,5%, c'est aussi possible si vous la faites 2 ans après avoir emménagé, car ce n'est qu'à partir de 2 ans que votre maison n'est plus considérée comme neuve. Le poêle à bois nous revient à environ 4 000 euros pose incluse.
Picto recompense Super bloggeur
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