Comment mesurer un terrain "borné"

Il faut le laisser s'inquiéter.
Sa maison est elle bien implantée?

Bonjour.

90% du temps c'est bien le centre de la borne qui compte car nous sommes en présence de bornes limitatives la plus part du temps. Moi j'ai le parfait contre exemple. Sur mon terrain, j'ai des bornes qui ne sont pas limitatives mais indicatives. Elles ont été posées en 1920 (plan de bornage l'atteste) et sont disposée à 56 cm de la limite réelle de la parcelle. Pourquoi? parce qu'à l'époque il y avait un mur en pierre sèche de 1 m de large (aujourd'hui il a disparu) et que les paysans avaient décidés que le mur en pierre était mitoyen à cet endroit là. Impossible de poser une borne au milieu du tas de caillou donc elle a été posée au pied du mur avec indication spécifique sur le plan de bornage. Sauf que quand mon voisin a fait construire (le mur avait disparu à ce moment là), l'architecte a vu les bornes, il a compté 4 m et hop a implanté la maison. Moi l'année dernière quand j'ai implanté ma maison mon voisin a appris avec stupeur que sa baraque, implantée depuis 12 ans, est 56 cm trop près et que je peux donc lui faire démolir 56 cm de façade. La tronche du voisin!!!!!

Donc pour une bonne mesure de son terrain bien LIRE le plan de bornage avant, et bien mesurer sur le terrain après.

Bonjour,
du centre des bornes actuelles au bord, il y a 4 à 5 cm; chipoter pour si peu !!!!!!!!!!!!!!!
simplement éventuellement faire remarquer l'erreur, et prendre l'apero ensemble

pascani a écrit:

Bonjour,
du centre des bornes actuelles au bord, il y a 4 à 5 cm; chipoter pour si peu !!!!!!!!!!!!!!!
simplement éventuellement faire remarquer l'erreur, et prendre l'apero ensemble

Bonjour,


Merci

J'ai à faire à des personnes agées avec qui je n'ai pas de problème d'autant plus que la distance est respectée mais ils sont focalisés sur ce point et au cm près. Il n'est pas exclu qu'il fasse venir une personne habilitée pour vérifier et le cas échéant entamer une procédure judiciaire. ( nous sommes 3 futurs voisins en limite de son terrain)

Une anecdote pour situer le personnage:
Le terrassier pour poser un cordon en limite s'est trouvé sur son terrain , il a menacé d'appeler la police car il n'avait pas le droit d'être sur son terrain.

Bon dimanche

Laisse faire, les vieux se liquéfient un jour ou l'autre

Vivement une canicule

De toute lzs façons chacun sait que les vieux "sont bornés"

Un peu de respect, envers vos parents et grand-parents;
je vous souhaite d'arriver à être "vieux" un jour !!!!!!!!!!!!!!!!!!
un "jeune" retraité qui est peut-être aussi C.N que les autres

Par C.N tu veux dire quoi, exactement ???

iphone4 a écrit:

Laisse faire, les vieux se liquéfient un jour ou l'autre

Et toi aussi tu seras bouffé par les asticots...

Il suffit d'attendre un peu....

Bonjour,

Une borne est toujours limitative. La limite passe toujours par le centre de la borne qu'elle soit décalée ou pas, car même décalée elle est mise en place par un géomètre expert qui la met sur la limite séparative dans un changement de direction de la limite parcellaire sauf si ce coin ne peut être indiqué par une borne ou autre chose. Le coin parcellaire sera indiqué sur le plan de bornage et toutes les bornes et tous les clous d'arpentage servant à délimiter le terrain apparaise sur ce plan.

Pour ce qui en est de la voisine qui veut entamer un procédure judiciaire je te conseille de faire venir un géomètre expert qui peut vérifier cette distance avant que cela ne parte au tribunal car dés que sa part au tribunal tu ne pourra pas finir ta maison tant qu'une décision de justice ne soit pas rendu t'autorisant à continuer les travaux. Et attendre une décision de justice sur ce point peut être trés long, cela peut prendre au alentour de 2 a 3ans. Hors que si tu fais venir une géomètre expert tu peut en avoir pour environ 2 à 3 semaines.

Pour répondre à Pascani, oui il faut chipoter pour que les mesure soit faite au CM prés. Car j'ai déja vu des maisons ce faire détruire par décision judiciaire, pour l'épaisseur du crépi dépassant chez le voisin, c'est à dire une distance entre 1 et 2cm, si le propriétaire ne voulait pas détruire sa maison, il devait racheter le terrain correspondant à ces CM dépassant, même si cela ne fait que quelque M2 voir même moins de 1m2 la facture peut s'élever trés cher.

Bonne journée à tous en espérant avoir répondu a vos probléme.