Tout les terrains sont divisible ?

divisible OUI tout les terrains le sont, qu'ils reste constructible une fois diviser par contre c'est pas la même, ca dépend du PLU.

Je ne crois pas, on voit assez souvent " indivisible" dans certaines annonces de terrains à batir.

????

Donc divisible ou pas ?

bonsoir,

tu as la réponse dans les 2 posts : on peut toujours diviser un terrain par contre pas certain que chaque parcelle soit constructible au final, pour un potager il n'y aura pas de pb.

si l'ancien proprio n'a pas pu diviser (était obligé de faire une seule construction pour 2 logements) c'est peut-être parce que la commune impose un minimum de surface par lot constructible.

si tu as 1000m2 et que le PLU de la commune exige 600m2 pour construire : la solution est de faire une seule construction que vous diviserez plus tard;
si vous divisez tout de suite avec 500m2 chacun, vous vous retrouverez avec... chacun un potager inconstructible.

dans certains lotissements, les constructions doubles sont interdites.

elisa21 a écrit:

si tu as 1000m2 et que le PLU de la commune exige 600m2 pour construire : la solution est de faire une seule construction que vous diviserez plus tard;
.

Ou de déposer un permis valant division. LA division est ainsi actée au moment de l'obtention du PC.

De mémoire les dépositatires sont uniquement solidaires au niveau des taxes initilae (TLE, PRE....) et pour la conformité.

A creuser.

bonjour,

exact pour le permis valant division

Merci, j'ai tel a la mairie et la division ne peut se faire avant mais après la construction avec un permis valant division.
Maintenant reste a voir avec le proprio le cahier des charges qu'il a reçu lors de la vente pour voir si il ya quelque chose qui s'oppose a la division

Je ne crois pas qu'on puisse diviser en dessous de la surface minimum constructible car si ta maison se retrouve avec une surface n'autorisant pas la construction, en cas d'avarie tu n'auras pas le droit de reconstruire, ce qui impacte sa valeur.